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Procès Verbal - 2023 11 23 CM compte rendu
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Berchères-sur-Vesgre.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 11 23 CM compte rendu)
Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Environnement,
BERCHERES
sar VESGRE
TEL
: 02.37.82.08.28
mairie@bercheres-sur-vesgre.fr
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTE-EGALITE-FRATERNITE
MAIRIE
DE
BERCHERES
SUR
VESGRE
28260
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
23
novembre
2023
-
19
heures
Le
23
novembre
2023
à
19
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pascal
PHILIPPOT,
Maire
de
la
Commune.
Etaient
présents :
M.
PHILIPPOT
Pascal
-
Maire
M.
PRADES
Guy
-
1%
Adjoint
Mme
LEVEQUE
Marie-Claude
Mme
PIERRE
Nelly
Mme
DE
PIEDOUE
Caroline
M.
FREMIN
DU
SARTEL
Laurent
Mme
FRADIN
Marine
Procuration
:
Mme
MAC
DAID
Emma
M.
GALINIER-WARRAIN
Gilles
M.
L’YVONNET
Christian
donne
procuration
à
donne
procuration
à
donne
procuration
à
Absents
excusés
:
M.
PUYBASSET
Louis
Absents
non
excusés
:
Mme
PETIT
Sara
Mme
DAUSEND
Sandra
est
élue
secrétaire.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente
:
Informations
générales
et
délibérations
:
-
2m
Adjoint
M.
VEZIEN
Nicolas
Mme
DAUSEND
Sandra
Mme
COMBELLES
Naz
M.
PHILIPPOT
Pascal
Mme
LEVEQUE
Marie-Claude
M.
FREMIN
DU
SARTEL
Laurent
Convocation
du
15
novembre
2023
A
l’unanimité.
Néant
Signature
des
comptes-rendus
des
précédents
Conseils
Municipaux
Conseillers
présents
10
Conseillers
représentés
3
Absent
excusé
/ Sans
pouvoir
l
Absent
non
excusé
/ Sans
pouvoir
1
Total
voix
exprimées
13
Page
1 -27/11/2023
08:55 FINANCES
PASCAL
PHILIPPOT
/ GUY
PRADES
/ MARIE-CLAUDE
LEVEQUE
POINT
SUR
LES
FINANCES
2023
Délibération
n°
01-23/11/2023
Fonds
d’Aide
aux
Jeunes
Comme
chaque
année
le Conseil
Départemental
demande
une
participation
financière
pour
le Fonds
d’Aide
aux
Jeunes.
Ce
fonds
s’adresse
aux
jeunes
de
18
à 25
ans
rencontrant
des
difficultés
particulières
d’insertion
sociale
et professionnelle.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
: Refuse
cette
demande
à
l’unanimité
par
13
voix
POINT
SUR
L'ACTIVITE
DE
LA
MEDIATHEQUE
De
nombreuses
activités
ont
été
proposées
cette
année
avec
une
accélération
en
fin
d’année,
due
également
à
ouverture
du
musée
numérique.
La
meilleure
visibilité
de
la bibliothèque
a entraîné
une
augmentation
significative
des
adhérents
: 225
en
2023
(contre
145
en
2022)
; ce
qui
augure,
le Conseil
l’espère,
d’une
plus
grande
dynamique.
L’ensemble
du
Conseil
Municipal
remercie
l’agent
du
patrimoine
ainsi
que
les
bénévoles
pour
leur
implication
et
la
qualité
du
service
rendu.
TRAVAUX
PREVUS
POUR
L’ANNEE
2024
|
Information
sur
les
travaux
Chemin
de
la
Ferme
:
Les
travaux
seront
réalisés
dans
les
prochains
jours,
en
fonction
de
la météo,
conformément
aux
dispositions
arrêtées
avec
le service
ingénierie
du
Conseil
Départemental.
