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Déliberation - DEL2024 032 Composition commissions prospectives Modification n° 12
Document publié le Mardi 6 octobre 2020 par la commune de Magneville.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2024 032 Composition commissions prospectives Modification n° 12)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Mode, textile et habillement,
leCotentin COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
Envoyé en préfecture le 15/02/2024
Reçu en préfecture le 15/02/2024
Publié le S L O7
ID : 050-200067205-20240215-DEL2024 032-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU COTENTIN
Délibération n° DEL2024_032
OBJET : Composition des commissions prospectives - Modification n° 12
Exposé
Par délibération n° DEL2020_130 du 06 octobre 2020, le Conseil communautaire a délibéré pour créer et composer les 6 commissions prospectives suivantes :
1 – Finances, affaires générales, RH, simplification des relations avec les usagers
2 – Santé, mobilités, ruralité
3 – Développement, emploi, tourisme, attractivité et relations internationales
4 – Environnement et gestion des déchets
5 – Cycle de l’eau, GEMAPI
6 – Urbanisme, habitat et politique de la ville
Suite à des changements dans la liste des membres, il est proposé de modifier la composition des commissions prospectives conformément au tableau joint en annexe.
Délibération
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération n° DEL2020_130 du 06 octobre 2020 portant création et composition des commissions prospectives,
Vu la délibération n° DEL2020_181 du 08 décembre 2020 portant sur la composition des commissions prospectives – Modification n°1,
Vu la délibération n° DEL2021_054 du 06 avril 2021 portant sur la composition des commissions prospectives – Modification n° 2,
Vu la délibération n° DEL2021_102 du 29 juin 2021 portant sur la composition des commissions prospectives – Modification n° 3,
Vu la délibération n° DEL2021_116 du 28 septembre 2021 portant sur la composition des commissions prospectives – Modification n° 4,
Délibération n° DEL2024_032
Publié le 16/02/2024Envoyé en préfecture le 15/02/2024
Reçu en préfecture le 15/02/2024
Publié le S L O7
ID : 050-200067205-20240215-DEL2024 032-DE
Vu la délibération n° DEL2022_051 du 5 avril 2022 portant sur la composition des commissions prospectives – Modification n° 5,
Vu la délibération n° DEL2022_081 du 28 juin 2022 portant sur la composition des commissions prospectives – Modification n° 6,
Vu la délibération n° DEL2022_131 du 27 septembre 2022 portant sur la composition des commissions prospectives – Modification n° 7,
Vu la délibération n° DEL2022_196 du 6 décembre 2022 portant sur la composition des commissions prospectives – Modification n° 8,
Vu la délibération n° DEL2023_045 du 13 avril 2023 portant sur la composition des commissions prospectives – Modification n° 9,
Vu la délibération n° DEL2023_134 du 28 septembre 2023 portant sur la composition des commissions prospectives – Modification n° 10,
Vu la délibération n° DEL2023_159 du 7 décembre 2023 portant sur la composition des commissions prospectives – Modification n° 11,
Le conseil communautaire a délibéré (Pour : 161 - Contre : 3 - Abstentions : 16- Vote à bulletin secret) pour :
- Modifier la composition des commissions prospectives conformément au tableau joint en annexe,
- Autoriser le Président ou son délégataire à signer toute pièce nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
- Dire que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours auprès du tribunal administratif de Caen (par voie postale au 3 rue Arthur Leduc 14000 Caen ou par voie dématérialisée via l’application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr) dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au représentant de l’Etat et de l’accomplissement des formalités de publicité requises.
