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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 022b annexes decision avenants siege
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 022b annexes decision avenants siege)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Banque,
LIVRADOIS
AMBERT
FOREZ
AVENANT N°3 2024-ADG-201L3 Page : 1 / 4
COMMANDE PUBLIQUE
AVENANT N°3 AU MARCHÉ PUBLIC
A - Identification du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ
15 AVENUE DU 11 NOVEMBRE
63600 AMBERT
SIRET : 200 070 761 00016
B - Identification du titulaire du marché
BRUNEL ENTREPRISE
31 RUE DU CHAMP DE MARS
42600 SAVIGNEUX
C - Objet du marché
Objet du marché public : restructuration de l’ancienne CCI d’Ambert en siège pour la Communauté de communes – lot n°3 gros- œuvre ;
Référence : 2024-ADG-201L3 ;
Date de notification : 30/04/2025 ;
Montant initial du marché :
▪ Montant HT : 412 000,00 €
▪ Taux de la TVA : 20%
▪ Montant TTC : 494 400,00 €
Montant actuel du marché :
▪ Montant HT : 445 288,00 €
▪ Taux de la TVA : 20%
▪ Montant TTC : 534 345,60 €
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDE_022-AR
Reçu le 17/03/2026 AVENANT N°3 Page : 2 / 4
D - Objet de l’avenant.
Modifications introduites par le présent avenant :
- Modification n°1 : linteaux brique dégradés : découvert en cours de chantier - Montant HT : 9 720,00 € HT - Modification n°2 : mise en place de 4 socles béton pour fixation charpente - Montant HT : 1 800,00 € HT - Modification n°3 : 2 renforts BA au R+2 (devis n°24-0201.07 chiffré à l’unité) - Montant HT : 1 030,00 € HT - Modification n°4 : 5 renforts Ba (devis n°24-0201.06 chiffré à l’unité) - Montant HT : 5 150,00 € HT - Modification n°5 : jambage sur fenêtre : modification taille de la faille - Montant HT : 1 460,00 € HT - Modification n°6 : modification d'ouverture : erreur de relevé - Montant HT : 1 440,00 € HT - Modification n°7 : enduit sur cage ascenseur 62 m2 (éco. sur lot plâtrerie) - Montant HT : 2 092,50 € HT
Les travaux supplémentaires nécessitent 11 jours de travails supplémentaires.
Incidence financière de l’avenant :
L’avenant a une incidence financière sur le montant du marché :
NON OUI
Montant de l’avenant :
▪ Taux de la TVA : 20 %
▪ Montant HT : 22 692,50 €
▪ Montant TTC : 27 231,00 €
Incidence financière du cumul des avenants : + 13,84%
Nouveau montant du marché public :
▪ Taux de la TVA : 20 %
▪ Montant HT : 467 980,50 €
▪ Montant TTC : 561 576,60 €
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDE_022-AR
Reçu le 17/03/2026 AVENANT N°3 Page : 3 / 4
E - Signature du titulaire du marché
Nom, prénom et qualité
du signataire (*) Lieu et date de signature Signature
(*) Le signataire doit avoir le pouvoir d’engager la personne qu’il représente.
F - Signature du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice).
A : …………………… , le …………………
Signature
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDE_022-AR
Reçu le 17/03/2026 AVENANT N°3 Page : 4 / 4
G - Notification de l’avenant au titulaire
◼ En cas de remise contre récépissé :
Le titulaire signera la formule ci-dessous :
« Reçue à titre de notification copie du présent avenant »
A …………………………….……, le ………………………..
Signature du titulaire,
◼ En cas d’envoi en lettre recommandé avec accusé de réception :
(Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.)
◼ En cas de notification par voie électronique :
(Indiquer la date et l’heure d’accusé de réception de la présente notification par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.)
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDE_022-AR
Reçu le 17/03/2026 Lot n°: 03
Montant du marché : 412 000,00 €
03-01
Motif de modification:
Devis: Prix: impact planning
DEVIS 24-0201.09 9 720,00 € 5 jours
oui
DEVIS 24-0201.08 1 800,00 € 1 jour oui
Date:
DEVIS 24-0201.07 1 030,00 € 0,5 jour Signature:
DEVIS 24-0201.06 5 150,00 € 0,5 jour
DEVIS 24-0201.05 1 460,00 € 1 jour
DEVIS 24-0201.04 1 440,00 € 1 jour
art 02.10.3.1 2 092,50 € 2jours
Date:
Signature:
Total Montant HT: 22 692,50 €
% marché
Récap. FTM: 03-01 22 692,50 € 5,51%
avenant 01 29 100,00 € 7,06%
avenant 02 5 088,00 € 1,23%
total 56 880,50 € % total marché:
Montant nouveau marché 468 880,50 € 113,81%
renfort BA en limite de cage d'escalier et nouvelLe fenetre demande Guivibat sur ferme reprise PAR MARTIGNIAT
modification d'ouverture : erreur de relevé modification pour correspondre au projet
Accord:
Maitrise d'ouvrage:
renfort Ba entre deux fenetres demade Guivibat pour support reprise ferme par martignat
jambage sur fenêtre : modification taille de la faille avec reprise du jambage
linteaux brique dégradés : découvert en cours de chantier
Incidence planning:
enduit sur cage ascenseur 62 m2. une finition prévue un enduit péliculaire au lot platrerie, mais insufisant. au moment de la mise en peinture nous économiserons ne partie de cette prestation.
Aléas de chantier
COM COM AMBERT Gros-œuvre
Entreprise: BRUNEL ENTREPRISE
Fiche technique modificative (FTM) N°:
Chantier 23-03:
Designation: Maitrise d'œuvre:
Atelier des Vergers
Christelle Pallay
mise en place de socles béton pour fixation chapente : découverte en cours de chantier Accord:
05/01/2025 érie # Entretien = Rénovation # Bâtiments industriels, scolaires et tertiaires
Génie civil de l'eau # Stations d'épuration # Habitat = Promotion
RTE CONTE re” | Loft rer fe FT—
DEVIS N° 24-0201.09 Com. Com. AMBERT LIVRADOIS FOREZ
15 avenue du 11 Novembre
Date: 05/12/2025
63600 AMBERT
Description : Renforcement de 3 linteaux au RdC et 3 linteau au R+1
Votre contact Thierry CHAVANAT - t chavanat@brunel-sas.fr
DOCUMENT NON VALIDE
Page 1 sur 1
C . : D
| N° Désignation Unité | Quantité Prix unitaire Total
1 | Etaiement provisoire | Ens 6,00 120,00€ 720,00€| 2 Démolition et évacuation des linteaux briques existant Ens 6,00 180,00€ 1 080,00€ | 3 Armature pour linteau Ens 6,00 120,00€ 720.00€ Coffrage pour linteau Ens 6,00 780,00€ 4 680,00€ Coulage des linteaux Ens 6,00 240,00€ 1 440,00€ Décoffrage, repli Ens 6,00 180,00€ 1 080,00€
Mode règlement : Virement 45 jours fin de mois Total HT 9 720,00€ |
TVA acquittée sur encaissement FORNS (20.00%) / : 1 944,00€
Total TTC 11 664,00€
Instailation de collecte des déchets envisagée : Durée de validité : 1 mois
RDS
rue André Richard Devis reçu avant l'exécution des travaux
42160 Andrézieux-Bouthéon
Bon pour accord, le / /
Assurance professionnelle Signature client :
L'Auxiliaire BTP
20 rue Garibaldi - BP6402
69413 LYON cedex 06
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDE_022-AR
Reçu le 17/03/2026 rie # Entretien « Rénovation »# Bâtiments industriels, scolaires et tertiaires
Génie civil de l’eau » Stations d'épuration * Habitat « Promotion