La
demande
de
subvention
est
en
cours
Délibération
n°
02-23/11/2023
Travaux
d’enfouissement
rue
Normandie
La
première
tranche
des
travaux
et
les
études
sont
en
cours
de
finalisation
et
doivent
se
coordonner
avec
la
deuxième
tranche.
Une
première
estimation
de
celle-ci
s’élèverait
à 95
000
€ TTC
part
communale.
Le
Maire
sollicite
l’accord
du
conseil
pour
cette
deuxième
phase
des
travaux.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
: Cette
décision
est
prise
à l’unanimité
par
13
voix
Délibération
n°
03-23/11/2023
Abris
bus
Dans
un
souci
de
sécurité
et compte
tenu
de
l’augmentation
du
nombre
d’enfants
prenant
le car,
le Conseil
Municipal
propose
de
réaliser
deux
abris
bus
en
bordure
des
voiries
fortement
circulées,
un
sur
la route
de
la Ville
PEvêque
au
niveau
de
la rue
des
Garennes
(RD115.7)
et un,
route
de
Rouvres
au
niveau
de
la rue
des
Cytises
(RD115.7). Page
2 - 27/11/2023
08:55 Dans
cette
perspective
un
dossier
sera
déposé
auprès
du
Département
pour
bénéficier
d’une
subvention.
Le
montant
de
ces
travaux
est
estimé
à
15
000
€
TTC
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
: Cette
décision
est
prise
à l’unanimité
par
13
voix
POSTE
: ADJOINT
TECHNIQUE
TERRITORIAL
CDD
N°2
-
THOMAS
RIHOUAY-GUIFFRA
Le
contrat
à
durée
déterminée
de
Monsieur
Thomas
RIHOUAY-GUIFFRA a
été
renouvelé
pour
un
an
à
compter
du
02
novembre
2023.
TITULARISATION
DE
L’AGENT
ADMINISTRATIF
EN
CHARGE
DE
L’A.P.
Mme
Stéphanie
PENANGUER
est nommée
agent
administratif titulaire
depuis
le
1er
novembre
2023.
PLANTATIONS Faisant
suite
aux
divers
problèmes
de
sécheresse
subit
en
2023,
une
campagne
de
« replantation
»
d’une
quinzaine
d’arbres
va
être
lancée.
Il s’agirait
de
:
-
quatre
sujets
Rue
de Normandie
-
deux
sujets
au
Parc
-
six
sujets
sur
le cheminement
des
enfants
-
trois
pour
les nouvelles
naissances.
POINT
SUR
LES
PANNEAUX
FAUNES
EN
BORDURE
DE
LA
RIVIERE
Sous
l’impulsion
de
leur
professeur,
les
enfants
ont
réalisé
des
panneaux
d’information
sur
la flore
le
long
de
la
rivière.
De
nouveaux
panneaux
concernant
la faune
sont
en
cours
d’élaboration.
CHENILLES
PROCESSIONNAIRES
ET
ELAGAGE
Plusieurs
devis
ont
été
demandés
pour
l’intervention
annuelle
sur
les
arbres
de
la
commune.
La
société
retenue
interviendra
très
prochainement
pour
le traitement
des
cocons
des
chenilles
processionnaires
et deux
arbres
seront
abattus
sur
le parking
route
de Normandie.
Page
3 - 27/11/2023
08:55 Il
est
rappelé
que
chaque
habitant
doit
être
vigilant
et
entretenir
la
végétation
dont
il
est
propriétaire
en
cas
d’infestation.
En
effet,
un
grand
nombre
de
particulier
ne
traite
pas
les
cocons
qui
envahissent
les
arbres
de
leur
propriété
; ce
qui
ne
permet
pas
l’éradication
des
chenilles.
Selon
les
spécialistes,
la période
la plus
propice
pour
l’éradication
de
ce
fléau
est
vers
le mois
de
décembre.
PLANTATIONS
DANS
LE
CIMETIERE
Nous
avons
demandé
une
étude
à
la
société
La
Croix
et
la
Bannière,
sur
les
possibilités
de
plantation
dans
le
cimetière
afin
de
sécuriser
les
tombes
en
état
d’abandon.
