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Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Beaupuy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 03.04.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Budget,
Mairie
de
Beau
Haute-Garonne
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3 AVRIL
2025
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
(article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
3
avril
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
Beaupuy,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
FERNANDEZ,
Maire.
RRRRRRIEE
Étaient
présents,
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
:
Messieurs
Marc
FERNANDEZ,
Christophe
GOURSAUD,
Davy
BORHOVEN,
Dominique
CALAS,
Aires
HENRIQUES,
Franck
PORCHER,
Jean-Louis
DATSIRA,
Mesdames
Christine
LEJEUNE,
Martine
STARCKMANN,
Odile
HUGUES,
Laetitia
SERVEILLE
Bernadette
PARANT,
Élisabeth
RUIZ
Absents
sans
procuration
:
M.
David
MAMAN
Absents
ayant
donné
procuration :
M.
Patrick
PERIC
à
Mme
Martine
STARCKMANN
KKKREKERREX
“
Condition
de
quorum
remplie
=
Secrétaire
de
séance
désigné(e)
: Mme
Christine
LEJEUNE
Délibération
n°
CM
DU
03.04.2025
Vote
2025/05
Signature
d'une
convention
de
servitudes
ENEDIS
- LAS
NAUZES
APPROUVÉ
Demande
de
subvention
— Actualisation
- Réfection
des
toitures
de
z
2025/06
l'église,
de
la mairie
et de
la salle
polyvalente
APPROUVE
2025/07
| Approbation
du
Compte
de Gestion
APPROUVÉ
2025/08
Vote
du
taux
d'imposition
2025
APPROUVÉ
2025/09
Approbation
du
Compte
Administratif
APPROUVÉ
2025/10
| Affectation du Résultat
APPROUVÉ
2025/11
| Vote du Budget
Primitif
APPROUVÉ
Fait
à Beaupuy,
le 8 avril
2025
TT
Affiché
le 8 avril
2025
LL
TT
Le
Maire,
La
Secrétaire-de
séance,
Marc
FERNANDEZ
Christiné
LEJEUNE
|
__—
7
7
LP
4
-
°
TT
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TT
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CCE
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