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Document publié le Jeudi 17 avril 2014 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 04 14 cr conseil municipal)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Démocratie,
1
Le 17 avril 2014
Service des
Assemblées
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2014
COMPTE-RENDU
ORIENTATIONS GÉNÉRALES
- Audit Financier
-Rythmes scolaires : Evaluation et concertation
AUTRES DOSSIERS VOTE
DIRECTION GENERALE
Rapporteur : Christophe BECHU
1°) Délégation d'attributions du Conseil municipal au Maire. (DEL-2014-153) ADOPTE A L’UNANIMITE
2°) Indemnités de fonction des élus. (DEL-2014-154) ADOPTE A
L’UNANIMITE
3°) Attribution d'une allocation fixe pour les frais de représentation du Maire. (DEL-2014-155)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
4°) Règlement intérieur du Conseil Municipal et moyens de travail attribués aux groupes élus. (DEL-2014-156)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
5°) Droit à la formation des Conseillers Municipaux. (DEL-2014-157) ADOPTE A L’UNANIMITE
6°) Remboursement des frais des Conseillers Municipaux liés à l'exercice de leur mandat. (DEL-2014-158)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
7°) Formation du Cabinet du Maire. (DEL-2014-159) ADOPTE A
L’UNANIMITE
8°) Commissions thématiques - Création. (DEL-2014-160) ADOPTE A
L’UNANIMITE 2
9°) Commission d'Appel d'Offres - Election des membres :
Membres titulaires : Catherine GOXE, Bernard DUPRÉ, Stéphane
PABRITZ, Alexandre VILLALONGA et Gilles MAHÉ
Membres suppléants : Constance NEBBULA, Michel BASLÉ, Pierre
PICHERIT, Florian SANTINHO et Alain PAGANO
(DEL-2014-161)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
Commission d’examen de Délégation de Service Public – Election des
membres :
Membres titulaires : Catherine GOXE, Bernard DUPRÉ, Stéphane
PABRITZ, Alexandre VILLALONGA et Alain PAGANO
Membres suppléants : Constance NEBBULA, Michel BASLÉ, Pierre
PICHERIT, Florian SANTINHO et Gilles MAHÉ
(DEL-2014-243)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
10°) Conseil International pour les Initiatives Ecologiques Communales
(ICLEI) - Désignation d'un représentant : Isabelle LE MANIO. (DEL-
2014-162)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
11°) Organisation pour le Respect de l'Environnement dans l'Entreprise
(OREE) - Désignation d'un représentant : Isabelle LE MANIO. (DEL-
2014-163)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
12°) Association ''Air Pays de Loire'' - Désignation d'un représentant : Isabelle LE MANIO. (DEL-2014-164)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
13°) Association des Collectivités Territoriales et des Professionnels pour la gestion des déchets, des réseaux de chaleur et de froid, de l'énergie et de l'environnement (AMORCE) - Désignation de représentants :
Titulaire : Isabelle LE MANIO
Suppléant : Jean-Marc VERCHERE
(DEL-2014-165)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
14°) Association Energie-Cités - Désignation d'un représentant :
Titulaire : Isabelle LE MANIO
Suppléant : Madame Astou THIAM
(DEL-2014-166)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
15°) Association ''Club des Villes et Territoires Cyclables''- Désignation de représentants :
Titulaire : Bernard DUPRÉ
Suppléant : Maryse CHRÉTIEN
(DEL-2014-167)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
16°) Comité 21 - Comité Français pour l'environnement et le développement durable - Désignation d'un représentant : Isabelle LE MANIO. (DEL-
2014-168)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 3
17°) Association Syndicale Ile Saint Aubin - Désignation de représentants :
Titulaire : Laure HALLIGON
Suppléant : Alain AUGELLE
(DEL-2014-169)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
18°) Conseil local de l'environnement - Désignation de représentants :
Isabelle LE MANIO, Richard YVON, Grégoire LAINÉ, Pierre
PICHERIT, Catherine GOXE, Estelle LEMOINE-MAULNY
(DEL-2014-170)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
19°) Association Européenne pour un développement durable urbain (SUDEN) - Désignation d'un délégué : Roch BRANCOUR (DEL-2014-171)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
20°) Groupe Régional Animation Information Nature Environnement des Pays de Loire (GRAINE) - Désignation d'un représentant : Ahmed EL BAHRI
(DEL-2014-172)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
