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Déliberation - DEL2023 159 Composition commissions prospectives Modification n° 11
Document publié le Mardi 6 octobre 2020 par la commune de Magneville.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2023 159 Composition commissions prospectives Modification n° 11)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Mode, textile et habillement,
leCotentin COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
Envoyé en préfecture le 14/12/2023
Reçu en préfecture le 14/12/2023
Publié le S L O7
ID : 050-200067205-20231214-DEL2023_159-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU COTENTIN
Délibération n° DEL2023_159
OBJET : Composition des commissions prospectives - Modification n° 11
Exposé
Par délibération n° DEL2020_130 du 06 octobre 2020, le Conseil communautaire a délibéré pour créer et composer les 6 commissions prospectives suivantes :
1 – Finances, affaires générales, RH, simplification des relations avec les usagers
2 – Santé, mobilités, ruralité
3 – Développement, emploi, tourisme, attractivité et relations internationales
4 – Environnement et gestion des déchets
5 – Cycle de l’eau, GEMAPI
6 – Urbanisme, habitat et politique de la ville
Suite à des changements dans la liste des membres, il est proposé de modifier la composition des commissions prospectives conformément au tableau joint en annexe.
Délibération
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération n° DEL2020_130 du 06 octobre 2020 portant création et composition des commissions prospectives,
Vu la délibération n° DEL2020_181 du 08 décembre 2020 portant sur la composition des commissions prospectives – Modification n°1,
Vu la délibération n° DEL2021_054 du 06 avril 2021 portant sur la composition des commissions prospectives – Modification n° 2,
Vu la délibération n° DEL2021_102 du 29 juin 2021 portant sur la composition des commissions prospectives – Modification n° 3,
Vu la délibération n° DEL2021_116 du 28 septembre 2021 portant sur la composition des commissions prospectives – Modification n° 4,
Délibération n° DEL2023_159
Publié le 14/12/2023Envoyé en préfecture le 14/12/2023
Reçu en préfecture le 14/12/2023
Publié le S L O7
ID : 050-200067205-20231214-DEL2023_159-DE
Vu la délibération n° DEL2022_051 du 5 avril 2022 portant sur la composition des commissions prospectives – Modification n° 5,
Vu la délibération n° DEL2022_081 du 28 juin 2022 portant sur la composition des commissions prospectives – Modification n° 6,
Vu la délibération n° DEL2022_131 du 27 septembre 2022 portant sur la composition des commissions prospectives – Modification n° 7,
Vu la délibération n° DEL2022_196 du 6 décembre 2022 portant sur la composition des commissions prospectives – Modification n° 8,
Vu la délibération n° DEL2023_045 du 13 avril 2023 portant sur la composition des commissions prospectives – Modification n° 9,
Vu la délibération n° DEL2023_134 du 28 septembre 2023 portant sur la composition des commissions prospectives – Modification n° 10,
Le conseil communautaire a délibéré (Pour : 165 - Contre : 1 - Abstentions : 13- Vote à bulletin secret) pour :
- Modifier la composition des commissions prospectives conformément au tableau joint en annexe,
- Autoriser le Président ou son délégataire à signer toute pièce nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
- Dire que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours auprès du tribunal administratif de Caen (par voie postale au 3 rue Arthur Leduc 14000 Caen ou par voie dématérialisée via l’application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr) dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au représentant de l’Etat et de l’accomplissement des formalités de publicité requises.
