Déliberation - DEL2023 159 Composition commissions prospectives Modification n° 11

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Déliberation - DEL2023 159 Composition commissions prospectives Modification n° 11 Document publié le Mardi 6 octobre 2020 par la commune de Magneville. Lien du pdf (Déliberation - DEL2023 159 Composition commissions prospectives Modification n° 11)Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Mode, textile et habillement, leCotentin COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

Envoyé en préfecture le 14/12/2023

Reçu en préfecture le 14/12/2023

Publié le S L O7

ID : 050-200067205-20231214-DEL2023_159-DE

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU

CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU COTENTIN

Délibération n° DEL2023_159

OBJET : Composition des commissions prospectives - Modification n° 11

Exposé

Par délibération n° DEL2020_130 du 06 octobre 2020, le Conseil communautaire a délibéré pour créer et composer les 6 commissions prospectives suivantes :

1 – Finances, affaires générales, RH, simplification des relations avec les usagers

2 – Santé, mobilités, ruralité

3 – Développement, emploi, tourisme, attractivité et relations internationales

4 – Environnement et gestion des déchets

5 – Cycle de l’eau, GEMAPI

6 – Urbanisme, habitat et politique de la ville

Suite à des changements dans la liste des membres, il est proposé de modifier la composition des commissions prospectives conformément au tableau joint en annexe.

Délibération

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la délibération n° DEL2020_130 du 06 octobre 2020 portant création et composition des commissions prospectives,

Vu la délibération n° DEL2020_181 du 08 décembre 2020 portant sur la composition des commissions prospectives – Modification n°1,

Vu la délibération n° DEL2021_054 du 06 avril 2021 portant sur la composition des commissions prospectives – Modification n° 2,

Vu la délibération n° DEL2021_102 du 29 juin 2021 portant sur la composition des commissions prospectives – Modification n° 3,

Vu la délibération n° DEL2021_116 du 28 septembre 2021 portant sur la composition des commissions prospectives – Modification n° 4,

Délibération n° DEL2023_159

Publié le 14/12/2023Envoyé en préfecture le 14/12/2023

Reçu en préfecture le 14/12/2023

Publié le S L O7

ID : 050-200067205-20231214-DEL2023_159-DE

Vu la délibération n° DEL2022_051 du 5 avril 2022 portant sur la composition des commissions prospectives – Modification n° 5,

Vu la délibération n° DEL2022_081 du 28 juin 2022 portant sur la composition des commissions prospectives – Modification n° 6,

Vu la délibération n° DEL2022_131 du 27 septembre 2022 portant sur la composition des commissions prospectives – Modification n° 7,

Vu la délibération n° DEL2022_196 du 6 décembre 2022 portant sur la composition des commissions prospectives – Modification n° 8,

Vu la délibération n° DEL2023_045 du 13 avril 2023 portant sur la composition des commissions prospectives – Modification n° 9,

Vu la délibération n° DEL2023_134 du 28 septembre 2023 portant sur la composition des commissions prospectives – Modification n° 10,

Le conseil communautaire a délibéré (Pour : 165 - Contre : 1 - Abstentions : 13- Vote à bulletin secret) pour :

- Modifier la composition des commissions prospectives conformément au tableau joint en annexe,

- Autoriser le Président ou son délégataire à signer toute pièce nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

- Dire que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours auprès du tribunal administratif de Caen (par voie postale au 3 rue Arthur Leduc 14000 Caen ou par voie dématérialisée via l’application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr) dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au représentant de l’Etat et de l’accomplissement des formalités de publicité requises.

LE PRESIDENT, LE SECRETAIRE DE SEANCE,

David MARGUERITTE Hubert LEMONNIER

Annexe(s) :

Commissions Prospectives

Délibération n° DEL2023_159Envoyé en préfecture le 14/12/2023

Reçu en préfecture le 14/12/2023

"4 Y w

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU |ftiiée

ID : 050-200067205-20231214-DEL2023_159-DE

7 DECEMBRE 2023

Date d'envoi de la convocation : le 24/11/2023

Nombre de membres : 192

Nombre de présents : 162

Nombre de votants : 177

A l'ouverture de la séance

Secrétaire de séance : Hubert LEMONNIER

L'an deux mille vingt trois, le jeudi 7 décembre, le Conseil de la Communauté d'Agglomération du Cotentin, dûment convoqué, s'est réuni au complexe sportif Marcel Lechanoine à Valognes à 18h00 sous la présidence de David MARGUERITTE,

Etaient présents :