Le Savoir Construire dE fs QT sr = ets
DEVIS N° 24-0201.08 Com. Com. AMBERT LIVRADOIS FOREZ
15 avenue du 11 Novembre
Date : 05/12/2025
63600 AMBERT
Description : Réalisation de 4 socle BA sous 4 entrait au R+2
Votre contact : Thierry CHAVANAT - t.chavanat@brunel-sas.fr
DOCUMENT NON VALIDE
Page 1 sur 1
N° Désignation | Unité | Quantité Prix unitaire Total [ | ]
| 1 Etaiement de la charpente | Ens 2,00 60,00€ 120,00€
2 Scellement d'acier Ens 4,00 60,00€ 240,00€
| 3 Empochements Ens 4,00 60,00€ 240,00€
4 Coffrage 3 faces Ens 4,00 120,00€ 480,00€
5 Coulage béton Ens 4,00 120,00€ 480,00
6 Décoffrage, repli Ens 4,00 60,00€ 240,00€
Mode règlement : Virement 45 jours fin de mois Total HT 1 800,00€
TVA acquittée sur encaissement Total TVA (20.00%) oo : 360,00€
Total TTC 2 160,00€
Installation de collecte des déchets envisagée : Durée de validité : 1 mois
RDS
rue André Richard Devis reçu avant l'exécution des travaux
42160 Andrézieux-Bouthéon
Bon pour accord, le Î 1
Assurance professionnelle : Signature client :
L'Auxiliaire BTP
20 rue Garibaldi - BP6402
69413 LYON cedex 06
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDE_022-AR
Reçu le 17/03/2026 Le Savoir Construire
DEVIS N° 24-0201.07
Date : 05/12/2025
Description :
Votre contact :
Reprise d'entrait Re2
rie = Entretien # Rénovation » Bâtiments industriels, scolaires et tertiaires
Génie civil de l'eau « Stations d'épuration # Habitat # Promotion
Com. Com. AMBERT LIVRADOIS FOREZ
15 avenue du 11 Novembre
63600
Thierry CHAVANAT - t.chavanat@brunel-sas.fr
AMBERT
DOCUMENT NON VALIDE
N° Désignation
Page 1 sur 1
1 Création d'un renfort BA au R+2 suivant plan BA, en limite de la cage
d'escalier
Mode règlement : Virement 45 jours fin de mois
TVA acquittée sur encaissement
Installation de collecte des déchets envisagée :
RDS
rue André Richard
42160 Andrézieux-Bouthéon
Assurance professionnelle :
L'Auxiliaire BTP
20 rue Garibaldi - BP6402
69413 LYON cedex 06
| Total HT
I
Unité | Quantité
Ens 1,00
Tota!
515,00€
Prix unitaire
515,00€
515,00€
Total TVA (20.00%)
Total TTC
103,00€
618,00€
Durée de validité : 1 mois
Devis reçu avant l'exécution des travaux
Bon pour accord, le
Signature client :
l /
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDE_022-AR
Reçu le 17/03/2026 Brie « Entretien # Rénovation » Bâtiments industriels, scolaires et tertiaires
Génie civil de l'eau » Stations d'épuration »# Habitat « Promotion
ENTRE ” | Loftürr+ fe ET
DEVIS N° 24-0201.06 Com. Com. AMBERT LIVRADOIS FOREZ
15 avenue du 11 Novembre
Date: 05/12/2025
63600 AMBERT
Description : Reprise BA entrait Re1
Votre contact Thierry CHAVANAT - t.chavanat@brunel-sas.fr
DOCUMENT NON VALIDE
Page 1 sur 1
N° Désignation | Unité Quantité Prix unitaire Total
1 Création d'un renfort BA au R+2 suivant plan BA, entre les 2 fenetres | Ens | 1,00 1030,00€ 1 030,00€ crées |
Mode règlement : Virement 45 jours fin de mois Total HT 1 030,00€
TVA acquittée sur encaissement Totsl nn E0002) LE _ 206,00€
Total TTC 1 236,00€ |
Installation de collecte des déchets envisagée : Durée de validité : 1 mois
RDS
rue André Richard Devis reçu avant l'exécution des travaux
42160 Andrézieux-Bouthéon
Bon pour accord, le Î /
Assurance professionnelle Signature client :
L'’Auxiliaire BTP
20 rue Garibaldi - BP6402
69413 LYON cedex 06
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDE_022-AR
Reçu le 17/03/2026 “ie « Entretien »# Rénovation « Bâtiments industriels, scolaires et tertiaires
Génie civil de l'eau » Stations d'épuration »# Habitat # Promotion
DEVIS N° 24-0201.05 Com. Com. AMBERT LIVRADOIS FOREZ
15 avenue du 11 Novembre
Date: 05/12/2025
63600 AMBERT
Description : Renfort de structure existante
Votre contact : Thierry CHAVANAT - t.chavanat@brunel-sas. fr
DOCUMENT NON VALIDE
Page 1 sur 1
N° Désignation | Unité | Quantité Prix unitaire Total == | L_ a
Création d'un jambage au R+1 au niveau de la faille créée donnant sur
la cour
1 Scellement d'armature suivant plan BA, coffrage et coulage Ens 1,00 1 460,00€ 1 460,00€
Mode règlement : Virement 45 jours fin de mois Total HT 1 460,00€
TVA acquittée sur encaissement Total TVA (20.00%) 292,00€
Total TTC 1 752,00€
installation de collecte des déchets envisagée : Durée de validité : 1 mois
RDS
rue André Richard Devis reçu avant l'exécution des travaux
42160 Andrézieux-Bouthéon
Bon pour accord, le / /
Assurance professionnelle : Signature client :
L’Auxiliaire BTP
20 rue Garibaldi - BP6402
69413 LYON cedex 06
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDE_022-AR
Reçu le 17/03/2026 rie « Entretien « Rénovation = Bâtiments industriels, scolaires et tertiaires
Génie civil de l'eau » Stations d'épuration # Habitat + Promotion
TT CTI M osté se foe T—
DEVIS N° 24-0201.04 Com. Com. AMBERT LIVRADOIS FOREZ
15 avenue du 11 Novembre
Date: 05/12/2025
63600 AMBERT
Description Abaissement d'allège au R+2
Votre contact : Thierry CHAVANAT - t.chavanat@brunel-sas.fr
DOCUMENT NON VALIDE
Page 1 sur1
Quantité Prix unitaire Total N° Désignation | Unité 1
| RSO pour agrandissement d'une fenetre au R+2 |
1 Réhausse de 2 jambages, démolition et évacuation du sous Ens 1,00 1 440,00€ 1 440,00€
bassement dim environ1m de large/0.50 de haut
Mode règlement : Virement 45 jours fin de mois | Total HT 1 440,00€
TVA acquittée sur encaissement | Total Le C0 .-. 288,00€
Total TTC 1 728,00€
Installation de collecte des déchets envisagée : Durée de validité : 1 mois
RDS
rue André Richard Devis reçu avant l'exécution des travaux
42160 Andrézieux-Bouthéon
Bon pour accord, le / Î
Assurance professionnelle : Signature client :
L'Auxiliaire BTP
20 rue Garibaldi - BP6402
69413 LYON cedex 06
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDE_022-AR
Reçu le 17/03/2026 AMBERT
LIVRADOIS
FOREZ
AVENANT N°2 2024-ADG-201L4 Page : 1 / 4
COMMANDE PUBLIQUE
AVENANT N°2 AU MARCHÉ PUBLIC
A - Identification du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ
15 AVENUE DU 11 NOVEMBRE
63600 AMBERT
SIRET : 200 070 761 00016
B - Identification du titulaire du marché
CHARPENTE MARTIGNIAT
ZI DU PINAY – BP 84
106 RUE VICTOR HUGO 42703 FIRMINY
SIRET : 448 658 575 00015
C - Objet du marché
Objet du marché public : restructuration de l’ancienne CCI d’Ambert en siège pour la Communauté de communes – lot n°4 étanchéités charpente couverture zinguerie ;
Référence : 2024-ADG-201L4 ;
Date de notification : 30/04/2025 ;
Montant initial du marché (options comprises) :
▪ Montant HT : 163 896,63 €
▪ Taux de la TVA : 20%
▪ Montant TTC : 196 675,96 €
Montant actuel du marché public :
▪ Taux de la TVA : 20 %
▪ Montant HT : 168 480,83 €
▪ Montant TTC : 202 177,00 €
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDE_022-AR
Reçu le 17/03/2026 AVENANT N°2 Page : 2 / 4
D - Objet de l’avenant.
