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Arrêté - RA 23 083
Document publié le Samedi 23 décembre 2023 par la commune de Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac.
Lien du pdf (Arrêté - RA 23 083)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Industrie,
RA n° 23/083
ne SAINT GENIEZ D'OLT ET D'AUBRAC
Arrêté règlementant la circulation - Rue Frayssinous
Le samedi 23 décembre 2023 — Soirée Brameloup
Le Maire de SAINT GENIEZ D’OLT ET D’AUBRAC,
VU l’article 25 de la loi n° 82.213 du 02 mars 1982 modifiée, relative aux droits et libertés des
Communes, des Départements et des Régions ;
VU le code de la route portant règlement général de police de la circulation routière et notamment son
article R.411-8, R.411-29 et R.411-30 ;
VU le code des collectivités territoriales et notamment son article L.3221-4 ;
VU l'arrêté du 05 novembre 1992 relatif à la signalisation des routes et autoroutes ainsi que l’arrêté du 06 novembre 1992 relatif à l’approbation de modifications de l’instruction interministérielle sur la signalisation routière ;
CONSIDÉRANT qu’il est nécessaire pour des raisons de sécurité et pour permettre le bon déroulement de l’ouverture du bar du coin situé 1, rue Frayssinous, appartenant à Mme Carole Blaquière, le samedi 23 décembre 2023 de 16h00 au dimanche 24 décembre 2023 à 01h00, d’y réglementer la circulation de tous véhicules.
ARRÊTE
Article 1 : Pour permettre le bon déroulement de l’ouverture du bar du coin situé 1, rue Frayssinous appartenant à Mme Carole Blaquière, à l’occasion de la « soirée Brameloup », le samedi 23 décembre 2023, la circulation de tous véhicule y sera strictement interdit du samedi 23
décembre 2023 de 16h00 au dimanche 24 décembre 2023 à 01h00.
Article 2 : La signalisation sera mise en place par les services de la mairie conformément à la
réglementation en vigueur.
Article 3 : Le Garde-Champêtre et la Gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de Pexécution du présent arrêté, dont ampliation sera adressée au Centre de Secours de Saint
Geniez d’Olt et d’Aubrac et notifiée à Mme Carole BLAQUIERE.
Fait à Saint Geniez d’Olt et d’Aubrac, le 05 décembre 2023
Marc BORIES,
Maire