AMBROIS Anne, AMIOT André, AMIOT Florence, AMIOT Guy, AMIOT Sylvie, ANNE Philippe, ANTOINE Joanna, ARRIVÉ Benoît (A partir de 19h08), ASSELINE Etienne, ASSELINE Yves, BARBÉ Stéphane, BAUDRY Jean-Marc, BELLIOT DELACOUR Nicole, BERHAULT Bernard, BERNARD Christian (Jusqu'à 20h00), BERTEAUX Jean-Pierre, BIHEL Catherine, BLESTEL Gérard, BOTTA Francis, BOUSSELMAME Noureddine, BRANTHOMME Nicole, BRIENS Eric, BRISSET Franck, BROQUAIRE Guy, BUHOT Sophie, BURNOUF Elisabeth, CAILLOT Annick, CAPELLE Jacques, CASTELEIN Christèle, CATHERINE Arnaud, CAUVIN Jean- Louis, COQUELIN Jacques, COUPÉ Stéphanie, CRESPIN Francis, CROIZER Alain, D'AIGREMONT Jean-Marie, DE BOURSETTY Olivier, DENIS Daniel, DESTRES Henri, DIGARD Antoine, DOREY Jean-Marie, DOUCET Gilbert, DUBOIS Ghislain, DUBOST Nathalie, DUCHEMIN Maurice, DUCOURET Chantal, DUVAL Karine, FAGNEN Sébastien, FIDELIN Benoît, FONTAINE Hervé, FRANCOIS Yves, GANCEL Daniel, GASNIER Philippe, GENTILE Catherine, GERVAISE Thierry, MESNIL Thérèse suppléante de GILLES Geneviève, LECOUFLET Alain suppléant de GODAN Dominique, GOSSELIN Bernard, GOURDIN Sédrick, GROULT André, GRUNEWALD Martine, GUILBERT Joël, GUILLEMETTE Nathalie, HAMEL Estelle, HARDY René, HAYÉ Laurent (A partir de 19h18), HEBERT Dominique, HELAOUET Georges, HERVY Isabelle, HERY Sophie, HOULLEGATTE Valérie, HULIN Bertrand, HUREL Karine, HURLOT Juliette, JEANNE Dominique (A partir de 18h53), JOUANNEAULT Tony, JOZEAU-MARIGNE Muriel, LAFOSSE Michel, LAINÉ Sylvie, LAMORT Philippe, LAMOTTE Jean-François, LANGLOIS Hubert, LE BLOND Auguste, LE DANOIS Francis, LE GUILLOU Alexandrina, LE PETIT Philippe, LE POITTEVIN Lydie, LEBRETON Robert, LECHATREUX Jean-René, LECOQ Jacques, LECOURT Marc, LEFAUCONNIER François, LEFAUCONNIER Jean, LEFER Denis, LEFEVRE Hubert, LEFRANC Bertrand, LEGOUET David, BERNARD Julie suppléante de LEGOUPIL Jean-Claude, LEJAMTEL Ralph (A partir de 19h08), LEJEUNE Pierre-François, LELONG Gilles, LELOUEY Dominique, LEMENUEL Dominique, LEMOIGNE Jean-Paul, LEMOIGNE Sophie, LEMONNIER Hubert, LEMONNIER Thierry, LEONARD Christine, LEPETIT Gilbert, LEPLEY Bruno, LEPOITTEVIN Gilbert, LEPOITTEVIN Sonia, LEQUERTIER Colette, LEQUILBEC Frédérik, LERENDU Patrick, TRAVERS Johany suppléant de LEROSSIGNOL Françoise, LEROUX Patrice, LESEIGNEUR Jacques, LEVAVASSEUR Jocelyne, MABIRE Caroline, RIMBEAU Pierre suppléant de MADELEINE Anne, MAHIER Manuela, MARGUERIE Jacques, MARGUERITTE Camille, MARGUERITTE David, MARIE Jacky, MARTIN Patrice, MARTIN Serge, MARTIN-MORVAN Véronique, MAUGER Michel (Jusqu'à 20h00), MAUQUEST Jean-Pierre, MEDERNACH Françoise, MIGNOT Henri, MORIN Daniel, MOUCHEL Evelyne, MOUCHEL Jacky, MOUCHEL Jean- Marie, OLIVIER Stéphane, PARENT Gérard, PECORARO Yvonne, PELLERIN Jean-Luc,

Délibération n° DEL2023_159Envoyé en préfecture le 14/12/2023

Reçu en préfecture le 14/12/2023

PERRIER Didier, PIC Anna (Jusqu'à 19h44), PLAINEAU Nadège! bibi le ST

Chantal, ROUELLÉ Maurice, ROUSSEAU François, SAGET Eddy, SANSON Ode,

SCHMITT Gilles, SIMONIN Philippe, SOINARD Philippe, SOLIER Luc, TAVARD Agnès (A partir de 18h37), THOMINET Odile, TOLLEMER Jean-Pierre, VANSTEELANT Gérard, VARENNE Valérie, VASSAL Emmanuel, VASSELIN Jean-Paul, VILLETTE Gilbert, VIVIER Nicolas.