Modifications introduites par le présent avenant :
- Modification n°1 : Palier escalier niveau R+2 - Montant HT : 7 505,00 € HT - Modification n°2 : Reprise d’arbalétrier + liasonnage - Montant HT : 965 € HT - Modification n°3 : Reprise fronton zinc - Montant HT : 590 € HT - Modification n°4 : Renfort de ferme (erreur description marché) - Montant HT : 9 985,00 € HT - Modification n°5 : Sortie cylindrique VMC inutile - Montant HT : - 1892,50 € HT - Modification n°6 : Location nacelle non utilisée - Montant HT : - 1 920,00 € HT
Incidence financière de l’avenant :
L’avenant a une incidence financière sur le montant du marché :
NON OUI
Montant de l’avenant :
▪ Taux de la TVA : 20 %
▪ Montant HT : 15 232,50 €
▪ Montant TTC : 18 279,00 €
Nouveau montant provisoire du marché public :
▪ Taux de la TVA : 20 %
▪ Montant HT : 183 713,33 €
▪ Montant TTC : 220 456,00 €
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDE_022-AR
Reçu le 17/03/2026 AVENANT N°2 Page : 3 / 4
E - Signature du titulaire du marché
Nom, prénom et qualité
du signataire (*) Lieu et date de signature Signature
(*) Le signataire doit avoir le pouvoir d’engager la personne qu’il représente.
F - Signature du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice).
A : …………………… , le …………………
Signature
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDE_022-AR
Reçu le 17/03/2026 AVENANT N°2 Page : 4 / 4
G - Notification de l’avenant au titulaire
◼ En cas de remise contre récépissé :
Le titulaire signera la formule ci-dessous :
« Reçue à titre de notification copie du présent avenant »
A …………………………….……, le ………………………..
Signature du titulaire,
◼ En cas d’envoi en lettre recommandé avec accusé de réception :
(Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.)
◼ En cas de notification par voie électronique :
(Indiquer la date et l’heure d’accusé de réception de la présente notification par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.)
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDE_022-AR
Reçu le 17/03/2026 Lot n°: 04
Montant du marché : 163 896,63 €
04-01
Motif de modification:
Devis: Prix: demandeur
devis 00004834 7 505,00 € MOE Christelle Pallay
Incidence planning: oui
oui
devis 00004839 455,00 € alea chantier Date:
510,00 € alea chantier Signature:
590,00 € alea chantier
devis 00004817 9 985,00 € MOE
art 4,8,11,3 1 892,50 € -
avenant 1 920,00 € -
Date:
Signature:
Total Montant HT: 15 232,50 €
% marché
Récap. FTM: 04-01 15 232,50 € 9,29%
0,00%
0,00%
total 15 232,50 € % total marché:
Montant nouveau marché 179 129,13 € 109,29%
COM COM AMBERT étanchéité – charpente - couverture – zinguerie
Entreprise: MARTIGNIAT
Fiche technique modificative (FTM) N°:
Chantier 23-03:
Designation: Maitrise d'œuvre:
Atelier des Vergers
palier escalier niveau r+2
Maitrise d'ouvrage:
Accord:
30/01/2025
reprise fronton zinc
prévue au lot menuiserie interieur , mais non adapté -1371€Ht au lot 09
bois dégradé par une fuite a remplacer
liaisonnage
reprise d'arbaletrier
renfort de ferme
sortie cylindrique pour vmc inutile
location nacelle araignée non utilisée au moment de l'intervention Accord:
remplacement zinc fin et dégradé en toiture
erreur de description au marché MAISON OSSATURE BOIS
CHARPENTE - COUVERTURE
EEIMMIIUINIMIH MENUISERIE - ZINGUERIE — L'excellente dé la tradition OU UOIS
ZI du Pinay - BP 84 - 106 rue Victor Hugo - 42703 FIRMINY
Tél. : 04.77.56.00.77
Email : accueil @martigniat.com [ D Site : www.charpente-martigniat.fr
Accès : N88 : Sortie 34 Direction Firminy, puis Direction Zone du Pinay - GPS : N 45°22'21.9" - E 4°16'16.9"
SAS au capital de 360 000 € - RCS de Saint-Etienne - SIRET 448 658 575 00015 - APE 4391 A - TVA Intracom. FR51 448 658 575 Propriété intellectuelle : les études, devis et documents de toute nature remis ou envoyés par l'entreprise restent toujours son entière propriété, ils doivent être rendus sur demande. L'entreprise conserve intégralement la propriété intellectuelle de ses études, qui ne peuvent être communiquées, ni reproduites, ni exécutées, sans son autorisation écrite.
Assurance décennale obligatoire souscrite auprès de MMA Entreprise située 14 Bd Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS Cedex 9, valable en France Métropolitaine. UNREAL
Certificat n° E52525
15 avenue du 11 Novembre
63600 AMBERT
COMMUNE AMBERT LIVRADOIS FOREZ
FIRMINY, le 26/01/2026
Devis n° 00004834
Adresse des travaux :
15 avenue du 11 Novembre 63600 AMBERT
SIRET Client : 20007076100016
TVA Intracom. Client : FR60200070761
Objet :
COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - 4-6 Place de l'Hôtel de Ville - 63600 AMBERT
Lot n° 04 Etanchéité - Charpente - Couverture - Zinguerie
Marché n° 2024-ADG-201 du 28.03.2025
==> Proposition de prix pour la mise en place d'un solivage de passerelle en R+2. VERSION 3 Suite RDV ADV
U. Quantité TVA Montant H.T. N° Désignation P.U. H.T.
Etude.Sécurité. Manutention. 1
Ens Etude technique, notes de calcul, plans d'exécutions. 20% 850.00 850.00 1.1 1.00
U 20% 250.00 250.00 1.2 1.00 Fourniture et pose d'un echafaudage de pied y
compris location et repliement. Inclus frais et
demande d'autorisation de voirie.
Mise en place d'un palan. U 20% 150.00 150.00 1.3 1.00
Sous-total 1 250.00
Préparation du support. 2
U 20% 1 320.00 1 320.00 2.1 1.00 Fourniture et pose de pannes ou porteurs en lamellé
collé épicéa qualité visible.
Mise en place d'une lierne sur porteur. ML 20% 50.00 225.00 2.2 4.50 ML 20% 450.00 100.00 2.3 4.50 Fourniture et pose de muralières bois contre mur avec fixations adaptées inclus tout principe de réglages,
compris dans mâche fer. Tenu au feu 1/2h, gestion
des goujons derrière chapelle et bouchon.
U 20% 475.00 475.00 2.4 1.00 Réservation dans mur mâche-fer à effectuer sous
dalle escalier.
U 20% 450.00 450.00 2.5 1.00 Fourniture et pose de poteaux en sapin de pays inclus
tout principe d'assemblages. Non apparent
U 20% 95.00 95.00 2.6 1.00 Fourniture et pose de platines de pied de poteaux
galvanisées y compris réglages et tout principe de
fixations.
U 20% 125.00 25.00 2.7 5.00 Fourniture et pose de boîtiers métalliques du
commerce.