LE PRESIDENT, LE SECRETAIRE DE SEANCE,
David MARGUERITTE Hubert LEMONNIER
Annexe(s) :
Commissions Prospectives
Délibération n° DEL2023_159Envoyé en préfecture le 14/12/2023
Reçu en préfecture le 14/12/2023
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU |ftiiée
ID : 050-200067205-20231214-DEL2023_159-DE
7 DECEMBRE 2023
Date d'envoi de la convocation : le 24/11/2023
Nombre de membres : 192
Nombre de présents : 162
Nombre de votants : 177
A l'ouverture de la séance
Secrétaire de séance : Hubert LEMONNIER
L'an deux mille vingt trois, le jeudi 7 décembre, le Conseil de la Communauté d'Agglomération du Cotentin, dûment convoqué, s'est réuni au complexe sportif Marcel Lechanoine à Valognes à 18h00 sous la présidence de David MARGUERITTE,
Etaient présents :
AMBROIS Anne, AMIOT André, AMIOT Florence, AMIOT Guy, AMIOT Sylvie, ANNE Philippe, ANTOINE Joanna, ARRIVÉ Benoît (A partir de 19h08), ASSELINE Etienne, ASSELINE Yves, BARBÉ Stéphane, BAUDRY Jean-Marc, BELLIOT DELACOUR Nicole, BERHAULT Bernard, BERNARD Christian (Jusqu'à 20h00), BERTEAUX Jean-Pierre, BIHEL Catherine, BLESTEL Gérard, BOTTA Francis, BOUSSELMAME Noureddine, BRANTHOMME Nicole, BRIENS Eric, BRISSET Franck, BROQUAIRE Guy, BUHOT Sophie, BURNOUF Elisabeth, CAILLOT Annick, CAPELLE Jacques, CASTELEIN Christèle, CATHERINE Arnaud, CAUVIN Jean- Louis, COQUELIN Jacques, COUPÉ Stéphanie, CRESPIN Francis, CROIZER Alain, D'AIGREMONT Jean-Marie, DE BOURSETTY Olivier, DENIS Daniel, DESTRES Henri, DIGARD Antoine, DOREY Jean-Marie, DOUCET Gilbert, DUBOIS Ghislain, DUBOST Nathalie, DUCHEMIN Maurice, DUCOURET Chantal, DUVAL Karine, FAGNEN Sébastien, FIDELIN Benoît, FONTAINE Hervé, FRANCOIS Yves, GANCEL Daniel, GASNIER Philippe, GENTILE Catherine, GERVAISE Thierry, MESNIL Thérèse suppléante de GILLES Geneviève, LECOUFLET Alain suppléant de GODAN Dominique, GOSSELIN Bernard, GOURDIN Sédrick, GROULT André, GRUNEWALD Martine, GUILBERT Joël, GUILLEMETTE Nathalie, HAMEL Estelle, HARDY René, HAYÉ Laurent (A partir de 19h18), HEBERT Dominique, HELAOUET Georges, HERVY Isabelle, HERY Sophie, HOULLEGATTE Valérie, HULIN Bertrand, HUREL Karine, HURLOT Juliette, JEANNE Dominique (A partir de 18h53), JOUANNEAULT Tony, JOZEAU-MARIGNE Muriel, LAFOSSE Michel, LAINÉ Sylvie, LAMORT Philippe, LAMOTTE Jean-François, LANGLOIS Hubert, LE BLOND Auguste, LE DANOIS Francis, LE GUILLOU Alexandrina, LE PETIT Philippe, LE POITTEVIN Lydie, LEBRETON Robert, LECHATREUX Jean-René, LECOQ Jacques, LECOURT Marc, LEFAUCONNIER François, LEFAUCONNIER Jean, LEFER Denis, LEFEVRE Hubert, LEFRANC Bertrand, LEGOUET David, BERNARD Julie suppléante de LEGOUPIL Jean-Claude, LEJAMTEL Ralph (A partir de 19h08), LEJEUNE Pierre-François, LELONG Gilles, LELOUEY Dominique, LEMENUEL Dominique, LEMOIGNE Jean-Paul, LEMOIGNE Sophie, LEMONNIER Hubert, LEMONNIER Thierry, LEONARD Christine, LEPETIT Gilbert, LEPLEY Bruno, LEPOITTEVIN Gilbert, LEPOITTEVIN Sonia, LEQUERTIER Colette, LEQUILBEC Frédérik, LERENDU Patrick, TRAVERS Johany suppléant de LEROSSIGNOL Françoise, LEROUX Patrice, LESEIGNEUR Jacques, LEVAVASSEUR Jocelyne, MABIRE Caroline, RIMBEAU Pierre suppléant de MADELEINE Anne, MAHIER Manuela, MARGUERIE Jacques, MARGUERITTE Camille, MARGUERITTE David, MARIE Jacky, MARTIN Patrice, MARTIN Serge, MARTIN-MORVAN Véronique, MAUGER Michel (Jusqu'à 20h00), MAUQUEST Jean-Pierre, MEDERNACH Françoise, MIGNOT Henri, MORIN Daniel, MOUCHEL Evelyne, MOUCHEL Jacky, MOUCHEL Jean- Marie, OLIVIER Stéphane, PARENT Gérard, PECORARO Yvonne, PELLERIN Jean-Luc,
Délibération n° DEL2023_159Envoyé en préfecture le 14/12/2023
Reçu en préfecture le 14/12/2023
PERRIER Didier, PIC Anna (Jusqu'à 19h44), PLAINEAU Nadège! bibi le ST
Chantal, ROUELLÉ Maurice, ROUSSEAU François, SAGET Eddy, SANSON Ode,
SCHMITT Gilles, SIMONIN Philippe, SOINARD Philippe, SOLIER Luc, TAVARD Agnès (A partir de 18h37), THOMINET Odile, TOLLEMER Jean-Pierre, VANSTEELANT Gérard, VARENNE Valérie, VASSAL Emmanuel, VASSELIN Jean-Paul, VILLETTE Gilbert, VIVIER Nicolas.
