Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - DOSSIER CANDIDATURE MARCHE DES MAMANS
unknown - DOSSIER CANDIDATURE MARCHE DE EID 1
unknown - DOSSIER CANDIDATURE MARCHE DE EID 2026
Conseil Municipal - 6 Projet 2021 Reglement Restauration Scolaire
Acte - Dossier demande indemn Sech22SemFourr
Acte - Dossier demande indemn Sech22SemFourr
unknown - 18 CONVENTION 01 22 14 GESLIN épse SARTRE
unknown - 9 Projet Conv acquis 01 21 02 Cadet
unknown - 17 CPI AVIRONS FORMATION DES PEPINIERISTES vt
unknown - 17 CONVENTION 01 22 13 GESLIN épse GONTHIER
Acte - dossier demande d emplacement forain 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Avirons.
Lien du pdf (Acte - dossier demande d emplacement forain 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Agriculture et alimentation,
1
Dossier N° :
Le présent formulaire est à compléter en caractère d’imprimerie et doit être déposé avec le dossier complet entre le 7 avril au 30 mai 2025 au service culturel, ou adressé par voie postale à l’adresse suivante (le cachet de la poste faisant foi) : Mairie des Avirons - BP 2, 61 Avenue du Général de Gaulle, 97425 Les Avirons. (Le dépôt de ce dossier dans les délais impartis ne vaut pas acceptation auprès de la commission consultative)
M/Mme : /_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/ Demeurant :/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/ /_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/ Tél/Fixe : /_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/ GSM : /_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/ Fax : /_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/ Représentant légal de l’établissement :
/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/ Sis à l’adresse suivante :
/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/ /_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/ Inscrit au registre des commerces sous le numéro : ………………………………………………………………………………… Ou au répertoire des métiers sous le numéro : …………………………………………………………………………………………
Type d’activité
Commerce Horticulture Artisanat Agro-alimentaire Camion-bar Restauration Concessionnaire automobile Agricole
Manège Structure gonflable
Décrire votre activité :
………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
1) Sollicite de l’autorité municipale une location d’un emplacement sur le champ de foire dans le cadre de « Tévelava 3ème édition » organisée par la commune des Avirons du 07 au 09 novembre 2025. Déclare avoir souscrit ou m’engage à souscrire une police d’assurance couvrant ma responsabilité civile professionnelle vis-à-vis des tiers (justificatifs à fournir avant la manifestation).
2) Déclare être informé de la réglementation en vigueur concernant mon activité et m’engage à la respecter.
3) M’engage à payer les droits de place qui me sont réclamés à la signature du contrat d’occupation et à respecter scrupuleusement les dispositions du règlement municipal régissant l’organisation de la manifestation ainsi que les lois et les règlements régissant mon activité.
Fait à ………………………, le ………………………………….
Signature du demandeur :
Les Avirons
DEMANDE D’EMPLACEMENT FORAIN
TEVELAVA 3ème édition
Du 7 au 9 novembre 2025 2
FICHE TECHNIQUE DÉTAILLÉE (à compléter)
Participation à la fête du Tévelave précédente : Oui Non
Dimension de l’emplacement :
Emplacement parasol : ……..m2 (préciser la largeur…….. et la longueur………)
Emplacement chapiteau : ……..m2 (préciser la largeur…….. et la longueur………)
Données techniques pour les manèges, camions-bar, roulottes
1) Dimension du métier fermé (sans les auvents, timons, portes ou escaliers)
2) Dimensions du métier ouvert (avec les auvents, timons, portes ou escaliers)
3) En plus du métier ou du stand indiquez s’il est nécessaire d’avoir un espace de vente.
4) Indiquer la puissance nécessaire pour ce métier ou ce stand
(Chaque rubrique doit être complétée)
Ampères (A)
Volts (V)
Kilowatts (kw)
Date …………………………………………………. Signature :
Longueur : m Largeur :
m
Hauteur : m
Longueur : m Largeur : m Hauteur : m
Diamètre : m Caisse : x m Timon amovible : Oui Non
Diamètre : m
Longueur : m Largeur : m
m 3
Liste des pièces à fournir
Demande écrite sur l’imprimé indiquant obligatoirement les renseignements demandés Photocopie de la pièce d’identité du demandeur
Attestation d’inscription au registre des commerces ou répertoire des métiers de moins de trois mois (Kbis de moins de trois mois) ou carte d’AMEXA.
Attestation d’assurance en cours de validité garantissant la responsabilité civile de l’exploitant vis-à-vis des tiers
Pour les marchands ambulants : photocopie conforme de la carte de commerçant non sédentaire à jour
Pour les vendeurs de produits alimentaires : attestation de formation à l’hygiène alimentaire (se référer à la Chambre des Métiers)
Pour les exploitants d’attractions foraines : attestation de contrôle de conformité du matériel Photocopie de la carte grise pour les remorques fixes
Déclaration sur l’honneur attestant qu’il est en règle vis-à-vis de la législation du travail (document demandé par l’inspection du Travail de la Réunion)
Plan détaillé du métier (camion bar, manège, roulotte…) avec précision des ouvertures Photo récente et précise du métier présenté (non obligatoire)
Attestation de bon montage (à fournir le premier jour de la fête)
Modèle de plan
Stand
Auvent
n
Timon
n
Préciser toutes les dimensions
Nota : Les dossiers incomplets, approximatifs ou ceux qui parviennent après le 30 mai 2025 ne seront pas
pris en considération même si le forain a bénéficié d’une autorisation l’année précédente (sauf s’il y a
encore des places de disponibles).
A remplir par la mairie :
Dossier déposé à la mairie le : ……/……/…….
Cachet et signature :
--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- ----------- Récépissé de dépôt de dossier TEVELAVA 3ème EDITION 2025
Il est donné récépissé à …………………………………………………………………………………………………………………………… Dossier déposé à la mairie le : …………………………………………………………………………………………………………………. Cachet et signature :
AVIS MOTIVÉ DE LA COMMISSION CONSULTATIVE
Positif …………………………………………………………………………………………………………………………………
Négatif ....................................................................................................................................