21°)Cités et Gouvernements Locaux Unis (CGLU) - Désignation de représentants :
Titulaire : Catherine LEBLANC
Suppléant : Richard YVON
(DEL-2014-173)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
22°) Association Réseau Grand Ouest Commande Publique et développement durable - Désignation d'un représentant : Jean-Marc VERCHERE
(DEL-2014-174)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
23°) Association Plante et Cité - Désignation d'un représentant : Michel
BASLÉ. (DEL-2014-175)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
24°) Association Nationale des Villes et Pays d'Art et d'Histoire et des Villes à secteurs sauvegardés - Désignation d'un représentant : Marcel MOULAN
(DEL-2014-176)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
25°) Société d'Economie Mixte Angers Loire Tourisme - Election de
représentants :
Pour le Conseil d'Administration :
- Madame Catherine LEBLANC, Monsieur Gilles GROUSSARD, Madame Laure HALLIGON, Madame Christine BLIN, Madame Fatimata AMY
Pour l’Assemblée Générale :
- Madame Catherine LEBLANC, Monsieur Gilles GROUSSARD
(DEL-2014-177)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 4
26°) Société Anonyme d'Economie Mixte Angers Expo Congrès - Election de représentants :
Conseil d'Administration : Madame Catherine LEBLANC, Monsieur Gilles GROUSSARD, Monsieur Benoit PILET, Monsieur Jean-Pierre BERNHEIM, Monsieur Alain FOUQUET, Monsieur Stéphane PABRITZ, Monsieur
Michel BASLE, Madame Fatimata AMY.
Assemblée Générale : Madame Catherine LEBLANC
(DEL-2014-178)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
27°) Conférence Nationale Permanente du Tourisme Urbain - Désignation d'un représentant : Catherine GOXE (DEL-2014-179)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
28°) Institut Confucius - Désignation d'un représentant : Catherine LEBLANC (DEL-2014-180)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
29°) Société d'Economie Mixte du Marché d'Intérêt National du Val de Loire (SOMINVAL) - Election de représentants :
Pour le conseil d’administration :
Monsieur Jean-Pierre BERNHEIM, Monsieur Stéphane PABRITZ, Monsieur Gilles GROUSSARD
Pour les assemblées générales : Monsieur Jean-Pierre BERNHEIM
En qualité de Censeur : Monsieur Daniel DIMICOLI
(DEL-2014-181)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
30°)Société d'Economie Mixte d'Equipement du Maine et Loire (SODEMEL) - Election de représentants :
Pour le Conseil d'Administration : Monsieur Roch BRANCOUR
Pour les Assemblées Générales : Monsieur Roch BRANCOUR
(DEL-2014-182)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
31°) Association Cités Unies France - Désignation d'un représentant :
- Assemblée Générale : Madame Catherine LEBLANC
- Conseil National : Madame Catherine LEBLANC
(DEL-2014-183)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
32°) Angers Loire Télévision - Election de représentants :
Conseil d’administration :
- Monsieur Benoit PILET
- Monsieur Emmanuel CAPUS
- Monsieur Florian SANTIHNO
- Rose-Marie VERON
- Assemblée Générale : Monsieur Benoit PILET
(DEL-2014-184)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
33°) Société Anonyme d'Economie Mixte Locale Terra Botanica - Election de représentants : Monsieur Christophe BÉCHU (DEL-2014-185)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 5
34°) Association Press Club de France - Désignation d'un représentant :
Caroline FEL. (DEL-2014-186)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
35°) Conservatoire à Rayonnement Régional d'Angers (CRR) - Désignation de représentants : Madame Pascale MARCHAND et Madame Véronique
ROLLO (DEL-2014-187)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
36°) Association Centre National de Recherche Pédagogique Galerie Sonore - Désignation de représentants : Monsieur Alain FOUQUET, Madame
Pascale MARCHAND et Madame Caroline FEL (DEL-2014-188)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
37°) Syndicat Mixte Angers Nantes Opéra - Election de représentants :
Représentants titulaires:
- Alain FOUQUET
- Pascale MARCHAND
- Constance NEBBULA
- Michel BASLE
- Marcel MOULAN
- Antony TAILLEFAIT
Représentants suppléants :
- Jean-Pierre BERNHEIM
- Grégoire LAINE
- Roch BRANCOUR
- Claudette DAGUIN
- Véronique ROLLO
- Laure REVEAU
(DEL-2014-189)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
38°) Centre National de Danse Contemporaine (CNDC) - Election de
représentants : Faten SFAIHI et Christine BLIN.