Ont donné procurations

ARRIVE Benoît à HEBERT Dominique (Jusqu'à 19h08), BERNARD Christian à LE POITTEVIN Lydie (A partir de 20h00), BRANTONNE Pascal à PECORARO Yvonne, FAUDEMER Christian à LEÉMENUEL Dominique, FRANCOISE Bruno à BROQUAIRE Guy, HEBERT Karine à HERY Sophie, LE CLECH Philippe à GERVAISE Thierry, LEFAIX-VERON Odile à LEJEUNE Pierre-François, LEJAMTEL Ralph à HULIN Bertrand (Jusqu'à 19h08), LETERRIER Richard à LE GUILLOU Alexandrina, MABIRE Edouard à ROUSSEAU François, MAGHE Jean-Michel à LEFEVRE Hubert, MAUGER Michel à ROCQUES Jean- Marie (A partir de 20h00), PIC Anna à DUVAL Karine (A partir de 19h44), PIQUOT Jean- Louis à VILLETTE Gilbert, SOURISSE Claudine à LEPOITTEVIN Gilbert, TARIN Sandrine à SAGET Eddy, TAVARD Agnès à AMBROIS Anne (Jusqu'à 18h37)

Absents/Excusés :

BALDACCI Nathalie, BROQUET Patrick, COLLAS Hubert, FALAIZE Marie-Hélène, GIOT Gilbert, HAMON Myriam, HAMON-BARBE Françoise, LECHEVALIER Isabelle, PERROTTE Thomas, RENARD Jean-Marie, SIMON François, VIGER Jacques, VIVIER Sylvain

Délibération n° DEL2023_159Envoyé en préfecture le 14/12/2023

Reçu en préfecture le 14/12/2023

Publié le

1067

Commissions prospectives

Modification n° 11 du 7 décembre 2023

Finances, affaires générales, RH, simplification des

relations avec les usagers

(Rapporteur : François LEFAUCONNIER)

Santé, mobilités, ruralité

(Rapporteur : Nathalie

GUILLEMETTE)

Développement, emploi, tourisme,

attractivité et relations

internationales

(Rapporteur : Serge MARTIN)

Environnement et gestion des déchets

(Rapporteur : Gérard PARENT)

Cycle de l'eau, GEMAPI

(Rapporteur : Guy BROQUAIRE)

Urbanisme, habitat et politique de la ville

(Rapporteur : Gilbert DOUCET)

Pôle de Cœur Cotentin (24

délégués soit 4 délégués par

commission)

Dominique GODAN

Alain CROIZER

Denis LEFER

Jean-Pierre BERTEAUX

Jacques COQUELIN

Véronique MARTIN-MORVAN

Odile SANSON

Jean-Pierre POIGNANT

Jean-Marie MOUCHEL

Fabrice RODRIGUEZ

Jean-Luc PELLERIN

Maurice DUCHEMIN

Jean-Marie RENARD

Anne MADELEINE

Yves FRANCOIS

Sonia LEPOITTEVIN

Jean-René LECHATREUX

Robert LEBRETON

Jean-Paul LEMOIGNE

Jean-Pierre TOLLEMER

Sophie BUHOT

Hubert LEFEVRE

Jacky MOUCHEL

Jean-Marie DOREY

Pôle de la Cote des Isles (14

délégués soit 3 délégués dans 2

commissions et 2 délégués

dans 4 commissions)

Sylvain VIVIER

Patrick BROQUET

David LEGOUET

François ROUSSEAU

Jean-Paul VASSELIN

Georges HELAOUET

François SIMON

Edouard MABIRE

Caroline MABIRE

Gilbert GIOT

Francis BOTTA

Gérard BLESTEL

Tony JOUANNEAULT

Jacques MARGUERIE

Pôle de Douve-Divette (9

délégués soit 2 délégués dans

3 commissions et 1 délégué

dans 3 commissions)

Stéphane OLIVIER Stéphane BARBE Jacky MARIE Sédrick GOURDIN Joël JOUAUX Philippe LAMORT Guy AMIOT Henri DESTRES Jean-Marc BAUDRY

Pôle de la Saire (3 délégués soit

deux commissions par délégué) Olivier DE BOURSETTY Serge MARTIN Serge MARTIN Evelyne MOUCHEL Evelyne MOUCHEL Olivier DE BOURSETTY

Pôle des Pieux (16 délégués

soit 3 délégués dans 4

commissions et 2 délégués

dans 2 commissions)