Cette étude a été réalisée par Boris VERILHAC -
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FIRMINY, le 26/01/2026 COMMUNE AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Devis n° 00004834
U. Quantité TVA Montant H.T. N° Désignation P.U. H.T.
Sous-total 3 140.00
Solivage. 3
U 20% 960.00 960.00 3.1 1.00 Fourniture et pose d'un solivage en sapin de pays non
apparent. Sous face Placo hors lot.
U 20% 620.00 620.00 3.2 1.00 Fourniture et pose d'un plancher en dalles
agglomérées OSB3 épaisseur 22 mm bouvetées,
vissées sur solives.
U 20% 285.00 285.00 3.3 1.00 Mise en place d'une sécurité temporaire sur
passerelle.
U 20% 800.00 800.00 3.4 1.00 fourniture et pose de pose d'un MOB pour gestion des
marches de la passerelle.
U 20% 450.00 450.00 3.5 1.00 Fourniture et pose d'un habillage en panneaux 3 plis
épicéa, sur tranche du solivage. Toutes finitions sur 3
plis non compris.
Sous-total 3 115.00
Nota: 4
Ce devis ne comprends pas:
- L'étude béton de faisabilité de réservation pour
porteuse sous dalle escalier, ni réalisation de sommier
éventuelle ou toute ajout suite à l'étude.
-La mise en place d'un garde corps.
-Porteuse en qualité visible.
-Solive et muraillère en qualité non visible.
-Transport compris dans le devis de renfort de ferme.
Sous-total
Cette étude a été réalisée par Boris VERILHAC -
Total H.T. 7 505.00 € T.V.A. 20% 1 501.00 € TVA acquittée à l'encaissement Nos devis sont établis sur la base des taux de TVA en vigueur à la date de remise de l'offre. Toute variation ultérieure de ces taux, imposée par la loi, sera répercutée sur les prix. Total T.T.C. 9 006.00 €
Conditions Générales de Vente :
- Ce devis gratuit est valable 1 mois à compter de son émission. Au delà de ce délai, les prix pourront être révisés.
- Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé.
- Conformément au décret n° 2012-1115 du 2 octobre 2012, une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement (pour les professionnels
uniquement) ainsi qu'une pénalité égale à trois fois le taux d'intérêt légal en vigueur seront facturés en cas de retard de paiement. Les pénalités de
retard sont exigibles sans qu'un rappel soit nécessaire.
- Toutes mentions manuscrites en dehors des signatures sont strictement interdites sur le devis sous peine de nullité du contrat.
Conditions de paiement :
- 1 double de notre devis daté et signé - Acompte à la signature (30.00%) : 2 701.80 €
- Le chèque d'acompte - Acomptes selon situations intermédiaires
- Solde sur situation finale
- Délai de règlement : virement a 30 jours
précédée de la mention "Bon pour accord, devis remis avant exécution des travaux"
Pour l'Entreprise : Pour le Client :
Signature et cachet : Date :
Signature :
Pour tout paiement par virement : CEAL - IBAN : FR76 1871 5002 0008 0038 9639 219 - BIC : CEPAFRPP871
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CHARPENTE - COUVERTURE
EEIMMIIUINIMIH MENUISERIE - ZINGUERIE — L'excellente dé la tradition OU UOIS
ZI du Pinay - BP 84 - 106 rue Victor Hugo - 42703 FIRMINY
Tél. : 04.77.56.00.77
Email : accueil @martigniat.com [ D Site : www.charpente-martigniat.fr
Accès : N88 : Sortie 34 Direction Firminy, puis Direction Zone du Pinay - GPS : N 45°22'21.9" - E 4°16'16.9"
SAS au capital de 360 000 € - RCS de Saint-Etienne - SIRET 448 658 575 00015 - APE 4391 A - TVA Intracom. FR51 448 658 575 Propriété intellectuelle : les études, devis et documents de toute nature remis ou envoyés par l'entreprise restent toujours son entière propriété, ils doivent être rendus sur demande. L'entreprise conserve intégralement la propriété intellectuelle de ses études, qui ne peuvent être communiquées, ni reproduites, ni exécutées, sans son autorisation écrite.
Assurance décennale obligatoire souscrite auprès de MMA Entreprise située 14 Bd Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS Cedex 9, valable en France Métropolitaine. UNREAL
Certificat n° E52525
15 avenue du 11 Novembre
63600 AMBERT
COMMUNE AMBERT LIVRADOIS FOREZ
FIRMINY, le 27/01/2026
Devis n° 00004839
Adresse des travaux :
15 avenue du 11 Novembre 63600 AMBERT
SIRET Client : 20007076100016
TVA Intracom. Client : FR60200070761
Objet :
COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - 4-6 Place de l'Hôtel de Ville - 63600 AMBERT
Lot n° 04 Etanchéité - Charpente - Couverture - Zinguerie
Marché n° 2024-ADG-201 du 28.03.2025
==> Proposition de prix pour la reprise diverse de charpente.
U. Quantité TVA Montant H.T. N° Désignation P.U. H.T.
Reprise d'arbalétrier de fronton. 1
Pose de muraillère bois assemblé par connecteur. U 20% 180.00 180.00 1.1 1.00 Pose de sabot du commerce sur muraillère. U 20% 95.00 95.00 1.2 1.00 Liaisons par moisage bois. U 20% 180.00 180.00 1.3 1.00
Sous-total 455.00
Liaisonnage de chevrons bois. 2
Pose de muraillère bois assemblé par connecteur. ML 20% 72.00 360.00 2.1 5.00 Liaisons des chevrons par vissage sur muraillère. U 20% 150.00 150.00 2.2 1.00
Sous-total 510.00
Reprise de Fronton zinc. 3
Dépose de la couvertine zinc existante. U 20% 95.00 95.00 3.1 1.00 Pose d'une nouvelle couvertine cintré. U 20% 495.00 495.00 3.2 1.00
Sous-total 590.00
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FIRMINY, le 27/01/2026 COMMUNE AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Devis n° 00004839
U. Quantité TVA Montant H.T. N° Désignation P.U. H.T.
Suppression Articles divers. 4
U 20% 378.50 -1 892.50 4.1 -5.00 Suppression du poste: 4.8.11.3 Sortie de toiture
Cylindrique pour VMC Ø500mm.
U 20% 1 920.00 -1 920.00 4.2 -1.00 Suppression du poste "Mise en place, location et
repliement d"une nacelle araignée, lors de la repose
de la panne" sur Avenant N°
Sous-total -3 812.50
Cette étude a été réalisée par Boris VERILHAC -
Total H.T. -2 257.50 € T.V.A. 20% -451.50 € TVA acquittée à l'encaissement Nos devis sont établis sur la base des taux de TVA en vigueur à la date de remise de l'offre. Toute variation ultérieure de ces taux, imposée par la loi, sera répercutée sur les prix. Total T.T.C. -2 709.00 €
Conditions Générales de Vente :
- Ce devis gratuit est valable 1 mois à compter de son émission. Au delà de ce délai, les prix pourront être révisés.
- Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé.
- Conformément au décret n° 2012-1115 du 2 octobre 2012, une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement (pour les professionnels
uniquement) ainsi qu'une pénalité égale à trois fois le taux d'intérêt légal en vigueur seront facturés en cas de retard de paiement. Les pénalités de
retard sont exigibles sans qu'un rappel soit nécessaire.
- Toutes mentions manuscrites en dehors des signatures sont strictement interdites sur le devis sous peine de nullité du contrat.
