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Procès Verbal - PV 11 09 2023
Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Laglorieuse.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 11 09 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
10/2083
PROCES VERBAL DES DELIBERATION 4064 398-20231023-PY 11 09 28-DE SEANCE DU 11 SEPTEMBRE 2023
Nombre de conseillers municipaux
En exercice : 14
Quorum : 8
Présents : 10
Absents / Excusé : 4
Votants : 11
L'an deux mil vingt-trois, le 11 septembre à dix-neuf heures, le conseil municipal de
LAGLORIEUSE, dûment convoqué le 6 septembre, s’est réuni dans la salle des mariages, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre ALLAIS.
Présents : Mr ALLAÏIS Jean-Pierre, Mr BAÏILLET Mickaël, Mme BOUCHAN Sandrine, Mr BOUCHAN Jean-Christophe, Mr CASTAING Jean-Marc, Mr CHEVASSON Jean-Louis, Mme DAUDIGNON Christel, Mme DAUGA Marlène, Mr de VALICOURT Marc, Mr FALIERES Dominique.
Absents - Excusés : Mr DAVIDOU Gaël, Mr GOUBIN Yann, Mr RANDE Bernard (a donné pouvoir à Mr J-Louis Chevasson) et Mme REVEL Florence
Les membres présents étant en nombre suffisant pour délibérer, le Maire déclare la séance ouverte.
Mr Marc de Valicourt a été nommé secrétaire de séance
ee OR
Ordre du Jour :
Approbation du compte rendu de la séance précédente
Délibérations :
- Fixation loyer et caution logement communal
Divers :
- Point sur projet des maisons mitoyennes
- Réparation porte chambre froide
- Tennis
- Porte-drapeaux
- Comité des fêtes
- Kiosque
- Lavoir
- Vœux du Maire
- Plaque hommage Mr Apesteguy ID : G40-214001398-20231023-PY 11 09 23-DE
Approbation du procès-verbal de la séance du 9 juin 2023.
Délibération N°21/2023 : Fixation loyer et caution logement communal |
M. le Maire informe le Conseil Municipal que le logement communal situé au 34 au Bourg est vacant. Il s’agit d’un T3 (2 chambres) à étage, surface habitable : 70 m°, avec garage à vélo et
petit jardin extérieur.
Afin de pouvoir louer ce logement, M. le Maire demande que soit défini le montant du loyer
qui sera appliqué. Il précise également que ce loyer est net de charges locatives (eau et
électricité) puisque le locataire s’en acquitte directement.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :
- de fixer, à compter du ler août 2023, le loyer mensuel du logement situé au 34 au
Bourg à la somme de 400 € (quatre cent euros). Ce loyer sera réglé chaque début de
mois au Trésor Public ;
- que le montant de la caution est fixé à 400 € (quatre cents euros) correspondant à un
mois de loyer ;
- d’autoriser M. le Maire à signer le bail de location pour ce logement ci-dessus désigné
Réception en préfecture le : 13/09/2023
Point sur le projet des maisons mitoyennes :
Les maisons devraient être terminées dans environ 3 mois.
Il va falloir que la commission se réunisse prochainement pour faire le point et avancer sur les travaux qui resteraient à la charge de la commune à savoir, la cuisine en partie équipée, la salle de douche (paroi de douche et meuble double vasque), la clôture et actualiser les devis. Par ailleurs, il sera nécessaire de s’informer sur la gestion des futurs loyers et sur les baux de locations.
Au sujet de la banque pour Le prêt de financement de l’éventuel achat de ces maisons, les offres étant valables très peu de temps, il n’est pas judicieux de demander des propositions trop tôt
tant que la date de signature n’est pas fixée.
Réparation porte de la chambre froide :
Deux devis ont été demandé. Le devis de l’entreprise Mallet étant moins cher, c’est celui qui a été retenu. en préfec
Lavoir : ID : 040-214001398-20231023-PY 11 09 23-DE
Les travaux vont bientôt débuter. Cependant, les matériaux doivent êtré Conimandés ën amont,
ainsi nous recevrons une première facture pour ces matériaux prochainement.
Comité des fêtes :
La Présidente du comité des fêtes a annoncé son souhait de démissionner après 23 années de présidence.
Une réunion aura lieu en ocfobre ou en novembre pour faire le bilan des fêtes et donc le
renouvellement du bureau.
Association Tennis :
Mr le Maire annonce aux conseillers que l’association va être dissoute, il souhaiterait qu’un « état des lieux » du terrain et du matériel soit effectué et leur proposer de payer les éventuelles
réparations avec l’argent qui reste sur leur compte.
Kiosque :
Les travaux devraient commencer avant la fin de l’année pour rendre ce coin convivial avec une table de pique-nique.
Plaque hommage Mr Apesteguy :
Le délai de fabrication étant important, il était trop tard de pouvoir faire cette inauguration lors
des fêtes 2023. Cette inauguration aura donc lieu lors des fêtes 2024.
Vœux du Maire et repas des aînés :
Les dates sont retenues : la cérémonie des vœux aura lieu le samedi 6 janvier 2024 et le repas
des aînés le dimanche 21 janvier 2024. Des devis vont être demandé auprès de différents traiteurs.
Porte-drapeaux :
Suite à des soucis de santé, les porte-drapeaux de la commune ne peuvent plus honorer leur
mission lors des cérémonies. Il va donc falloir trouver de nouvelles personnes. Cependant ce
n’est pas si simple, et pour ce faire, il faudra se renseigner auprès de l'ONaCVG (Office national des combattants et des victimes de guerre).
La date du prochain conseil est retenue : lundi 23 octobre 2023 à 19h00
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h30
Le Maire Lejsecrétaire &elséance
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