Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv du 14 octobre 2025
Convocation - CONVOCATION
Déliberation - 20240919 115356
Procès Verbal - 20221216 154140
Convocation - Convocationcm20032026
Déliberation - 20260608 155222
Procès Verbal - 20230223 PV CONSEIL MUNICIPAL
Procès Verbal - 20260403 100003
Compte-Rendu - 20200710 cr
Convocation - convocation 11 June 2025 18h30
Déliberation - 20250418 084405
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Saint-Beauzély.
Lien du pdf (Déliberation - 20250418 084405)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Associations, ONG et mouvements politiques,
SAINT BEAUZELY - Commune - Registre des délibérations
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 03 avril 2025
DATE NUMERO OBJET VOTE
03/04/2025 DE. 2025001 Vente et contrat de prêt à usage parcelle B434 M U— Frayssignes è
Demande de subvention au Conseil Départemental
03/04/2025 DE_2025 002 concernant la réfection partielle de la toiture de Unanimité l'église et du château on
Demande de subvention au Conseil Régional
03/04/2025 DE 2025 003 concernant la réfection partielle de la toiture de Unanimité _ l'église et du château L
Demande de fonds de concours à la Communauté
03/04/2025 DE_2025 004 de Communes concernant la réfection partielle de la Unanimité toiture de l'église et du château
03/04/2025 DE_2025 005 Approbation des statuts d'Aveyron Ingenierie Unanimité
03/04/2025 DE_2025 006
Unanimité
| Approbation de la révision des statuts du Syndicat
Mixte des Eaux du Lévézou Ségala
Approbation de l'extension du périmètre du
Syndicat Mixte des Eaux du Lévézou Ségala aux Unanimité
communes de VIALA DU TARN, VERRIERES,
_|CURAN et SAINT LAURENT DE LEVEZOU
Budget principal commune: vote du compte
Unanimité
03/04/2025 DE_2025 007
03/04/2025 DE_2025 LES Unanimité financier unique 2024 L :
DOUDOUS DE_2025_ 009 Es principal commune : affectation du résultat Unanirité
03/04/2025 DE_2025_010 Vote des taux des taxes directes locales Unanimité
03/04/2025 DE_2025 011 REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT | Unanimité
Durée d'amortissement et modalités de gestion des
08/04/2025 | DE 2025, p2 amortissements en nomenclature M57 al Enanimié
03/04/2025 DE 2025 013 BUDGET PRIMITIF COMMUNE 2025 Unanimité
011 ASSAINISSEMENT COMPTE FINANCIER us DS 202S DE 20RS, 014 UNIQUE 2024 h _ L Unanimité
03/04/2025 DE 2025 015 Assainissement : affectation du résultat de Unanirnité "| L fonctionnement 2024 “|
03/04/2025 DE _2025 016 ASSAINISSEMENT Budget primitif 2025 Unanimité