(DEL-2014-190)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
39°) Syndicat Mixte de l'Orchestre National des Pays de Loire (ONPL) - Election de représentants :
Titulaires : Alain FOUQUET, Pascale MARCHAND, Daniel DIMICOLI,
Constance NEBBULA.
Suppléants : Marcel MOULAN, Caroline FEL, Jeanne ROBINSON
BEHRE, Pierre PICHERIT.
(DEL-2014-191)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
40°) Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) - Théâtre ''Le Quai'' - Election de représentants :
Titulaires : Florian SANTINHO, Pascale MARCHAND, Constance
NEBBULA, Christine BLIN, Laure REVEAU.
Suppléants : Caroline FEL, Karine ENGEL, Marcel MOULAN, Maxence
HENRY, Chadia ARAB
(DEL-2014-192)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
41°) Association de la Bibliothèque Anglophone d'Angers - Désignation de représentants : Karine ENGEL, Alexandre VILLALONGA, Caroline FEL,
Ahmed EL BAHRI. (DEL-2014-193)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 6
42°) Fédération des Sociétés Savantes de Maine et Loire - Désignation d'un représentant : Monsieur Marcel MOULAN. (DEL-2014-194)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
43°) Pôle d'Enseignement Supérieur Artistique Spectacle Vivant Bretagne Pays de Loire - Désignation de représentants :
Titulaire : Michel BASLÉ
Suppléant : Marcel MOULAN
(DEL-2014-195)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
44°) Association PASSAGE (Plateforme d'Accueil, de service, de suivi et d'aide Gérontologique) - Désignation de représentants : Maxence HENRY et Françoise LE GOFF
(DEL-2014-196)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
45°) Conseil local pour les personnes en situation de handicap - Désignation de représentants : Mme Françoise LE GOFF, Mme Claudette DAGUIN, M. Florian SANTINHO, M. Benoit PILET, Mme Laure HALLIGON, Mme Estelle LEMOINE-MAULNY.
(DEL-2014-197)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
46°) Commission locale de surveillance des activités funéraires - Désignation de représentants :
Titulaires : Mme Véronique CHAUVEAU, M. Grégoire LAINE, Mme
Véronique ROLLO et Mme Christine BLIN.
Suppléante : Mme Claudette DAGUIN
(DEL-2014-198)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
47°) Association Réseau Francophone des villes amies des aînés - Désignation d'un représentant : Marcel MOULAN
(DEL-2014-199)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
48°) Réseau Santé Sexuelle des Pays de la Loire - Désignation de
représentants :
Titulaire : Grégoire LAINÉ
Suppléant : Stéphane PABRITZ
(DEL-2014-200)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
49°) Association ''Les Capucins'' - Centre Régional de Rééducation et de réadaptation fonctionnelles - Désignation de représentant : Michel BASLÉ
(DEL-2014-201)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
50°) Institut Régional d'Education et de Promotion de la Santé des Pays de Loire (IREPS) - Désignation d'un représentant : Michel BASLÉ
(DEL-2014-202)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 7
51°) Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Détermination du nombre de représentants - Election des représentants :
Pour le conseil d’administration :
- Françoise LE GOFF
- Maxence HENRY
- Benoit PILET
- Véronique CHAUVEAU
- Alima TAHIRI
- Claudette DAGUIN
- Rose-Marie VERON
- Alain PAGANO
(DEL-2014-203)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
52°) Centre d'information sur les droits des femmes et des familles du Maine et Loire (C.I.D.F) - Désignation d'un représentant : Faten SFAIHI
(DEL-2014-204)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
53°) Association Elus(es) Contre les Violences faites aux femmes (ECVF) - Désignation d'un représentant : Caroline FEL
(DEL-2014-205)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
54°) Observatoire National de l'Action Sociale Décentralisée (ODAS) -
Désignation d'un représentant : Françoise LE GOFF (DEL-2014-206)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
55°) Association Angers Terre d'Athlétisme - Comité d'Organisation Local - Désignation d'un représentant : Gilles LATTÉ (DEL-2014-207)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
56°) Office Municipal des Sports d'Angers (OMSA) - Election de
représentants :
Membres actifs :
Délégués :
M. Christophe BECHU, Mme Roselyne BIENVENU, M. Gilles LATTE, M. Alain AUGELLE, Mme Christine BLIN, M. Grégoire LAINE et M. Antony TAILLEFAIT ainsi que le Maire et l’adjoint aux Sports
Conseil d’administration
Délégués :
M. Christophe BECHU, Mme Roselyne BIENVENU, M. Gilles LATTE, M. Alain AUGELLE et Mme Christine BLIN ainsi que l’adjoint au Maire aux Sports
(DEL-2014-208)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
57°) Association du Centre Médico-Sportif d'Angers - Désignation de
représentants : Mme Roselyne BIENVENU, M. Gilles LATTE et M. Alain AUGELLE
(DEL-2014-209)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 8
58°) Ecoles maternelles, élémentaires ou primaires, publiques ou privées sous contrat d'association - Election de représentants : voir annexes.
