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Arrêté - N°42 2023 Reglementation de la Circulation Defile de la Framboise Saulxuronne 1 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saulxures-sur-Moselotte.
Lien du pdf (Arrêté - N°42 2023 Reglementation de la Circulation Defile de la Framboise Saulxuronne 1 1)
Thèmes du document : Transports, Mode, textile et habillement, Aménagement du territoire,
1
DEPARTEMENT
DES
VOSGES
- CANTON
DE
LA
BRESSE
COMMUNE
DE
SAULXURES
SUR
MOSELOTTE
(88
290)
République
Française
ARRETE
DU
MAIRE
n°
42/PM/2023
OBJET
: REGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION
-
DEFILE
DE
LA
FRAMBOISE
SAULXURONNE
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
17 juillet,
Le
Maire
de
la
Commune
de
Saulxures-sur-Moselotte,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L
2213.1
à
L
2213.6,
Considérant
qu’à
l’occasion
du
défilé
du
23
juillet
2023
organisé
pour
l’association
La
Framboise
Saulxuronne,
représenté
par
M.
Hubert
CLAUDEL,
il
est
nécessaire
de
réglementer
la
circulation
afin
d’assurer
la
sécurité
des
participants
et
des
utilisateurs
de
la
voie
publique.
ARRETE
ARTICLE
1
:La
circulation
des
véhicules
sera
interdite
le
dimanche
23
juillet
2023
de
10h00
à
11h00
dans
les rues
empruntées
par
le défilé.
. Rue
de
la Jonchère,
. Avenue
Jules
Ferry,
ARTICLE
2:
Une
signalisation
appropriée
sera
mise
en
place
par
les
services
techniques
municipaux. ARTICLE
3
:Monsieur
le
Maire
de
la
commune
de
SAULXURES
SUR
MOSELOTTE
et
Monsieur
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
SAULXURES
SUR
MOSELOTTE,
seront
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
Par
délégation
du
Maire
L’Adjoint
au
Maire
M.
Jean-Paul
ARNOU