LE PRESIDENT, LE SECRETAIRE DE SEANCE,
David MARGUERITTE Hubert LEMONNIER
Annexe(s) :
Commissions Prospectives
Délibération n° DEL2024_032Envoyé en préfecture le 15/02/2024
Reçu en préfecture le 15/02/2024
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU | Pié ie ST ID : 050-200067205-20240215-DEL2024 032-DE
8 FÉVRIER 2024
Date d'envoi de la convocation : le 26/01/2024
Nombre de membres : 192
Nombre de présents : 161
Nombre de votants : 176
A l'ouverture de la séance
Secrétaire de séance : Hubert LEMONNIER
L'an deux mille vingt quatre, le jeudi 8 février, le Conseil de la Communauté d'Agglomération du Cotentin, dûment convoqué, s'est réuni au complexe sportif Marcel Lechanoine à Valognes à 18h00 sous la présidence de David MARGUERITTE,
Etaient présents :
AMBROIS Anne (à partir de 19h06), AMIOT André, AMIOT Guy, AMIOT Sylvie, ANNE Philippe, ANTOINE Joanna, ASSELINE Etienne, ASSELINE Yves, BAUDRY Jean-Marc, BELLIOT DELACOUR Nicole, BERHAULT Bernard, BERNARD Christian (jusqu'à 20h02), BERTEAUX Jean-Pierre, BIHEL Catherine, BLESTEL Gérard, BOTTA Francis, BOUSSELMAME Noureddine, BRANTHOMME Nicole, BRIENS Eric, BRISSET Franck,
BROQUAIRE Guy, BUHOT Sophie, BURNOUF Elisabeth, CAILLOT Annick, CAPELLE Jacques, LAFFONT Christine suppléante de CASTELEIN Christèle, CATHERINE Arnaud, CAUVIN Jean-Louis, COQUELIN Jacques, COUPÉ Stéphanie, CRESPIN Francis, CROIZER Alain, D'AIGREMONT Jean-Marie, DE BOURSETTY Olivier, DENIS Daniel, DIGARD Antoine, DOREY Jean-Marie, DOUCET Gilbert, DUBOIS Ghislain, DUCHEMIN Maurice,
DUCOURET Chantal, DUVAL Karine, FAGNEN Sébastien (à partir de 19h10), FAUDEMER Christian, FIDELIN Benoît (à partir de 18h22), FONTAINE Hervé, FRANCOIS Yves, FRANCOISE Bruno (à partir de 18h24), GANCEL Daniel, MESNIL Thérèse suppléante de GILLES Geneviève, GODAN Dominique, GOSSELIN Bernard, GOURDIN Sédrick, GRUNEWALD Martine, GUILBERT Joël, GUILLEMETTE Nathalie, HAMEL Estelle, HAMON Myriam, HARDY René, HAYÉ Laurent, HEBERT Karine, HELAOUET Georges, HERVY
Isabelle, HERY Sophie, HOULLEGATTE Valérie, HULIN Bertrand, HUREL Karine, HURLOT Juliette, JEANNE Dominique, JOUANNEAULT Tony, JOZEAU-MARIGNE Muriel, LAFOSSE Michel, LAINÉ Sylvie, LAMORT Philippe, LAMOTTE Jean-François, LANGLOIS Hubert, LE BLOND Auguste, LE CLECH Philippe, LE DANOIS Francis, LE GUILLOU Alexandrina, LE POITTEVIN Lydie, LEBRETON Robert, LECHATREUX Jean-René, LECHEVALIER Isabelle, LECOQ Jacques, LECOURT Marc, LEFAIX-VERON Odile, LEFAUCONNIER François, LEFAUCONNIER Jean, LEFER Denis, LEFEVRE Hubert, LEFRANC Bertrand, LEGOUET David, LEGOUPIL Jean-Claude, LELONG Gilles, DOUASBIN Corinne suppléante de LELOUEY Dominique, LEMENUEL Dominique, LEMOIGNE Jean-Paul, LEMONNIER Hubert, LEMONNIER Thierry, LEONARD Christine (jusqu'à 20h33), LEPETIT Gilbert, LEPLEY Bruno, LEPOITTEVIN Gilbert, LEPOITTEVIN Sonia, LEQUERTIER Colette, LEQUILBEC Frédérik, LERENDU Patrick, LEROSSIGNOL Françoise, LEROUX Patrice, LESEIGNEUR Jacques, LETERRIER Richard, LEVAVASSEUR Jocelyne, MABIRE Caroline, MABIRE Edouard (jusqu'à 18h40), MADELEINE Anne, MAGHE Jean-Michel, MAHIER Manuela, MARGUERITTE Camille, MARGUERITTE David, MARIE Jacky, MARTIN Serge, MARTIN-MORVAN Véronique, MAUGER Michel, MAUQUEST Jean-Pierre, MEDERNACH Françoise, MIGNOT Henri, MORIN Daniel, MOUCHEL Evelyne, MOUCHEL Jacky, MOUCHEL Jean-Marie, OLIVIER Stéphane, PARENT Gérard, PECORARO Yvonne, PELLERIN Jean-Luc, PERRIER Didier, PERROTTE Thomas, PIC Anna, PLAINEAU Nadège, POIGNANT Jean-Pierre, POISSON Nicolas, PROVAUX Loic, RENARD Jean-
Délibération n° DEL2024_032Marie, ROCQUES Jean-Marie, ROUELLÉ Maurice, ROUSSEAU
SANSON Odile, SCHMITT Gilles, SIMON François, SIMONIN Ph
SOLIER Luc, SOURISSE Claudine, TARIN Sandrine, TAVARD
Envoyé en préfecture le 15/02/2024
Reçu en préfecture le 15/02/2024
Publié le F7
ID ::050-200067205-20240215-DEL2024 032-DE
Agnes, IAUMINET Odie,
TOLLEMER Jean-Pierre, VANSTEELANT Gérard, VARENNE Valérie, VASSAL Emmanuel, VASSELIN Jean-Paul, VIGER Jacques, VILLETTE Gilbert, VIVIER Nicolas.
