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Déliberation - 2026 01 22 liste DCM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Château-Thébaud.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 01 22 liste DCM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Liste des délibérations du conseil municipal du 22 janvier 2025 page n° 1/1
Commune de Château-Thébaud
Département de Loire-Atlantique
Nombre de membres dont le conseil municipal doit être
composé : 23
Nombre de conseillers en exercice : 22
Nombre de conseillers qui assistaient à la séance : 17
Quorum : 12
CONSEIL MUNICIPAL DE
CHATEAU-THEBAUD
SEANCE DU
JEUDI 22 JANVIER 2026
Le seize janvier deux mille vingt-six le Conseil Municipal a
été convoqué pour se réunir à la Mairie en session
ordinaire le vingt-deux janvier deux mille vingt-six sous la
présidence de Monsieur Alain BLAISE, Maire,
Étaient présents :
M. BLAISE Alain
M. BOUSSONNIERE Jean-Michel
Mme LECORNET Valérie
M. TOUZEAU Nicolas
Mme HERMON Viviane
M. GOURAUD Patrick
M. PRUD’HOMME Christophe
Mme LEHUCHER Laurence
M. MATHE Christophe
M. ROBIN Denis
Mme ELINEAU Nathalie
Mme DEGOSSE Lysiane
Mme AUGER Edwige
Mme MAISDON Sophie
M. DROUARD Pascal
Mme MOREAU Francine
M. MORISSEAU Thomas
Absents :
M. COCHIN Thierry qui a remis un pouvoir à Mme LECORNET Valérie Mme BRILLOUET Corinne qui a remis un pouvoir à Mme AUGER Edwige Mme LEMAITRE Séverine qui a remis un pouvoir à M. TOUZEAU Nicolas Mme DELPORTE Karine qui a remis un pouvoir à M. GOURAUD Patrick M. LANDREAU Guillaume
Secrétaire : M. DROUARD Pascal
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Publiée le 4 février 2026
Numéro Objet Décision Vote
2026 01 22
DCM ext1
Finances : autorisation d’engagement des dépenses
d’investissement par anticipation au vote du budget
primitif 2026
Approuvé Unanimité
2026 01 22
DCM ext2
Protocole transactionnel pour le lot 14 rénovation
énergétique de la Mairie Approuvé Unanimité
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Echange de terrains - régularisation foncière à Caffino
(Guinguette de la Maine) Approuvé Unanimité
2026 01 22
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Tarifs municipaux 2026
Approuvé Unanimité
2026 01 22
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Acquisition d’un bien immobilier – 8 rue des Ecoles
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2026 01 22
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Convention de participation à la prestation « chômage »
avec le Centre de gestion de la fonction publique
territoriale de Vendée – adhésion au service « gestion
du risque chômage pour le secteur public »
Approuvé Unanimité