Procès Verbal - PV 23 02 2023

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Procès Verbal - PV 23 02 2023 Document publié le Jeudi 23 février 2023 par la commune de Laglorieuse. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 23 02 2023)Thèmes du document : Télécommunications et internet, Justice et droit, Culture et patrimoine, 103/2083

PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS

SEANCE DU 23 FEVRIER 2023 ID : G40-214001398-20230823-PV 23 02 2023-DE

Nombre de conseillers municipaux

En exercice : 14

Quorum : 8

Présents : 11

Absents / Excusé : 3

Votants : 12

L'an deux mil vingt-trois, le vingt-trois février à dix-neuf heures trente minutes, le conseil

municipal de LAGLORIEUSE, dûment convoqué le 15 février, s’est réuni dans la salle des

mariages, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre ALLAIS.

Présents : Mr ALLAIS Jean-Pierre, Mr BAIÏLLET Mickaël, Mr BOUCHAN J ean-Christophe,

Mme BOUCHAN Sandrine, Mr CASTAING Jean-Marc, Mr CHEVASSON Jean-Louis, Mme DAUDIGNON Christel, Mme DAUGA Marlène, Mr de VALICOURT Marc, Mr GOUBIN Yann, et Mme REVEL Florence.

Absents - Excusés : Mr DAVIDOU Gaël, Mr FALIERES Dominique, Mr RANDE Bernard (a

donné pouvoir à Mr Chevasson)

Les membres présents étant en nombre suffisant pour délibérer, le Maire déclare la séance

ouverte.

Mr Marc de Valicourt a été nommé secrétaire de séance

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Ordre du Jour :

Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance précédente

Délibérations :

- Création d’un nouveau columbarium

- Redevance / Autorisation d’Occupation Temporaire de l’espace public

Divers :

- achat d’un nouveau véhicule communal

- Point sur lotissement

- chapiteau de la communauté

- projet kiosque/fontaine

- course cycliste organisée par le vélo club montois

- plaque hommage Mr Apesteguy

- Questions diverses+ __ Approbation du procès-verbal de Ia séance du 12 décemf: 1001398-20280023-PV 25 02 2023-DE

Délibération N°01/2023 :.CREATION D'UN COLUMBARIUM

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la nécessité de construire un troisième

columbarium au cimetière communal. En effet, le premier est complet et il ne reste plus que 2 cases dans le second.

Des devis ont été réalisés et le projet s’élèverait à 4097.42 € TTC.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal,

+ Approuve ce projet

+ Autorise Monsieur le Maire à signer tous documents nécessaires à ces projets.

Réception en préfecture le : 27/02/2023

Délibération N°02/2023 : Fixation des tarifs pour les Autorisations d’Occupation Temporaire (AOT) du domaine public, relatifs à l'installation de food-trucks

Monsieur le Maire explique qu’une convention d’occupation du domaine public, à titre exceptionnel et gratuit, est actuellement proposée au Food truck «Le chaudron» et au marchand de fruits et légumes.

Cependant, au vu du nombre croissant de demandes d’installation de Food trucks sur notre commune, et au fait qu’ils aient besoin d’un branchement électrique, il convient de fixer des tarif relatifs à une Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) du domaine public. Après avoir réalisé plusieurs hypothèses de facturation sur la base de données recueillies auprès de diverses collectivités de tailles similaires, Mr le Maire propose le tarif suivant :

Tarif

Redevance emplacement 10 € / mois

Redevance électricité 5 €/mois

Total 15 € / mois

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

- VOTE le tarif ci-dessus

- AUTORISE Monsieur le Maire à mener toutes Les actions nécessaires et signer tous

documents afférents à la présente opération.

