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Document publié le Mardi 17 novembre 2020
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C 231120 P5 5)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
AN Met - METZ MÉTROPOLE = 2 | MAISON DE LA MÉTROPOLE | 1 Piace du Parlement de Metz | CS 30353 | 57011 METZ CEDEX 1
Métropole 1.03 87 20 10 0 | F 03 87 20 10 29| metemetropole.fr
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction Conseillers présents : 87 Métropolitain : 99 titulaires — 40 suppléants Dont suppléant(s) : 0 99 titulaires — 40 suppléants Pouvoirs : 7 Absent(s) excusé(s) : 9
Absent(s) : 3
Date de convocation : 17 novembre 2020 Vote(s) pour: 94 Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN = —_—_
Séance du Lundi 23 novembre 2020,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Barbara FALK.
Point n° 2020-11-23-CC-5.5 :
Remplacement de Monsieur Jean-Claude CADOUX et de Madame Barbara HARO personnalités qualifiées démissionnaires du Conseil d'Administration de l'OPH de Metz Métropole.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil métropolitain en date du 15 juillet 2020 procédant à la désignation de Monsieur Jean-Claude CADOUX et de Madame Barbara HARO en qualité de personnes qualifiées au Conseil d'Administration de l'OPH de Metz Métropole, CONSIDERANT la démission de Monsieur Jean-Claude CADOUX et de Madame Barbara HARO
du Conseil d'Administration de l'OPH de Metz Métropole,
DECIDE de désigner Monsieur Christian SEPTON en remplacement de Monsieur Jean-Claude CADOUX en qualité de personnalité qualifiée au Conseil d'Administration de l'OPH de Metz Métropole,
DECIDE de désigner Madame Nicole FAESSEL en remplacement de Madame Barbara HARO en qualité de personnalité qualifiée au Conseil d'Administration de l'OPH de Metz Métropole.
Pour extrait conforme
Metz, le 24 novembre 2020
Pour le Président et par délégation
La Secrétaire Générale 1 BUS Résumé de l'acte
057-200039865-20201123-2020-11-DC5-5-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Pièces jointes :
2020-11-DC5-5
lundi 23 novembre 2020
DE
Remplacement de Monsieur Jean-Claude
CADOUX et de Madame Barbara HARO
personnalités qualifiées démissionnaires du
Conseil d'Administration de l'OPH de Metz
Métropole
5.3 - Designation de representants
Catherine DELLES
26/11/2020
057-200039865-20201123-2020-11-DC5-5-DE
99_DE-5-5.pdf
99_DE-LISTE ELUS votes.pdf
Historique :
25/11/20 18:08 En cours de création
25/11/20 18:09 En préparation Catherine DELLES
26/11/20 14:27 Reçu Catherine DELLES
26/11/20 14:27 En cours de transmission
26/11/20 14:29 Transmis en Préfecture
26/11/20 14:32 Accusé de réception reçu