Conditions de paiement :
- 1 double de notre devis daté et signé - Acompte à la signature (30.00%) : -812.70 €
- Le chèque d'acompte - Acomptes selon situations intermédiaires
- Solde sur situation finale
- Délai de règlement : virement a 30 jours
précédée de la mention "Bon pour accord, devis remis avant exécution des travaux"
Pour l'Entreprise : Pour le Client :
Signature et cachet : Date :
Signature :
Pour tout paiement par virement : CEAL - IBAN : FR76 1871 5002 0008 0038 9639 219 - BIC : CEPAFRPP871
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CHARPENTE - COUVERTURE
EEIMMIIUINIMIH MENUISERIE - ZINGUERIE — L'excellente dé la tradition OU UOIS
ZI du Pinay - BP 84 - 106 rue Victor Hugo - 42703 FIRMINY
Tél. : 04.77.56.00.77
Email : accueil @martigniat.com [ D Site : www.charpente-martigniat.fr
Accès : N88 : Sortie 34 Direction Firminy, puis Direction Zone du Pinay - GPS : N 45°22'21.9" - E 4°16'16.9"
SAS au capital de 360 000 € - RCS de Saint-Etienne - SIRET 448 658 575 00015 - APE 4391 A - TVA Intracom. FR51 448 658 575 Propriété intellectuelle : les études, devis et documents de toute nature remis ou envoyés par l'entreprise restent toujours son entière propriété, ils doivent être rendus sur demande. L'entreprise conserve intégralement la propriété intellectuelle de ses études, qui ne peuvent être communiquées, ni reproduites, ni exécutées, sans son autorisation écrite.
Assurance décennale obligatoire souscrite auprès de MMA Entreprise située 14 Bd Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS Cedex 9, valable en France Métropolitaine. UNREAL
Certificat n° E52525
15 avenue du 11 Novembre
63600 AMBERT
COMMUNAUTE DE COMMUNE AMBERT
LIVRADOIS FOREZ
FIRMINY, le 16/01/2026
Devis n° 00004817
Adresse des travaux :
Place de l'Hôtel de ville 63600 AMBERT
SIRET Client : 20007076100016
TVA Intracom. Client : FR60200070761
Objet :
COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ - 4-6 Place de l'Hôtel de Ville - 63600 AMBERT
Lot n° 04 Etanchéité - Charpente - Couverture - Zinguerie
Marché n° 2024-ADG-201 du 28.03.2025
==> Proposition de prix concernant la mise en place de renfort pour la découpe d'entrait de ferme, suppression de
toute poussée sur les murs.
U. Quantité TVA Montant H.T. N° Désignation P.U. H.T.
Etude PAC & Manutention. 1
Ens Etude technique, plans d'exécutions. 20% 650.00 650.00 1.1 1.00
Val 20% 475.00 475.00 1.2 1.00 Mise en place de moyen de manutention, tels que
camion grue, grue à montage/ démontage rapide ou
renfort de main d'oeuvre ponctuel. Inclus repliement et
frais de voirie.
Sous-total 1 125.00
2 Mise en place de renfort et découpe par
pied de ferme.
U 20% 180.00 360.00 2.1 2.00 Mise en place de renfort temporaire sur entrait et
jambe de force
U 20% 60.00 360.00 2.2 6.00 Mise en place de tige fileté sur entrait et plot béton
hors lot.
U 20% 160.00 320.00 2.3 2.00 Mise en place d'équerre mécano-soudé sur jambe de
force selon étude bois conseil.
Identique sur 4 autres pieds de fermes U 20% 1 040.00 4 160.00 2.4 4.00
Sous-total 5 200.00
Mise en place de renfort en faîtage. 3
U 20% 220.00 440.00 3.1 2.00 Mise en place de renfort en faitage par panneaux
OSB pour confortement de l'assemblage
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FIRMINY, le 16/01/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNE AMBERT LIVRADOIS FOREZ - Devis n°
00004817
U. Quantité TVA Montant H.T. N° Désignation P.U. H.T.
arbalétrier/poinçon.
Identique sur 3 autres fermes U 20% 440.00 1 320.00 3.2 3.00
Sous-total 1 760.00
Découpe des entraits. 4
Découpe des entraits et évacuation des chutes. U 20% 475.00 475.00 4.1 1.00 Identique sur 3 autres fermes U 20% 475.00 1 425.00 4.2 3.00
Sous-total 1 900.00
NOTA: 5
Renfort effectué sur base de l'étude réalisé par le B.E
Bois Conseil.
Sous-total
Cette étude a été réalisée par Boris VERILHAC -
Total H.T. 9 985.00 € T.V.A. 20% 1 997.00 € TVA acquittée à l'encaissement Nos devis sont établis sur la base des taux de TVA en vigueur à la date de remise de l'offre. Toute variation ultérieure de ces taux, imposée par la loi, sera répercutée sur les prix. Total T.T.C. 11 982.00 €
Conditions Générales de Vente :
- Ce devis gratuit est valable 1 mois à compter de son émission. Au delà de ce délai, les prix pourront être révisés.
- Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé.
- Conformément au décret n° 2012-1115 du 2 octobre 2012, une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement (pour les professionnels
uniquement) ainsi qu'une pénalité égale à trois fois le taux d'intérêt légal en vigueur seront facturés en cas de retard de paiement. Les pénalités de
retard sont exigibles sans qu'un rappel soit nécessaire.
- Toutes mentions manuscrites en dehors des signatures sont strictement interdites sur le devis sous peine de nullité du contrat.
Conditions de paiement :
- 1 double de notre devis daté et signé - Acompte à la signature (30.00%) : 3 594.60 €
- Le chèque d'acompte - Acomptes selon situations intermédiaires
- Solde sur situation finale
- Délai de règlement : virement a 30 jours
précédée de la mention "Bon pour accord, devis remis avant exécution des travaux"
Pour l'Entreprise : Pour le Client :
Signature et cachet : Date :
Signature :
Pour tout paiement par virement : CEAL - IBAN : FR76 1871 5002 0008 0038 9639 219 - BIC : CEPAFRPP871
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LIVRADOIS
FOREZ
AVENANT N°1 2024-ADG-201L6 Page : 1 / 4
COMMANDE PUBLIQUE
AVENANT N°1 AU MARCHÉ PUBLIC
A - Identification du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ
15 AVENUE DU 11 NOVEMBRE
63600 AMBERT
SIRET : 200 070 761 00016
B - Identification du titulaire du marché
SAS GENEVRIER
ZI SUD
AVENUE BENOIT FOURNEYRON
42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
SIRET : 380 512 368 00024
C - Objet du marché
Objet du marché public : restructuration de l’ancienne CCI d’Ambert en siège pour la Communauté de communes – lot n°6 menuiseries extérieures ;
Référence : 2024-ADG-201L6 ;
Date de notification : 30/04/2025 ;
Montant initial du marché :
▪ Montant HT : 213 731,40 €
▪ Taux de la TVA : 20%
▪ Montant TTC : 256 477,68 €
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDE_022-AR
Reçu le 17/03/2026 AVENANT N°1 Page : 2 / 4
D - Objet de l’avenant.
Modifications introduites par le présent avenant :
- Modification n°1 : modification tailles menuiseries de la faille - Montant HT : 5 077,00 € HT - Modification n°2 : modification habillage nez de dalle - Montant HT : 541,20 € HT - Modification n°3 : suppressions occultations volets roulants bois - Montant HT : - 5 512,00 € HT
Incidence financière de l’avenant :
L’avenant a une incidence financière sur le montant du marché :
NON OUI
Incidence de l’avenant : + 0,05 %
Montant de l’avenant :
▪ Taux de la TVA : 20 %
▪ Montant HT : 106,20 €
▪ Montant TTC : 127,44 €
Nouveau montant provisoire du marché public :
▪ Taux de la TVA : 20 %
▪ Montant HT : 213 837,60 €
▪ Montant TTC : 256 605,12 €
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDE_022-AR
Reçu le 17/03/2026 AVENANT N°1 Page : 3 / 4
E - Signature du titulaire du marché
Nom, prénom et qualité
du signataire (*) Lieu et date de signature Signature
(*) Le signataire doit avoir le pouvoir d’engager la personne qu’il représente.
