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Déliberation - 2026 03 12 liste DCM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Château-Thébaud.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 03 12 liste DCM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Économie et finances,
Liste des délibérations du conseil municipal du 12 mars 2025 page n° 1/1
Commune de Château-Thébaud
Département de Loire-Atlantique
Nombre de membres dont le conseil municipal doit être
composé : 23
Nombre de conseillers en exercice : 22
Nombre de conseillers qui assistaient à la séance : 14
Quorum : 12
CONSEIL MUNICIPAL DE
CHATEAU-THEBAUD
SEANCE DU
JEUDI 12 MARS 2026
Le six mars deux mille vingt-six le Conseil Municipal a été
convoqué pour se réunir à la Mairie en session ordinaire
le douze mars deux mille vingt-six sous la présidence de
Monsieur Alain BLAISE, Maire,
Étaient présents :
M. BLAISE Alain
Mme LECORNET Valérie
M. BOUSSONNIERE Jean-Michel
Mme HERMON Viviane
Mme BRILLOUET Corinne
M. GOURAUD Patrick
M. PRUD’HOMME Christophe
Mme LEHUCHER Laurence
Mme ELINEAU Nathalie
Mme DEGOSSE Lysiane
Mme DELPORTE Karine
Mme LEMAITRE Séverine
Mme MOREAU Francine
M. MORISSEAU Thomas
Absents :
M. COCHIN Thierry qui a remis un pouvoir à Mme LECORNET Valérie M. TOUZEAU Nicolas qui a remis un pouvoir à Mme ELINEAU Nathalie M. MATHE Christophe qui a remis un pouvoir à M. BOUSSONNIERE Jean-Michel M. ROBIN Denis qui a remis un pouvoir à Mme DEGOSSE Lysiane
Mme MAISDON Sophie qui a remis un pouvoir à Mme LEMAITRE Séverine Mme AUGER Edwige qui a remis un pouvoir à M. MORISSEAU Thomas M. DROUARD Pascal
M. LANDREAU Guillaume
Secrétaire : Mme DELPORTE Karine
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Publiée le 16 mars 2026
Numéro Objet Décision Vote
2026 03 12
DCM ext1
Compte financier unique du budget communal 2025
Ajourné Unanimité
2026 03 12
DCM ext2
Reprise anticipée du résultat 2025 et affectation au
budget communal 2026 Approuvé Unanimité
2026 03 12
DCM ext3
Compte financier unique du budget commerce de
proximité 2025 Ajourné Unanimité
2026 03 12
DCM ext4
Reprise anticipée du résultat 2025 et affectation au
budget commerce de proximité 2026 Approuvé Unanimité
2026 03 12
DCM ext5
Taxes locales 2026
Approuvé Unanimité
2026 03 12
DCM ext6
Budget primitif communal 2026
Approuvé Unanimité
2026 03 12
DCM ext7
Budget primitif commerce de proximité 2026
Approuvé Unanimité
2026 03 12
DCM ext8
Tarif du séjour séniors 2026 « voyage à la Rochelle »
Approuvé Unanimité