Également
en
étude,
la possibilité
d’engazonner
les
allées
et comment
les
entretenir
le plus
simplement
possible.
ENTRETIEN
DES
TERRAINS
MULTISPORTS
DE
TENNIS
DU
PARC
Le
démoussage
a été
réalisé
avec
satisfaction ;
le filet de
tennis
a été
remplacé.
Un
rappel
a été
apposé
sur
la porte
du
terrain
de
tennis
pour
indiquer
que
celle-ci
doit
être
correctement
fermée
afin
d’éviter
l’intrusion
d’animaux
et donc
les
dégradations
qui
pourraient
subvenir.
AGGLO
DU PAYS
DE
DREUX
CHRISTIAN
L’YVONNET
/ LAURENT
DU
SARTEL
AGGLOMERATION
/ TRANSFERT
DE
COMPETENCE
FINANCIERE
DU
SERVICE
INCENDIE
Délibération
n°
04-23/11/2023
Délibération
communale
relative
à
la
modification
des
statuts
de
la communauté
d’agglomération
concernant
le transfert
de
compétence
financière
du
service
incendie.
AVIS
DE
LA
COMMUNE
Transfert
de
la
compétence
contributions
financières
au
budget
du
service
d’incendie
et
de
secours
des
communes
membres
de
la
Communauté
d’agglomération
du
Pays
de
Dreux
en
lieu
et
place
des
communes
membres
sur
la
totalité
du
périmètre
communautaire
à compter
du
ler janvier
2024.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
la délibération
du
conseil
communautaire
de
la Communauté
d'agglomération
du Pays
de Dreux
du
25
septembre
2023
et sa
notification
aux
communes
membres
en
date
26
septembre
2023
;
Vu
les projets
de
statuts
de
la
Communauté
d'agglomération
du
Pays
de
Dreux
;
Considérant
l'évolution
du coût des
compétences portées par
la communauté
d'agglomération
et à leur financement
;
Considérant
la nécessité
de
sécuriser
les dotations
de
l'État perçues
par
la communauté
d'agglomération.
;
Entendu
le rapport
de présentation.
ON
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Article
1:
d’autoriser
le transfert
à la Communauté
d’agglomération
de
la compétence
supplémentaire
« contributions
financières
au
budget
du
service
d’incendie
et de
secours
des
communes
membres
de
la
Communauté
d’agglomération
du
Pays
de
Dreux
» en
lieu et place
des
communes
membres
sur
la totalité
du
périmètre
communautaire
à compter
du
ler janvier
2024 ;
Page
4
- 27/11/2023
08:55 Article
2:
d’émettre
un
avis
favorable
au
projet
de
statuts
modifiés
de
la
Communauté
d’agglomération
du
Pays
de
Dreux
;
Article
3:
de
charger
Monsieur
le Maire
de
notifier
dans
les
délais
requis
par
la loi
la présente
délibération
afin
de
constater
l’existence
d’une
majorité
qualifiée
sur
le
présent
projet
de
transfert
de
compétence
et
de
modifications
statutaires
prévue
à l’article
5211-17
du
CGCT.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
Cette
décision
est
approuvée
par
12
voix
-
1
vote
contre
Monsieur
Nicolas
VEZIEN
ETUDE
ENERGETIQUE
Délibération
n°
05-23/11/2023
Consultation
publique
énergies
renouvelables
En
application
de
la
loi
n°
2023-175
du
10
mars
2023
relative
à
l'accélération
de
la
production
d'énergies
renouvelables,
la commune
a engagé
une
consultation
auprès
des
habitants
pour
la définition
des
zones
d’accélération
des
énergies
renouvelables.
Afin
que
chacun
puisse
s’exprimer
et faire
part
de
ses
remarques
et analyses,
les
documents
ont
été
mis
à disposition
pour
consultation
en
Mairie,
ainsi
qu’un
cahier
pour
y apposer
des
remarques.