F - Signature du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice).
A : …………………… , le …………………
Signature
AR Prefecture
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Reçu le 17/03/2026 AVENANT N°1 Page : 4 / 4
G - Notification de l’avenant au titulaire
◼ En cas de remise contre récépissé :
Le titulaire signera la formule ci-dessous :
« Reçue à titre de notification copie du présent avenant »
A …………………………….……, le ………………………..
Signature du titulaire,
◼ En cas d’envoi en lettre recommandé avec accusé de réception :
(Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.)
◼ En cas de notification par voie électronique :
(Indiquer la date et l’heure d’accusé de réception de la présente notification par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.)
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDE_022-AR
Reçu le 17/03/2026 Lot n°: 06
Montant du marché : 213 731,40 €
06-01
Motif de modification:
Devis: Prix: impact planning
5 077,00 €
oui
oui
541,20 € Date:
Signature:
art 6,5 5 512,00 € -
Date:
Signature:
Total Montant HT: 106,20 €
% marché
Récap. FTM: 06-01 106,20 € 0,05%
0,00%
0,00%
total 106,20 € % total marché:
Montant nouveau marché 213 837,60 € 100,05%
devis joint du
28/11/2025
devis joint du
28/11/2025
modification habillage nez de dalle
Accord:
Maitrise d'ouvrage:
Accord:
05/01/2025
modification taille des menuiseries de la faille
suppression OCCULTATIONS VOLETS ROULANT BOIS
Designation: Maitrise d'œuvre:
Atelier des Vergers
Christelle Pallay
Incidence planning:
Aléas de chantier
COM COM AMBERT menuiseries extérieures
Entreprise: SAS MENUISERIE GENEVRIER
Fiche technique modificative (FTM) N°:
Chantier 23-03: enevrier
MENUISERIE
60 avenue
Benoît Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
04 77 55 21 36
MENUISERIE
Site : genevrier-menuiserie.com
Mail : contact@genevrier-menuiserie.com
SAS au capital de 112 000,00 € - Siret: 38051236800024 + TVA : FR85380512368 «+ RCS : 380 512 368 R.CS. Saint-Etienne.
Ville d'Ambert
63 Ambert
Référence : CCI Ambert
Description Unité Qté P.U. Total
Suite modification projet, modification des cotes
des chassis FE-016/FE-119/FE210
Habillahe prévu en nez de dalle d'une hauteur de 300
à 750 et d'une largeur de 1200 à 1800
Suppression de l'article 6.2.1.2,1 u 1 650,40 € - 650,40 € -
remplacer par Art.6.2,1,2,1 MODIFIE u 1 1 191,60 € 1 191,60 €
CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTES :
Notre offre comprend :
+ La fabrication en usine
+ Le transport à pied d'œuvre
+ Le coltinage et le montage
+ La pose
+ La fixation par tous moyens, compris tous calages,
scellements, pisto-scellements, et toutes fournitures et
accessoires nécessaires
+ L’exécution de tous les joints pompes pour une bonne
étanchéité
+ La fourniture des vitrages, compte tenu des pertes
pour chutes et déchets dont les prix tiennent
comptent, ainsi que tous risques de casse inhérents à
la pose
Notre offre exclu :
+ les frais de compte prorata (cf art 3.3 de nos CGV)
+
Délai de réalisation : à définir à la signature du devis
Nos prix sont valable 1 mois à compter de la date d'émission du devis, actualisable selon nos CGV (cf art. 4.3) et révisable selon nos CGV (4.2).
Nos CGV régissent nos relations contractuelles. Toutes nos factures sont payables à 30j fin de mois sans escompte à compter
de la date de la facture. Tout paiement tardif entrainera l'application d'une pénalité de retard calculée sur la base de 3 fois le taux
d'intérêt légal à laquelle s'ajoutera une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.
Acompte 30 % à la signature Montant HT 541,20 €
Validité du devis : 1 mois TVA 20,00% 108,24 € Montant TTC 649,44 €
Andrézieux Bouthéon, le 28/11/2025
le remplacement des menuiseries abimées lors des différentes phases chantier
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDE_022-AR
Reçu le 17/03/2026 enevrier
MENUISERIE
60 avenue
Benoît Fourneyron
42160 Andrézieux-Bouthéon
04 77 55 21 36
MENUISERIE
Site : genevrier-menuiserie.com
Mail : contact@genevrier-menuiserie.com
SAS au capital de 112 000,00 € + Siret: 38051236800024 + TVA : FR85380512368 + RCS : 380 512 368 RCS. Saint-Etienne.
Pour acceptation, retourner un exemplaire du présent devis signé avec la mention "Bon pour accord" accompagné du règlement d'un acompte de 30% (cf nos CGV art 2.2 et 8.1 notamment) AR Prefecture
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Site : genevrier-menuiserie.com
Mail : contact@genevrier-menuiserie.com
SAS au capital de 112 000,00 € + Siret: 38051236800024 + TVA : FR85380512368 + RCS : 380 512 368 R.C.S. Saint-Etienne.
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Site : genevrier-menuiserie.com
Mail : contact@genevrier-menuiserie.com
SAS au capital de 112 000,00 € - Siret: 38051236800024 + TVA : FR85380512368 «+ RCS : 380 512 368 R.CS. Saint-Etienne.
Ville d'Ambert
63 Ambert
Référence : CCI Ambert
Description Unité Qté P.U. Total
Devis en plus value
Suite modification projet, modification des cotes
des chassis FE-016/FE-119/FE210
Suppression de l'article 6.2.1.1.1 u 1 3 736,00 € - 3 736,00 € -
remplacer par Art.6.1..1.2 MODIFIE u 1 5 587,00 € 5 587,00 €
Suppression de l'article 6.2.1.1.2 u 1 3 911,00 € - 3 911,00 € -
remplacer par Art.6.1..1.2 MODIFIE u 1 4 673,00 € 4 673,00 €
Suppression de l'article 6.2.1.1.3 u 1 3 972,00 € - 3 972,00 € -
remplacer par Art.6.1..1.2 MODIFIE u 1 6 436,00 € 6 436,00 €
CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTES :
Notre offre comprend :
+ La fabrication en usine
+ Le transport à pied d'œuvre
+ Le coltinage et le montage
+ La pose
+ La fixation par tous moyens, compris tous calages,
scellements, pisto-scellements, et toutes fournitures et
accessoires nécessaires
+ L’exécution de tous les joints pompes pour une bonne
étanchéité
+
La fourniture des vitrages, compte tenu des pertes
pour chutes et déchets dont les prix tiennent comptent,
ainsi que tous risques de casse inhérents à la pose
Notre offre exclu :
+ les frais de compte prorata (cf art 3.3 de nos CGV)
+
Délai de réalisation : à définir à la signature du devis
Nos prix sont valable 1 mois à compter de la date d'émission du devis, actualisable selon nos CGV (cf art. 4.3) et révisable selon nos CGV (4.2).
Nos CGV régissent nos relations contractuelles. Toutes nos factures sont payables à 30j fin de mois sans escompte à compter
de la date de la facture. Tout paiement tardif entrainera l'application d'une pénalité de retard calculée sur la base de 3 fois le taux
d'intérêt légal à laquelle s'ajoutera une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.
Acompte 30 % à la signature Montant HT 5 077,00 €
Validité du devis : 1 mois TVA 20,00% 1 015,40 € Montant TTC 6 092,40 €
Andrézieux Bouthéon, le 28/11/2025
le remplacement des menuiseries abimées lors des différentes phases chantier dûes
Pour acceptation, retourner un exemplaire du présent devis signé avec la mention "Bon pour accord" accompagné du règlement d'un acompte de 30% (cf nos CGV art 2.2 et 8.1 notamment)
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Mail : contact@genevrier-menuiserie.com
SAS au capital de 112 000,00 € + Siret: 38051236800024 + TVA : FR85380512368 + RCS : 380 512 368 R.C.S. Saint-Etienne.
