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Arrêté - 2024 0545 GESTE circulation interdite la brulaire route beaupreau ecobus
Document publié le Mercredi 20 juin 2018 par la commune de Beaupréau-en-Mauges.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 0545 GESTE circulation interdite la brulaire route beaupreau ecobus)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Données personnelles,
TE LA Beaupreau
Arrêté
BEM _ AT 2024 0545
Arrêté temporaire de circulation
LA BRULAIRE (GESTE), LA GAGNERIE (GESTE), L'ECOBUS (GESTE), ROUTE DE MONTRE VAULT (D223)
(GESTE), RUE DU SOUVENIR (D223) (GESTE), RUE DES MESANGES (GESTE), RUE DES HIRONDELLES (GESTE),
RUE PIERRE JANIN (GESTE), RUE EUGENE BOMPAS (GESTE), RUE DE LA FELICITE (GESTE), RUE D'ANJOU
(GESTE) (D756) et ROUTE DE BEAUPREAU (GESTE) (D756)
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6, VU le code de la route et notamment les articles R110-1, R110-2, R 110-3, R 411-5, R 411-8, R 411-25, R 415-6,,
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 412-28,
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription, le
livre 1, Sème partie, signalisation d’indication, des services et de repérage et le livre 1, 8ème partie, signalisation de temporaire,
VU l'arrêté SG n°2021-27 en date du 17/12/2021 portant délégation de signature,
CONSIDÉRANT que l'organisation d'une manifestation rend nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin
d'assurer la sécurité des usagers, du 13/07/2024 au 14/07/2024 LA BRULAIRE (GESTE), LA GAGNERIE (GESTE) et L'ECOBUS
(GESTE),
ARRÊTE
ARTICLE 1
À compter du 13/07/2024 et jusqu'au 14/07/2024, un sens interdit est institué :
e LA BRULAIRE, de la ROUTE DE BEAUPREAU (D756) jusqu'au 5730
e LA GAGNERIE
e L'ECOBUS
ARTICLE 2
À compter du 13/07/2024 et jusqu'au 14/07/2024, une déviation est mise en place pour tous les véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant : :
e ROUTE DE MONTREVAULT (D223)
e RUE DES MESANGES, de la RUE DU SOUVENIR (D223) jusqu'à la RUE DES HIRONDELLES
+ _ RUE DES HIRONDELLES, de la RUE DES MESANGES
e RUE PIERRE JANIN
°+ RUE EUGENE BOMPAS
+ RUE PIERRE JANIN
° RUE DE LA FELICITE
e RUE D'ANJOU (D756)
Beaupreau
-nrMauges Page 1 sur 2 ARTICLE 3 - SIGNALISATION
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par les Services Techniques.
ARTICLE 4 - CHARGES D'EXECUTION
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Beaupréau-en-Mauges, le 08/07/2024
Pour le Maire,
Maire déléguée de Gesté, commune déléguée de Beaupréau-en-
Mauges
Charlène DUPAS
DIFFUSION:
+ Amicale des Sapeurs Pompiers de Gesté
+ BRANGEON
e HDV
+ Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges
Conformément aux dispositions du Code de Justice administrative, le présent arrété pourra lüire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent où sur internet, à l'adresse wwwtelerecours fr dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 Juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement on de demande de limitation de traitement des données qu'il peut exercer pour les informations le concernant, auprès de la collec signataire du présent document.
Yille de Beaupréau-an-Mauges 1 Rober Schuman CS10083
Besuprsa 2
BEAUPRÉAU.EN-MAUGES CEDEX Besrpreau TA241717680/F
en Mauges srebesaremenne :
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