Cette
consultation
fut
ouverte
à la mairie
du jeudi
8 novembre
2023
au jeudi
23
novembre
2023,
les
lundis
et jeudis
de
9h
à
11h
et
14h
à
17h
et samedi
matin
de
9h
à
11h.
En
consultation :
-
En
mairie :
les
cartes
de
proposition
de
zonages
pour
la
commune
pour
chacune
des
4
filières
(solaire,
éolienne,
méthanisation,
géothermie)
;
- _
Différentes
informations
ont
été
également
consultables
sur
le site
de
l’Agglo.
Après
en
avoir
débattu
et
tenant
compte
de
notre
PLU
et
de
notre
AV AP
nous
déclinant
comme
site
remarquable,
ainsi
que
des
remarques
faites
lors
de
la consultation
il s’avère
que :
Energie
éolienne :
L’éolien
provoquera
la destruction
des
grands
paysages,
la génération
de
bruits
et
la création
d’obstacles
à la
biodiversité
animale,
alors
que
nous
cherchons
à créer
des
continuités
écologiques,
et
la préservation
des
grands
paysages.
Cette
filière
est tout
à l’opposé
de
ce
que
nous
mettons
en
place
à grand
frais,
avec
les
travaux
sur
la
Vesgre
et
la limitation
des
éclairages
nocturnes
pour
que
la nature
et sa
beauté
soit
partagée
entre
les
espèces.
Filière
solaire
:
Si
elle
semble
séduisante,
cette
filière
ne
fera
que
détruire
sur
notre
espace
communale
de
larges
zones
de
culture,
notre
site
ne
disposant
ni
de
friches
industrielles,
ni
d’anciennes
bases
militaires
ou
autres
espaces
abandonnés.
Filière
méthanisation
:
Là
encore
si
cette
filière
semble
séduisante
nous
ne
possédons
pas
les
zones
susceptibles
d’accueillir
et
de
développer
ces
installations,
et celles-ci
engendreraient
des
problèmes
de
circulation,
nos
axes
n’étant
nullement
adaptés.
Filière
Géothermie
:
Notre
commune
n’est
pas
en
zone
prioritaire
et
les
problèmes
d’implantation
d’un
site
de
pompage
et
d’exploitation
sont
les
mêmes
que
ceux
de
la filière
méthanisation.
Page
5 - 27/11/2023
15:00 Considérant
le bilan
de
la concertation
du
public
et de
l’analyse
énoncée
ci-dessus,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Aïticle
1:
Décide
le retrait
des
divers
périmètres
proposés
dans
les
quatre
cartographies
ci-jointes
(Annexe
1).
Aiticle2:
Dit
que
la
présente
délibération
sera
transmise
à
Monsieur
le
Président
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Pays
de
Dreux.
Article
3:
Autorise
Monsieur
le Maire,
à signer
tout
document
concernant
ce
dossier.
Le
Conseil
Municipal,
après
en avoir
délibéré
: Cette
décision
est
prise
à l’unanimité
par
13
voix
SBV4R Les
travaux
d'aménagement
et de
restructuration
de
la Vesgre
ont
commencé :
-
En
aval
coté
Saint
Ouen
les travaux
sont
bien
avancés.
Les
plantations
seront
effectuées
début
décembre
-
Au
niveau
du
lavoir,
les
travaux
ont
commencé
le 6 novembre
pour
une
durée
de
deux
mois.
Le
Maire
rappelle
une
nouvelle
fois
que
ce
travail
est
important
et qu’il
est
indispensable
que
les
articles
soient
préparés
au
fil du
temps
et bien
en
amont,
de
façon
à être
prêts
début
décembre
pour
une
première
lecture.
Articles
à envisager
:
"
Bibliothèque
"Micro
folies
"
8 mai
”
Cluedo
"
Les
nuisibles
"
Les
animaux
utiles
"
Les
artistes
passés
"Les
associations
"
Les
pompiers
“
Halloween
n
]4 juillet
“Haras
de Néroli
"Club
hippique
Il
est
rappelé
que
la
commune
est
maintenant
sur
votre
téléphone
avec
une
connexion
à
Panneau
Pocket
et
Pinformation
courante
est
ainsi
diffusée
au jour
le jour.