(DEL-2014-210)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
59°) Etablissements d'enseignement du second degré - Collèges et Lycées Publics - Election de représentants. Voir annexe (DEL-2014-211)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
60°) Caisse des écoles - Election de représentants : Caroline FEL et Astou THIAM. (DEL-2014-212)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
61°) Association Anjou Inter Langues - Désignation de représentants :
- Ahmed EL BAHRI et Caroline FEL
(DEL-2014-213)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
62°) Etablissement Public Angevin de Restauration Collective (EPARC) - Election de représentants :
Benoit PILET, Caroline FEL, Ahmed EL BAHRI, Véronique
CHAUVEAU, Astou THIAM et Laure REVEAU
(DEL-2014-214)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
63°) Ecole Supérieure du Professorat et de l'Education de l'Académie de Nantes - Désignation d'un représentant : Ahmed EL BAHRI.
(DEL-2014-215)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
64°) Conseil des jeunes angevins - Désignation de représentants : Florian SANTINHO et Alexandre VILLALONGA (DEL-2014-216)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
65°) Agence d'Urbanisme de la Région Angevine (AURA) - Election de représentants :
pour l’Assemblée Générale :
M. Christophe BECHU
M. Roch BRANCOUR.
pour le Conseil d’Administration et l’Assemblée Générale :
M. Christophe BECHU
(DEL-2014-217)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
66°) Société Anonyme d'Economie Mixte d'Aménagement de la Région
d'Angers (SARA) - Election de représentants :
Pour le Conseil d’administration
- M. Emmanuel CAPUS, M. Daniel DIMICOLI, Mme Jeanne ROBINSON- BEHRE, M. Gilles GROUSSARD, M. Jean-Marc VERCHERE, M. Pierre PICHERIT, M. Stéphane PABRITZ, M. Alexandre VILLALONGA, Mme Silvia CAMARA-TOMBINI et M. Gilles MAHÉ.
Pour les Assemblées Générales
- Titulaire : M. Emmanuel CAPUS
- Suppléant : M. Daniel DIMICOLI
Pour la Commission des Marchés :
- Titulaire : M. Emmanuel CAPUS
- Suppléant : M. Daniel DIMICOLI
(DEL-2014-218)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 9
67°) Société Publique Locale Angers Agglomération (SPL2A) - Election de représentants :
Pour le Conseil d’Administration :
- M. Emmanuel CAPUS, M. Roch BRANCOUR, M. Bernard DUPRÉ, M. Stéphane PABRITZ, M. Gilles MAHÉ
Pour les Assemblées Générales :
- M. Emmanuel CAPUS comme titulaire, M. Roch BRANCOUR comme suppléant
(DEL-2014-219)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
68°) Société Publique Locale Angers Agglomération (SPL2A) - Commission des marchés - Election de représentants :
- Titulaire : Mme Catherine LEBLANC
- Suppléant : Mme Jeanne ROBINSON-BEHRE
(DEL-2014-220)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
69°) Société Publique Locales Angers Agglomération (SPL2A) - Commission des marchés du Centre des Congrès - Election de représentants.