Ont donné procurations
AMIOT Florence à PLAINEAU Nadège
ARRIVE Benoît à CATHERINE Arnaud,
BERNARD Christian à BERHAULT Bernard (à partir de 20h02)
BRANTONNE Pascal à PECORARO Yvonne
DUBOST Nathalie à MAHIER Manuela,
FAGNEN Sébastien à DUVAL Karine (jusqu'à 19h10)
GASNIER Philippe à GUILLEMETTE Nathalie,
GENTILE Catherine à VASSAL Emmanuel
GERVAISE Thierry à LE CLECH Philippe,
HAMON-BAREBÉ Françoise à MAGHE Jean-Michel
HEBERT Dominique à BOUSSELMAME Noureddine,
LEJEUNE Pierre-François à LE POITTEVIN Lydie
LEMOIGNE Sophie à HULIN Bertrand
LEONARD Christine à SOLIER Luc (à partir de 20h33)
MABIRE Edouard à LEFRANC Bertrand (à partir de 18h40)
MARTIN Patrice à LELONG Gilles (à partir de 18h33)
PIQUOT Jean-Louis à VILLETTE Gilbert
RODRIGUEZ Fabrice à MOUCHEL Jacky
RONSIN Chantal à SIMONIN Philippe,
Absents/Excusés :
BALDACCI Nathalie,
BARBÉ Stéphane
BROQUET Patrick,
COLLAS Hubert,
DESTRES Henri,
FALAIZE Marie-Hélène,
GIOT Gilbert,
GROULT André,
LEJAMTEL Ralph,
LE PETIT Philippe,
MARGUERIE Jacques
VIVIER Sylvain
Délibération n° DEL2024_032Envoyé en préfecture le 15/02/2024
Reçu en préfecture le 15/02/2024
Publié le
1067
Commissions prospectives
Modification n° 12 du 8 février 2024
Finances, affaires générales, RH, simplification des
relations avec les usagers
(Rapporteur : François LEFAUCONNIER)
Santé, mobilités, ruralité
(Rapporteur : Nathalie
GUILLEMETTE)
Développement, emploi, tourisme,
attractivité et relations
internationales
(Rapporteur : Serge MARTIN)
Environnement et gestion des déchets
(Rapporteur : Gérard PARENT)
Cycle de l'eau, GEMAPI
(Rapporteur : Guy BROQUAIRE)
Urbanisme, habitat et politique de la ville
(Rapporteur : Gilbert DOUCET)
Pôle de Cœur Cotentin (24
délégués soit 4 délégués par
commission)
Dominique GODAN
Alain CROIZER
Denis LEFER
Jean-Pierre BERTEAUX
Jacques COQUELIN
Véronique MARTIN-MORVAN
Odile SANSON
Jean-Pierre POIGNANT
Jean-Marie MOUCHEL
Fabrice RODRIGUEZ
Jean-Luc PELLERIN
Maurice DUCHEMIN
Jean-Marie RENARD
Anne MADELEINE
Yves FRANCOIS
Sonia LEPOITTEVIN
Jean-René LECHATREUX
Robert LEBRETON
Jean-Paul LEMOIGNE
Jean-Pierre TOLLEMER
Sophie BUHOT
Hubert LEFEVRE
Jacky MOUCHEL
Jean-Marie DOREY
Pôle de la Cote des Isles (14
délégués soit 3 délégués dans 2
commissions et 2 délégués
dans 4 commissions)
Sylvain VIVIER
Patrick BROQUET
David LEGOUET
François ROUSSEAU
Jean-Paul VASSELIN
Georges HELAOUET
François SIMON
Edouard MABIRE
Caroline MABIRE
Gilbert GIOT
Francis BOTTA
Gérard BLESTEL
Tony JOUANNEAULT
Jacques MARGUERIE
Pôle de Douve-Divette (9
délégués soit 2 délégués dans
3 commissions et 1 délégué
dans 3 commissions)
Stéphane OLIVIER Stéphane BARBE Jacky MARIE Sédrick GOURDIN Annick CAILLOT Philippe LAMORT Guy AMIOT Henri DESTRES Jean-Marc BAUDRY
Pôle de la Saire (3 délégués soit
deux commissions par délégué) Olivier DE BOURSETTY Serge MARTIN Serge MARTIN Evelyne MOUCHEL Evelyne MOUCHEL Olivier DE BOURSETTY
Pôle des Pieux (16 délégués
soit 3 délégués dans 4
commissions et 2 délégués
dans 2 commissions)