Madame
Céline
Couturier
est venue
en
auditeur
assister
au
Conseil
pour
présenter
et proposer
ses
services
pour
le
100ème
anniversaire
du
Mime
Marceau.
Un
ouvrage
vient
d’être
écrit
et publié
par
la famille
et Madame
Couturier
en
offre
un
exemplaire
à la commune.
Elle
se
propose
également
d’écrire
un
article
en
mémoire
de
ce
grand
artiste
dans
le prochain
bulletin.
Le
Conseil
Municipal
accepte
avec
plaisir
cette
belle
initiative
et l’en
remercie
vivement.
Page
6 - 27/11/2023
15:00 COMMEMORATION
DU
11
NOVEMBRE
2023
|
Une
cérémonie
mémorielle
réunissant,
les
anciens
combattants,
les
pompiers,
le maire
ainsi
que
des
membres
du
Conseil
Municipal,
les
enfants
des
classes
de
Berchères,
leurs
enseignants
et des
habitants,
s’est
tenue
le
11
novembre
à
11h30.
Nos
pensées
ont
été
vers
ceux
qui
par
leur
naissance
ou
par
le sang
versé,
ont
donné
leur
vie
pour
notre
pays
depuis
1870.
Une
présentation
fleurie
a été
déposée.
Comme
chaque
année,
les
vivaces
seront
replantées.
Un
vin
d’honneur
a été
offert
par
la mairie
à l’issue
de
la cérémonie.
| MANIFESTATION A VENIR
5
“
Animation
«
Micro-folies
»
| MARCHE GOURMAND DE NOËL
|
Cette
année
sera
à
nouveau
un
marché
gourmand
et
se
tiendra
dans
la
salle
polyvalente
le
week-end
des
02
et
03
décembre
avec
la participation
d’une
dizaine
d’exposants
et avec
la venue
du
Père
Noël
DISTRIBUTION
DES
COLIS
DE
NOËL
2023
Les
colis
seront
distribués
pour
ceux
qui
le désirent
lors
du
verre
de
l’amitié
qui
se tiendra
le
13
décembre
et ce
sera
également
l’occasion
de
découvrir
une
collection
de
notre
musée
numérique.
Pour
les
bénéficiaires
ne
pouvant
être
présents
le
13
décembre,
les
colis
seront
distribués
par
des
conseillers
municipaux.
ASSOCIATION
A.J.B.
L’AJB
sera
présente
au
marché
gourmand
du
02
et 03
décembre.
Une
rencontre
avec
des
habitants
d’Adelsheim
est
prévue
début
mai
2024.
|Divers Le
restaurant
a trouvé
un
repreneur.
L’établissement
devrait
ouvrir
ses
portes
en
tout
début
d’année
2024.
Le
Conseil
Municipal
fait part
de
sa grande
satisfaction
et souhaite
pleine
réussite
à ce jeune
couple
de
repreneur.
Page
7
- 27/11/2023
15:00 RG
RE
Décisions
prises
dans
le
cadre
de
la délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire
(article
L
2122.22
du
CGCT),
délibération
10 en
date
du
28
mars
2014.
>
Droit
de
préemption
non
exercé
suite
à la vente
de
3
parcelles.
La
séance
est
levée
à
20
heures
50.
Page
8 - 27/11/2023
08:55 1-
Proposition
de
zonage
d’accélération
pour
la filière
éolienne
/
Berchères-Sur-Vesgre
2 3 4
Proposition
de zonage
d’accélération
pour
la filière géothermie
/
Berchères-Sur-Vesgre
Proposition
de
zonage
d’accélération
pour
la filière
méthanisation
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Berchères-Sur-Vesgre
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Proposition
de
zonage
d’accélération
pour
la filière
solaire
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Berchères-Sur-Vesgre
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