Ont donné procurations
ARRIVE Benoît à HEBERT Dominique (Jusqu'à 19h08), BERNARD Christian à LE POITTEVIN Lydie (A partir de 20h00), BRANTONNE Pascal à PECORARO Yvonne, FAUDEMER Christian à LEÉMENUEL Dominique, FRANCOISE Bruno à BROQUAIRE Guy, HEBERT Karine à HERY Sophie, LE CLECH Philippe à GERVAISE Thierry, LEFAIX-VERON Odile à LEJEUNE Pierre-François, LEJAMTEL Ralph à HULIN Bertrand (Jusqu'à 19h08), LETERRIER Richard à LE GUILLOU Alexandrina, MABIRE Edouard à ROUSSEAU François, MAGHE Jean-Michel à LEFEVRE Hubert, MAUGER Michel à ROCQUES Jean- Marie (A partir de 20h00), PIC Anna à DUVAL Karine (A partir de 19h44), PIQUOT Jean- Louis à VILLETTE Gilbert, SOURISSE Claudine à LEPOITTEVIN Gilbert, TARIN Sandrine à SAGET Eddy, TAVARD Agnès à AMBROIS Anne (Jusqu'à 18h37)
Absents/Excusés :
BALDACCI Nathalie, BROQUET Patrick, COLLAS Hubert, FALAIZE Marie-Hélène, GIOT Gilbert, HAMON Myriam, HAMON-BARBE Françoise, LECHEVALIER Isabelle, PERROTTE Thomas, RENARD Jean-Marie, SIMON François, VIGER Jacques, VIVIER Sylvain
Délibération n° DEL2023_159Envoyé en préfecture le 14/12/2023
Reçu en préfecture le 14/12/2023
Publié le
1067
Commissions prospectives
Modification n° 11 du 7 décembre 2023
Finances, affaires générales, RH, simplification des
relations avec les usagers
(Rapporteur : François LEFAUCONNIER)
Santé, mobilités, ruralité
(Rapporteur : Nathalie
GUILLEMETTE)
Développement, emploi, tourisme,
attractivité et relations
internationales
(Rapporteur : Serge MARTIN)
Environnement et gestion des déchets
(Rapporteur : Gérard PARENT)
Cycle de l'eau, GEMAPI
(Rapporteur : Guy BROQUAIRE)
Urbanisme, habitat et politique de la ville
(Rapporteur : Gilbert DOUCET)
Pôle de Cœur Cotentin (24
délégués soit 4 délégués par
commission)
Dominique GODAN
Alain CROIZER
Denis LEFER
Jean-Pierre BERTEAUX
Jacques COQUELIN
Véronique MARTIN-MORVAN
Odile SANSON
Jean-Pierre POIGNANT
Jean-Marie MOUCHEL
Fabrice RODRIGUEZ
Jean-Luc PELLERIN
Maurice DUCHEMIN
Jean-Marie RENARD
Anne MADELEINE
Yves FRANCOIS
Sonia LEPOITTEVIN
Jean-René LECHATREUX
Robert LEBRETON
Jean-Paul LEMOIGNE
Jean-Pierre TOLLEMER
Sophie BUHOT
Hubert LEFEVRE
Jacky MOUCHEL
Jean-Marie DOREY
Pôle de la Cote des Isles (14
délégués soit 3 délégués dans 2
commissions et 2 délégués
dans 4 commissions)
Sylvain VIVIER
Patrick BROQUET
David LEGOUET
François ROUSSEAU
Jean-Paul VASSELIN
Georges HELAOUET
François SIMON
Edouard MABIRE
Caroline MABIRE
Gilbert GIOT
Francis BOTTA
Gérard BLESTEL
Tony JOUANNEAULT
Jacques MARGUERIE
Pôle de Douve-Divette (9
délégués soit 2 délégués dans
3 commissions et 1 délégué
dans 3 commissions)
Stéphane OLIVIER Stéphane BARBE Jacky MARIE Sédrick GOURDIN Joël JOUAUX Philippe LAMORT Guy AMIOT Henri DESTRES Jean-Marc BAUDRY
Pôle de la Saire (3 délégués soit
deux commissions par délégué) Olivier DE BOURSETTY Serge MARTIN Serge MARTIN Evelyne MOUCHEL Evelyne MOUCHEL Olivier DE BOURSETTY
Pôle des Pieux (16 délégués
soit 3 délégués dans 4
commissions et 2 délégués