(DEL-2014-221)
SOUSTRACTIF
70°) Société Publique Locale Angers Rives Nouvelles (ARN) - Election de représentants :
Pour le Conseil d’Administration :
M. Emmanuel CAPUS
M. Maxence HENRY
M. Florian SANTINHO
Mme Michelle MOREAU
Mme Jeanne ROBINSON-BEHRE
M. Frédéric BEATSE
Pour la Commission des marchés :
Titulaire : M. Emmanuel CAPUS
Suppléant : M. Maxence HENRY
(DEL-2014-222)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
71°) Société d'Economie Mixte de Construction et de Gestion de logements de la Ville d'Angers (SOCLOVA) - Election de représentants :
Pour le Conseil d'Administration :
M. Daniel DIMICOLI
M. Roch BRANCOUR
M. Pierre PICHERIT
M. Alain AUGELLE
Mme Faten SFAIHI
Mme Astou THIAM
M. Grégoire LAINE
M. Frédéric BEATSE
Pour l’Assemblée Générale :
Titulaire : M. Daniel DIMICOLI
Suppléant : M. Pierre PICHERIT
(DEL-2014-223)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 10
72°) Conseil pour la Citoyenneté des Etrangers Angevins (CCEA) - Election de représentants : Faten SFAIHI et Sophie LEBEAUPIN
(DEL-2014-224)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
73°) Association Régie de Quartiers - Désignation de représentants :
Conseil d’administration
- Mme Michèle MOREAU
- Mme Faten SFAIHI
- Mme Sophie LEBEAUPIN
(DEL-2014-225)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
74°) Association Rue de l'avenir - Désignation d'un représentant : Maryse CHRÉTIEN. (DEL-2014-226)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
75°) Réseau des Acteurs en Addictologie de Maine et Loire (RESAAD49) - Election de représentants :
Titulaire : Pierre PICHERIT
Suppléant : Caroline FEL
(DEL-2014-227)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
76°) Syndicat Intercommunal de la coupure verte - Comité Syndical - Election de représentants :
- Délégué Titulaires : Isabelle LE MANIO, Daniel DIMICOLI
- Délégué Suppléant : Roch BRANCOUR
(DEL-2014-228)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
77°) Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine et Loire (SIEML) - Election de représentants :
- Délégué Titulaire : Jean-Marc VERCHERE
- Délégué Suppléant : Maxence HENRY
(DEL-2014-229)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
78°) Syndicat Mixte de Gestion du Parc Naturel Régional Loire Anjou
Touraine - Election de représentants :
- Délégué Titulaire : Isabelle LE MANIO
- Délégué Suppléant : Catherine LEBLANC
(DEL-2014-230)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
79°) Commission locale d'Evaluation des Transferts de charges - Désignation d'un représentant : Christophe BÉCHU. (DEL-2014-231)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
80°) Syndicat Intercommunal du village de vacances de Lamoura - Election de représentants : Gilles LATTÉ et Benoit PILET (DEL-2014-232)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
81°) Syndicat Mixte d'Etudes et d'Aménagement du Plateau de la Mayenne - Election de représentants : Christophe BÉCHU et Roch BRANCOUR.
(DEL-2014-233)
ADOPTE A
L’UNANIMITE 11
82°) Syndicat Mixte de développement des services et des réseaux de
Communications électroniques des Pays de Loire (GIGALIS) - Election
de représentants :
- Délégué Titulaire : Jean-Pierre BERNHEIM
- Délégué Suppléant : Constance NEBBULA
(DEL-2014-234)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
83°) Association Tempo Territoriale - Désignation de représentants : Catherine GOXE et Benoit PILET. (DEL-2014-235)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
84°) Association française des Communes, Départements et Régions pour la Paix (AFCDRP) - Désignation d'un représentant : Maryse CHRÉTIEN (DEL-2014-236)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
85°) Association des Acheteurs des Collectivités Territoriales - Désignation d'un représentant. (DEL-2014-237)
SOUSTRACTIF
86°) Société Protectrice des Animaux Autonome de Maine et Loire -
Désignation de représentants : Faten SFAIHI et Jeanne ROBINSON-
BEHRE. (DEL-2014-238)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
87°) Conseil de discipline de recours de la Région des Pays de la Loire - Election d'un représentant : Benoit PILET (DEL-2014-239)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
88°) Société Locale d'Epargne d'Angers - Election d'un représentant :
Emmanuel CAPUS. (DEL-2014-240)
ADOPTE A
L’UNANIMITE
89°) Association Forum Français pour la sécurité Urbaine (FFSU) - Désignation de représentants. (DEL-2014-241
SOUSTRACTIF
90°) Commission pour la Promotion de l'Egalité des Chances et de la
Citoyenneté (COPEC) - Election de représentants. (DEL-2014-242)
ADOPTE A
L’UNANIMITE