Franck BRISSET

Thierry LEMONNIER

Myriam HAMON

Jean-François LAMOTTE

Hubert COLLAS

Catherine BIHEL

Odile THOMINET

Elisabeth BURNOUF

Jacques CAPELLE

Auguste LE BLOND

Benoît FIDELIN

Laurent HAYE

Philippe SOINARD

Jacques LESEIGNEUR

Jacques VIGER

Daniel GANCEL

Pôle de Saint-Pierre-Eglise (14

délégués soit 3 délégués dans 2

commissions et 2 délégués

dans 4 commissions)

Luc SOLIER

Daniel DENIS

Alexandrina LE GUILLOU

Chantal DUCOURET

Christine LEONARD

Nicole BELLIOT DELACOUR

Juliette HURLOT

Françoise MEDERNACH

Thierry GERVAISE

Francis LE DANOIS

Gérard VANSTEELANT

Richard LETERRIER

Philippe LE CLECH

Valérie HOULLEGATTE

Pôle du Val de Saire (15

délégués soit 3 délégués dans 3

commissions et 2 délégués

dans 3 commissions)

Yves ASSELINE

Philippe LE PETIT

Isabelle LECHEVALIER

-

Jean-Marie D'AIGREMONT

Nicole BRANTHOMME

Gérard PARENT

Jacques LECOQ

Jean-Marie ROCQUES

Bernard GOSSELIN

Michel MAUGER

Gilbert LEPETIT

Johanna ANTOINE

Gilbert DOUCET

Bruno LEPLEY

Pôle de la Vallée de l'Ouve (16

délégués soit 3 délégués dans 4

commissions et 2 délégués

dans 2 commissions)

Eric BRIENS

François LEFAUCONNIER

Patrice LEROUX

Etienne ASSELINE

Nathalie BALDACCI

Christian FAUDEMER

Françoise LEROSSIGNOL

Francis CRESPIN

Dominique LEMENUEL

Henri MIGNOT

Dominique JEANNE

Hubert LANGLOIS

Jean-Louis PIQUOT

Michel LAFOSSE

Gilbert VILLETTE

Marie-Hélène FALAIZE

Pôle de la Hague (7 délégués

soit 2 délégués dans 1

commission et 1 délégué dans 5

commissions)

Philippe GASNIER Nathalie GUILLEMETTE Thomas PERROTTE Manuela MAHIER Nathalie DUBOST Patrick LERENDU Antoine DIGARD

Pôle de Cherbourg-en-Cotentin

(52 délégués soit 9 délégués

dans 4 commissions et 8

délégués dans 2 commissions)

Frédérik LEQUILBEC

Dominique HEBERT

Noureddine BOUSSELMAME

Agnés TAVARD

Estelle HAMEL

Philippe SIMONIN

Nadège PLAINEAU

Sylvie LAINE

Eddy SAGET

Arnaud CATHERINE

Ralph LEJAMTEL

Lydie LE POITTEVIN

Valérie VARENNE

Florence AMIOT

Anna PIC

Patrice MARTIN

Yvonne PECORARO

Sandrine TARIN

Benoit ARRIVE

Emmanuel VASSAL

Catherine GENTILE

Muriel JOZEAU-MARIGNE

Bertrand HULIN

Stéphanie COUPE

Pierre-François LEJEUNE

Jean-Michel MAGHE

Camille MARGUERITTE

Christian BERNARD

Maurice ROUELLE

Bertrand LEFRANC

Bernard BERHAULT

Daniel MORIN

Nicolas VIVIER

Françoise HAMON-BARBE

Karine HEBERT

Karine DUVAL

Gilles LELONG

Odile LEFAIX-VERON

Karine HUREL

Chantal RONSIN

Guy BROQUAIRE

Bruno FRANCOISE

Sébastien FAGNEN

Martine GRUNEWALD

Gilbert LEPOITTEVIN

Anne AMBROIS

Sophie LEMOIGNE

Claudine SOURISSE

Didier PERRIER

Sophie HERY

Pascal BRANTONNE

Philippe ANNE

Hervé FONTAINE

Marc LECOURT

Pôle de Montebourg (22

délégués soit 4 délégués dans 4

commissions et 3 délégués

dans 2 commissions)

André AMIOT

Joël GUILBERT

André GROULT

Jean LEFAUCONNIER

Sylvie AMIOT

Christèle CASTELEIN

Jean-Louis CAUVIN

Gilles SCHMITT

Geneviève GILLES

René HARDY

Hubert LEMONNIER

Nicolas POISSON

Ghislain DUBOIS

Dominique LELOUEY

Loïc PROVAUX

Jean-Pierre MAUQUEST

Jean-Claude LEGOUPIL

Colette LEQUERTIER

Jocelyne LEVAVASSEUR