dans 2 commissions)
Franck BRISSET
Thierry LEMONNIER
Myriam HAMON
Jean-François LAMOTTE
Hubert COLLAS
Catherine BIHEL
Odile THOMINET
Elisabeth BURNOUF
Jacques CAPELLE
Auguste LE BLOND
Benoît FIDELIN
Laurent HAYE
Philippe SOINARD
Jacques LESEIGNEUR
Jacques VIGER
Daniel GANCEL
Pôle de Saint-Pierre-Eglise (14
délégués soit 3 délégués dans 2
commissions et 2 délégués
dans 4 commissions)
Luc SOLIER
Daniel DENIS
Alexandrina LE GUILLOU
Chantal DUCOURET
Christine LEONARD
Nicole BELLIOT DELACOUR
Juliette HURLOT
Françoise MEDERNACH
Thierry GERVAISE
Francis LE DANOIS
Gérard VANSTEELANT
Richard LETERRIER
Philippe LE CLECH
Valérie HOULLEGATTE
Pôle du Val de Saire (15
délégués soit 3 délégués dans 3
commissions et 2 délégués
dans 3 commissions)
Yves ASSELINE
Philippe LE PETIT
Isabelle LECHEVALIER
-
Jean-Marie D'AIGREMONT
Nicole BRANTHOMME
Gérard PARENT
Jacques LECOQ
Jean-Marie ROCQUES
Bernard GOSSELIN
Michel MAUGER
Gilbert LEPETIT
Johanna ANTOINE
Gilbert DOUCET
Bruno LEPLEY
Pôle de la Vallée de l'Ouve (16
délégués soit 3 délégués dans 4
commissions et 2 délégués
dans 2 commissions)
Eric BRIENS
François LEFAUCONNIER
Patrice LEROUX
Etienne ASSELINE
Nathalie BALDACCI
Christian FAUDEMER
Françoise LEROSSIGNOL
Francis CRESPIN
Dominique LEMENUEL
Henri MIGNOT
Dominique JEANNE
Hubert LANGLOIS
Jean-Louis PIQUOT
Michel LAFOSSE
Gilbert VILLETTE
Marie-Hélène FALAIZE
Pôle de la Hague (7 délégués
soit 2 délégués dans 1
commission et 1 délégué dans 5
commissions)
Philippe GASNIER Nathalie GUILLEMETTE Thomas PERROTTE Manuela MAHIER Nathalie DUBOST Patrick LERENDU Antoine DIGARD
Pôle de Cherbourg-en-Cotentin
(52 délégués soit 9 délégués
dans 4 commissions et 8
délégués dans 2 commissions)
Frédérik LEQUILBEC
Dominique HEBERT
Noureddine BOUSSELMAME
Agnés TAVARD
Estelle HAMEL
Philippe SIMONIN
Nadège PLAINEAU
Sylvie LAINE
Eddy SAGET
Arnaud CATHERINE
Ralph LEJAMTEL
Lydie LE POITTEVIN
Valérie VARENNE
Florence AMIOT
Anna PIC
Patrice MARTIN
Yvonne PECORARO
Sandrine TARIN
Benoit ARRIVE
Emmanuel VASSAL
Catherine GENTILE
Muriel JOZEAU-MARIGNE
Bertrand HULIN
Stéphanie COUPE
Pierre-François LEJEUNE
Jean-Michel MAGHE
Camille MARGUERITTE
Christian BERNARD
Maurice ROUELLE
Bertrand LEFRANC
Bernard BERHAULT
Daniel MORIN
Nicolas VIVIER
Françoise HAMON-BARBE
Karine HEBERT
Karine DUVAL
Gilles LELONG
Odile LEFAIX-VERON
Karine HUREL
Chantal RONSIN
Guy BROQUAIRE
Bruno FRANCOISE
Sébastien FAGNEN
Martine GRUNEWALD
Gilbert LEPOITTEVIN
Anne AMBROIS
Sophie LEMOIGNE
Claudine SOURISSE
Didier PERRIER
Sophie HERY
Pascal BRANTONNE
Philippe ANNE
Hervé FONTAINE
Marc LECOURT
Pôle de Montebourg (22
délégués soit 4 délégués dans 4
commissions et 3 délégués
dans 2 commissions)
André AMIOT
Joël GUILBERT
André GROULT
Jean LEFAUCONNIER
Sylvie AMIOT
Christèle CASTELEIN
Jean-Louis CAUVIN
Gilles SCHMITT
Geneviève GILLES
René HARDY
Hubert LEMONNIER
Nicolas POISSON
Ghislain DUBOIS
Dominique LELOUEY
Loïc PROVAUX
Jean-Pierre MAUQUEST
Jean-Claude LEGOUPIL
Colette LEQUERTIER
Jocelyne LEVAVASSEUR