Franck BRISSET
Thierry LEMONNIER
Myriam HAMON
Jean-François LAMOTTE
Hubert COLLAS
Catherine BIHEL
Odile THOMINET
Elisabeth BURNOUF
Jacques CAPELLE
Auguste LE BLOND
Benoît FIDELIN
Laurent HAYE
Philippe SOINARD
Jacques LESEIGNEUR
Jacques VIGER
Daniel GANCEL
Pôle de Saint-Pierre-Eglise (14
délégués soit 3 délégués dans 2
commissions et 2 délégués
dans 4 commissions)
Luc SOLIER
Daniel DENIS
Alexandrina LE GUILLOU
Chantal DUCOURET
Christine LEONARD
Nicole BELLIOT DELACOUR
Juliette HURLOT
Françoise MEDERNACH
Thierry GERVAISE
Francis LE DANOIS
Gérard VANSTEELANT
Richard LETERRIER
Philippe LE CLECH
Valérie HOULLEGATTE
Pôle du Val de Saire (15
délégués soit 3 délégués dans 3
commissions et 2 délégués
dans 3 commissions)
Yves ASSELINE
Philippe LE PETIT
Isabelle LECHEVALIER
Isabelle HERVY
Jean-Marie D'AIGREMONT
Nicole BRANTHOMME
Gérard PARENT
Jacques LECOQ
Jean-Marie ROCQUES
Bernard GOSSELIN
Michel MAUGER
Gilbert LEPETIT
Johanna ANTOINE
Gilbert DOUCET
Bruno LEPLEY
Pôle de la Vallée de l'Ouve (16
délégués soit 3 délégués dans 4
commissions et 2 délégués
dans 2 commissions)
Eric BRIENS
François LEFAUCONNIER
Patrice LEROUX
Etienne ASSELINE
Nathalie BALDACCI
Christian FAUDEMER
Françoise LEROSSIGNOL
Francis CRESPIN
Dominique LEMENUEL
Henri MIGNOT
Dominique JEANNE
Hubert LANGLOIS
Jean-Louis PIQUOT
Michel LAFOSSE
Gilbert VILLETTE
Marie-Hélène FALAIZE
Pôle de la Hague (7 délégués
soit 2 délégués dans 1
commission et 1 délégué dans 5
commissions)
Philippe GASNIER Nathalie GUILLEMETTE Thomas PERROTTE Manuela MAHIER Nathalie DUBOST Patrick LERENDU Antoine DIGARD
Pôle de Cherbourg-en-Cotentin
(52 délégués soit 9 délégués
dans 4 commissions et 8
délégués dans 2 commissions)
Frédérik LEQUILBEC
Dominique HEBERT
Noureddine BOUSSELMAME
Agnés TAVARD
Estelle HAMEL
Philippe SIMONIN
Nadège PLAINEAU
Sylvie LAINE
Eddy SAGET
Arnaud CATHERINE
Ralph LEJAMTEL
Lydie LE POITTEVIN
Valérie VARENNE
Florence AMIOT
Anna PIC
Patrice MARTIN
Yvonne PECORARO
Sandrine TARIN
Benoit ARRIVE
Emmanuel VASSAL
Catherine GENTILE
Muriel JOZEAU-MARIGNE
Bertrand HULIN
Stéphanie COUPE
Pierre-François LEJEUNE
Jean-Michel MAGHE
Camille MARGUERITTE
Christian BERNARD
Maurice ROUELLE
Bertrand LEFRANC
Bernard BERHAULT
Daniel MORIN
Nicolas VIVIER
Françoise HAMON-BARBE
Karine HEBERT
Karine DUVAL
Gilles LELONG
Odile LEFAIX-VERON
Karine HUREL
Chantal RONSIN
Guy BROQUAIRE
Bruno FRANCOISE
Sébastien FAGNEN
Martine GRUNEWALD
Gilbert LEPOITTEVIN
Anne AMBROIS
Sophie LEMOIGNE
Claudine SOURISSE
Didier PERRIER
Sophie HERY
Pascal BRANTONNE
Philippe ANNE
Hervé FONTAINE
Marc LECOURT
Pôle de Montebourg (22
délégués soit 4 délégués dans 4
commissions et 3 délégués
dans 2 commissions)
André AMIOT
Joël GUILBERT
André GROULT
Jean LEFAUCONNIER
Sylvie AMIOT
Christèle CASTELEIN
Jean-Louis CAUVIN
Gilles SCHMITT
Geneviève GILLES
René HARDY
Hubert LEMONNIER
Nicolas POISSON
Ghislain DUBOIS
Dominique LELOUEY
Loïc PROVAUX
Jean-Pierre MAUQUEST
Jean-Claude LEGOUPIL
Colette LEQUERTIER
Jocelyne LEVAVASSEUR