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Reçu le 17/03/2026 AMBERT
LIVRADOIS
FOREZ
AVENANT N°1 2024-ADG-201L9 Page : 1 / 4
COMMANDE PUBLIQUE
AVENANT N°1 AU MARCHÉ PUBLIC
A - Identification du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ
15 AVENUE DU 11 NOVEMBRE
63600 AMBERT
SIRET : 200 070 761 00016
B - Identification du titulaire du marché
MENUISERIE BEAL
13 Rue Simone de Beauvoir
42270 Saint-Priest-en-Jarez
SIRET : 343 631 370 00024
C - Objet du marché
Objet du marché public : restructuration de l’ancienne CCI d’Ambert en siège pour la Communauté de communes – lot n°9 menuiseries intérieures ;
Référence : 2024-ADG-201L9 ;
Date de notification : 30/04/2025 ;
Montant initial du marché :
▪ Montant HT : 203 071,01 €
▪ Taux de la TVA : 20%
▪ Montant TTC : 243 685,21 €
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDE_022-AR
Reçu le 17/03/2026 AVENANT N°2 Page : 2 / 4
D - Objet de l’avenant.
Modifications introduites par le présent avenant :
- Modification n°1 : Plue value pour vitrage EW30 Phonique - Montant HT : 10 471,00 € HT
Incidence financière de l’avenant :
L’avenant a une incidence financière sur le montant du marché :
NON OUI
Incidence de l’avenant : +5,16 %
Montant de l’avenant :
▪ Taux de la TVA : 20 %
▪ Montant HT : 10 471,00 €
▪ Montant TTC : 12 565,20 €
Nouveau montant provisoire du marché public :
▪ Taux de la TVA : 20 %
▪ Montant HT : 213 542,01 €
▪ Montant TTC : 256 250,41 €
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDE_022-AR
Reçu le 17/03/2026 AVENANT N°2 Page : 3 / 4
E - Signature du titulaire du marché
Nom, prénom et qualité
du signataire (*) Lieu et date de signature Signature
(*) Le signataire doit avoir le pouvoir d’engager la personne qu’il représente.
F - Signature du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice).
A : …………………… , le …………………
Signature
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Reçu le 17/03/2026 AVENANT N°2 Page : 4 / 4
G - Notification de l’avenant au titulaire
◼ En cas de remise contre récépissé :
Le titulaire signera la formule ci-dessous :
« Reçue à titre de notification copie du présent avenant »
A …………………………….……, le ………………………..
Signature du titulaire,
◼ En cas d’envoi en lettre recommandé avec accusé de réception :
(Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.)
◼ En cas de notification par voie électronique :
(Indiquer la date et l’heure d’accusé de réception de la présente notification par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.)
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Reçu le 17/03/2026 EXTERIEUR
INTERIEUR
ESCALIER
PARQUET
MOBILIER STRATIFIE
CUISINE - SALLE DE BAIN
AGENCEMENT
BARDAGE
PORTAIL
AUTOMATISME
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19-31-2017 QUALIBAT
vas pele-franes nrg
DU MASSIF CENTRAL
un Certitiees
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de l'accessibilité éme + QUSL 2THL: 25-054
LA MENUISERIE BOIS A L'EPREUVE DU TEMPS
N° 08-01-002
v.daniere@atelierdesvergers.fr Destinat.
Client
63 600
DEVIS Numéro Date
F26016
Nom client :
Adresse client :
Référence chantier :
Dossier suivi par :
15 avenue du 11 novembre
2191
5200
F5316
COMMUNAUTE DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ
Monsieur FORESTIER
Suite à votre consultation , dont nous vous remercions, nous vous prions de bien vouloir trouver ci joint notre meilleure offre pour les travaux précédemment cités.
AMBERT
27-févr-26
AMBERT LIVRADOIS FOREZ
15 avenue du 11 novembre - 63600 - AMBERT
AMBERT (F)
Franck VAZILLE
Monsieur,
Si cette offre reçoit votre agrément, veuillez nous retourner un exemplaire signé du devis portant la mention " Bon pour commande de travaux pour la somme de : …............…....€." ainsi qu'un acompte correspondant à 30 % du montant du devis accepté .
Restant à votre disposition , nous vous prions d'agréer, Monsieur, l'expréssion de nos sentiments distingués.
Franck VAZILLE
SARL CAPITAL 120 000€
Siret 343 631 370 00024
RC Saint Etienne B343 631 370
Code APE 4332A
TVA Intra FR44343631370
Assurance: Auxiliaire 020-150576 BEAL Menuiserie -Z.A La Bargette- 42270 SAINT PRIEST EN JAREZ - Tel 04 77 93 69 70 - Email contact@menuiseriebeal.fr
Date
27/02/2026
Art Descriptif Unité Quantité Prix Unitaire Total H.T
A PLUS VALUE POUR VITRAGE EW30 PHONIQUE.
Travaux consistants au remplacement des vitrages feuilletés suivant les performances demandées par du vitrage EW30 phonique.
a.1 Art 9.1.3.4 : Châssis vitré à 32 Db de 500 x 2100mm ht jumelé au bloc porte âme pleine ( vitrage Pyrobelite 10 Ew30 2B2 de 11mm). U 19.00 521.00 € 9 899.00 € Suppression des mêmes châssis avec le vitrage feuilleté. U -17.00 343.00 € -5 831.00 €
a.2 Art 9.1.3.6 : Châssis vitré à 37 Db de 500 x 2100mm ht jumelé au bloc porte âme pleine ( vitrage isolant Stop Fire feuilleté 44.2 clair / 6 / Pyrobelite 10 Ew30 2B2
de 11mm). U 1.00 642.00 € 642.00 € Suppression des mêmes châssis avec le vitrage feuilleté. U -1.00 369.00 € -369.00 €
a.3 Art 9.1.5.1 : Porte seule vitrée de 930 x 2040mm sans performance phonique ( vitrage Pyrobelite 10 Ew30 2B2 de 11mm). U 3.00 630.00 € 1 890.00 € Suppression des mêmes portes avec le vitrage feuilleté. U -3.00 414.00 € -1 242.00 €
a.4 Art 9.1.5.2 : Porte seule vitrée de 930 x 2040mm à 32dB ( vitrage Pyrobelite 10 Ew30 2B2 de 11mm). U 21.00 630.00 € 13 230.00 € Suppression des mêmes portes avec le vitrage feuilleté. U -21.00 414.00 € -8 694.00 €
a.5 Art 9.1.5.3 : Porte seule vitrée de 930 x 2040mm à 37dB ( vitrage isolant Stop Fire feuilleté 44.2 clair / 6 / Pyrobelite 10 Ew30 2B2 de 11mm). Attention, porte
très épaisse. U 1.00 800.00 € 800.00 €
Suppression des mêmes portes avec le vitrage feuilleté. U -1.00 460.00 € -460.00 €
a.6 Art 9.1.10.1 : Châssis vitré à 32 Db de 1200 x 2100mm ht ( vitrage Pyrobelite 10 Ew30 2B2 de 11mm). U 1.00 841.00 € 841.00 € Suppression des mêmes châssis avec le vitrage feuilleté. U -1.00 455.00 € -455.00 €
a.7 Art 9.1.10.3 : Châssis vitré à 37 Db de 1200 x 2100mm ht ( vitrage isolant Stop Fire feuilleté 44.2 clair / 6 / Pyrobelite 10 Ew30 2B2 de 11mm). 0.00 1 128.00 € 0.00 € Suppression des mêmes châssis avec le vitrage feuilleté. U -1.00 523.00 € -523.00 €
a.8 Art 9.1.10.4 : Châssis vitré à 37 Db de 2500 x 2100mm ht ( 3 vitrages isolant Stop Fire feuilleté 44.2 clair / 6 / Pyrobelite 10 Ew30 2B2 de 11mm).
