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Déliberation - DEL 2023 09 64 Awena Reglement Interieur tampon
Document publié le Samedi 7 janvier 2023 par la commune de Guipavas.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023 09 64 Awena Reglement Interieur tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Culture et patrimoine,
Envoyé
en
préfecture
le
28/09/2023
Reçu
en
préfecture
le
28/09/2023
Publié
le
ID
: 029-212900757-20230928-DEL20230964-DE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DU
FINISTERE
ARRONDISSEMENT
DE
BREST
MAIRIE
DE
GUIPAVAS
GWIPAVAZ
GUIPAVAS www.guipavas.bzh
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
SEPTEMBRE
2023
DELIBERATION
2023-09-64
OBJET
: AWENA
- REGLEMENT
INTERIEUR
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt-sept
septembre,
à
dix-huit
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Fabrice
JACOB,
Maire.
Date
de
convocation
: 21
septembre
2023
Date
d'affichage
: 21
septembre
2023
En
exercice
: 33
Présents
: 31
Votants
: 33
Etaient
présents
: Fabrice
JACOB,
Christian
PETITFRERE,
Anne
DELAROCHE,
Jacques
GOSSELIN,
Monique
BRONEC,
Joël
TRANVOUEZ,
Ingrid
MORVAN,
Philippe
JAFFRES,
Céline
SENECHAL,
Nicolas
CANN,
Pierre
GRANDJEAN,
Danièle
LE
CALVEZ,
Catherine
ANDRIEUX,
Morgane
LOAEC,
Marie-Françoise
VOXEUR,
Claude
SEGALEN,
Gisèle
LE
DALL,
Patrice
SIDOINE,
Eliane
PICART,
Aurélie
MESLET,
Simon
DE
MEYER,
Marie
FOURN,
Daniel
LE
ROUX,
Jean-Yvon
BOUCHEVARO,
Claire
LE
ROY,
Pierre
BODART,
Catherine
GUYADER,
Isabelle
BALEM,
Régine
SAINT-JAL,
Jean-
Yves
CAM,
Emmanuel
MORUCCI
conseillers
municipaux.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
L 2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Procurations
:
Yannick
CADIOU
à
Catherine
ANDRIEUX
Alain
LAMOUR
à
Pierre
BODART
Madame
Isabelle
BALEM
a
été
nommée
secrétaire
de
séance. Envoyé
en
préfecture
le
28/09/2023
Reçu
en
préfecture
le
28/09/2023
Publié
le
ID
: 029-212900757-20230928-DEL20230964-DE
AWENA
- REGLEMENT
INTERIEUR
Le
règlement
intérieur
d'une
médiathèque
a
pour
objet
d'établir
les
conditions
de
fonctionnement
et
d'accès
à
l'établissement
et
à
ses
collections
par
le
public.
Le
règlement
de
l’Awena
a
été
validé
en
2014
dans
le
cadre
de
l'ouverture
de
la
structure
et
mis
à jour
en
2016.
Afin
de
s'adapter
aux
évolutions
de
fonctionnement,
il est
proposé
une
nouvelle
actualisation
du
règlement.
Dès
lors,
le
Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
et
en
avoir
délibéré,
décide
:
- _
D'APPROUVER
le
règlement
intérieur
de
l’Awena
joint
en
annexe.
P.J
: Règlement
intérieur
Avis
de
la
commission :
Sport,
vie
associative,
culture,
animation
: Favorable
Décision
du
Conseil
municipal
: Adoptée
à
l’unanimité
POUR
EXTRAIT
CERTIFIE
CONFORME
A
GUIPAVAS,
LE
28
SEPTEMBRE
2023
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Fabrice
JACOB
Isabelle
BALEM