Réception en préfecture le : 27/02/2023Envoyé en pr are le 28/03/2083

ID : G40-214001398-20230823-PV 23 02 2023-DE

Recensement de la population :

Mr de Valicourt explique au conseil municipal que la collecte du recensement de la population 2023 s’est très bien déroulée. Le taux de participation internet est de 83.6%. Nous avons une évolution de la population d’environ + 13% par rapport au dernier recensement de 2017 avec 301 logements en 2023 contre 258 en 2017. Cette progression sera prise en compte pour les

dotations de l’état progressivement de 2024 à 2025.

Véhicule communal :

Mr le Maire rappelle à l’assemblée que le véhicule Citroën Nemo a été détruit année dernière suite à de nombreux problèmes mécaniques. Jusqu’à présent les agents techniques utilisent le camion mais cela ne suffit pas. Les adjoints en concertation avec les agents ont réfléchi à

plusieurs options entre l’achat d’un véhicule de type utilitaire, neuf ou d’occasion, en le payant comptant ou avec un loyer de type LOA.... L'assemblée devra donc se prononcer lors d’un

prochain conseil pour l’achat d’un nouveau véhicule communal.

Bennette :

La bennette des agents techniques est trop vétuste, ils ne peuvent plus l’utiliser. Mr le Maire

explique aux conseillers que la commune aurait la possibilité d’en acheter une d’occasion plus récente, à vérins. Une délibération en ce sens sera à prendre lors d’un prochain conseil

municipal.

Zone pour déchets verts :

Mr le Maire précise à l’assemblée que les agents techniques sont en train de finaliser cet espace et qu’il sera bientôt accessible aux administrés du lotissement pour leurs déchets de tonte.

Chapiteau de la communauté :

Mr le Maire rappelle à l’assemblée que la communauté avait mis à la disposition des communes un chapiteau 9 x 6. Ce chapiteau va prochainement être contrôlé par une commission de sécurité Suite à cette visite, il se peut que la communauté nous le cède. Si cela arrive, il faudra prévoir la possibilité de je louer aux administrés de notre commune avec un tarif attractif afin de rentrer dans les frais des contrôles de sécurité qui seront à notre charge.

Kiosque/fontaine :

Mr Chevasson présente aux conseillers le projet de réhabilitation du kiosque qui avait été

évoqué dans sa séance du 24 janvier 2022. Le kiosque sera conservé mais la fontaine inutilisée

sera détruite et remplacée par une table de pique-nique pour rendre cet espace, qui est très fréquenté par les familles, encore plus convivial.Envoyé en pr are le 28/03/2083

Manifestations prévues sur notre commune : ID : 040-214001308-20230023-PV 23 02 202

Mr le Maire annonce aux élus que le vélo ciub montois a demandé l’autorisation d’utiliser notre village pour une rencontre des écoles de vélo (enfants âgés de 4 à 14 ans) le samedi 15 avril, un

petit circuit au centre du bourg est prévu mais la circulation ne sera pas bloquée.

Par ailleurs, le Théâtre des Lumières organisera une représentation le dimanche 20 août dans le

cadre du festival des tréteaux au théâtre de verdure.

Plaque hommage Mr Apesteguy :

Mr le Maire souhaiterait partager une idée avec les conseillers : suite au décès de Mr Gérard

Âpesteguy notre maire de 1995 à 2017, il est à l’origine de la modification du bourg et le Maire

pense qu’il serait bien de rendre hommage à toutes les initiatives en nommant la place centrale

du village à son nom.

Les conseillers sont tout à fait d'accord sur le principe, mais souhaiteraient développer le projet et l’acter plus tard.

Téléphonie :

Mr Chevasson explique au conseil que l’Alpi propose un pack téléphonie-internet pour les

mairies. Une personne est venue en mairie pour que connaitre nos besoins, ce qu’il y a

d’intéressant dans ce pack, c’est la possibilité de mettre le Wi-Fi à la salle des fêtes par le biais

d’un Wi-Fi cigale.

Nous sommes dans l’attente de sa proposition qui sera présentée lors d’un prochain conseil.

La date du prochain conseil est retenue : jeudi 23 mars à 19h00

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h30

Le secrétaire de séance Le Maire