0.00 2 148.00 € 0.00 €
Suppression des mêmes châssis avec le vitrage feuilleté. U -1.00 802.00 € -802.00 €
a.9 Art 9.1.10.5 : Châssis vitré à 41 Db de 2000 x 2100mm ht ( 3 vitrages isolant Stop Fire feuilleté 44.2 acoustique sécurité / 16 / Pyrobelite 10 Ew30 2B2 de 11mm).
0.00 1 950.00 € 0.00 €
Suppression des mêmes châssis avec le vitrage feuilleté. U -1.00 777.00 € -777.00 €
a.10 Art 9.1.10.6 : Châssis vitré à 41 Db de 4000 x 2100mm ht ( 6 vitrages isolant Stop Fire feuilleté 44.2 acoustique sécurité / 16 / Pyrobelite 10 Ew30 2B2 de 11mm).
U 1.00 3 708.00 € 3 708.00 €
AMBERT LIVRADOIS FOREZ DEVIS F26016
AMBERT (F)
Dossier suivi par : Franck VAZILLE
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Reçu le 17/03/2026 BEAL Menuiserie -Z.A La Bargette- 42270 SAINT PRIEST EN JAREZ - Tel 04 77 93 69 70 - Email contact@menuiseriebeal.fr
Date
27/02/2026
Art Descriptif Unité Quantité Prix Unitaire Total H.T
AMBERT LIVRADOIS FOREZ DEVIS F26016
AMBERT (F)
Dossier suivi par : Franck VAZILLE
Suppression des mêmes châssis avec le vitrage feuilleté. U -1.00 1 386.00 € -1 386.00 €
Montant Total H.T 10 471.00 €
T.V.A. 20.0% 2 094.20 €
Total T.T.C 12 565.20 €
La présente offre est régie par les conditions générales de vente ci jointe de la Menuiserie BEAL. Par son acceptation, le client les reconnait sans réserve.
Signature avec mention 'bon pour commande de travaux pour la somme de ……...…Euros accompagné d'un acompte équivalent à 30% du devis accepté soit :………...Euros
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Reçu le 17/03/2026 AMBERT
LIVRADOIS
FOREZ
MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX
PROCES-VERBAL DE LA COMMISSION D’ACHATS PUBLICS
oi EI
A - Identification du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice)
Communauté de communes Ambert Livradois Forez
15 Avenue du 11 Novembre
63600 Ambert
B - Objet du marché
Travaux pour la restructuration de l’ancienne CCI d’Ambert en siège pour la Communauté de communes
Référence : 2024-ADG-201
Lot n°3 — Gros oeuvres
Lot n°4 — Couverture, charpentes
Lot n°6 — Menuiseries extérieures
Lot n°9 —- Menuiserie intérieures
NL T Eee Re de tt
Pour le lot n°3 : Brunel entreprise SAS (SIRET : 885 650 564 00028)
Pour le lot n°4 : Charpente Martigniat (SIRET : 448 658 575 00015)
Pour le lot n°6 : SAS Genévrier (SIRET : 380 512 368 00024)
Pour le lot n°9 : Menuiserie Beal (SIRET : 343 631 370 00024)
C - Composition de la commission d’achat publics adaptée
Nom et prénom Qualité Titulaire ou Suppléant
FORESTIER Daniel Président Titulaire
DAUPHIN François Vice-Président Titulaire
GORBINET Guy Vice-Président Titulaire
Lo a AT) SE ao) IS ere VEN IUT AT TIRE
AVIS AVENANT
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDE_022-AR
Reçu le 17/03/2026 SAVINEL Jean Vice-Président Titulaire
LIENNART Didier Vice-Président Titulaire
MENAGER Marc Titulaire
FUEYO Stéphanie Vice-Présidente Suppléant
RODIER Simon Vice-Président Suppléant
PRUNIER Valérie Vice-Présidente Suppléant
D — Fonctionnement de la commission d’achat publics adaptée
Æ Le quorumest atteint: NON | | OUI [
La commission
D peut
[_] ne peut pas
valablement délibérer.
& Secrétariat de la commission d’achat publics adaptée : Chamseddine KAFIL, responsable de la commande
publique
E— Montant de l’avenant
o Pourlelot n°3 - gros-œuvres
- Montant de l'avenant : 22 692,50 € HT
- Nouveau montant HT du marché : 467 947,50 € HT
o Pourle lot n°4 -— charpente couverture
- Montant de l'avenant : 15 232,50 € HT
- Nouveau montant HT du marché : 183 713,33 € HT
o Pour le lot n°6 — menuiseries extérieures
- Montant de l'avenant : 106,20 € HT
- Nouveau montant HT du marché : 213 837,60 € HT
PROCES-VERBAL DE LA COMMISSION D’ACHATS PUBLICS ADAPTÉS-
AVIS AVENANT
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDE_022-AR
Reçu le 17/03/2026 o Pour le lot n°9 — menuiseries intérieures
- Montant de l'avenant : 10 471,00 € HT
- Nouveau montant HT du marché : 224 202,40 € HT
F - Avis de la commission
o Pour le lot n°3 - gros-œuvres
M Après l'exposé des raisons ayant conduit à la proposition de modification du marché public, la commission est :
pour la conclusion de l’avenant proposé ;
[_] contre la conclusion de l’avenant proposé pour les raisons suivantes :
L] de demander une analyse complémentaire des possibilités techniques réalisables :
BH Résultat des votes :
(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)
S
o Pour: &
o Contre: ©
O Abstentions : ©
o Pour le lot n°4 — charpente couverture
H Après l'exposé des raisons ayant conduit à la proposition de modification du marché public, la commission est :
[pour la conclusion de l’avenant proposé ;
L] contre la conclusion de l’avenant proposé pour les raisons suivantes :
[_] de demander une analyse complémentaire des possibilités techniques réalisables :
B Résultat des votes :
(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)
o Pour:
o Contre: ©
© Abstentions: Ÿ
Lola EAP Vo) IT eo a NTI AT) TAXE
AVIS AVENANT
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDE_022-AR
Reçu le 17/03/2026 M Après l'exposé des raisons ayant conduit à la proposition de modification du marché public, la commission est :
[À pour la conclusion de l’avenant proposé ;
[_] contre la conclusion de l’avenant proposé pour les raisons suivantes :
L] de demander une analyse complémentaire des possibilités techniques réalisables :
M Résultat des votes :
(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)
©o Pour: Ç
©o Contre: ©
© Abstentions : Q
o Pour le lot n°9 - menuiseries intérieures
Æ Après l'exposé des raisons ayant conduit à la proposition de modification du marché public, la commission est :
ca pour la conclusion de l’avenant proposé ;
[_] contre la conclusion de l’avenant proposé pour les raisons suivantes :
[_] de demander une analyse complémentaire des possibilités techniques réalisables :
B Résultat des votes :
(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)
o Pour: Ç
o Contre: ©
© Abstentions: (
PROCES-VERBAL DE LA COMMISSION D’ACHATS PUBLICS ADAPTÉS-
AUDE TUE
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDE_022-AR
Reçu le 17/03/2026 1 — Signature des membres de la commission des achats publics adaptés
Nom et prénom Signature
Daniel FORESTIER
François DAUPHIN
Guy GORBINET
Jean SAVINEL
Didier LIENNART
Marc MENAGER
Stéphanie FUEYO
Simon RODIER
Valérie PRUNIER
to a TT SPTao) ST NE Te VAN TT VAS
- AVIS D'ATTRIBUTION
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDE_022-AR
Reçu le 17/03/2026 AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDE_022-AR
Reçu le 17/03/2026