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Déliberation - Liste des deliberations du 5 avril 2023
Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Beaupuy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 5 avril 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Budget,
Mairie de
Beau Haute-Garonne
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
(article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
L'an deux mille vingt-trois, le cinq avril à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de Beaupuy, légalement convoqué, s'est réuni en mairie sous la présidence de Monsieur Marc FERNANDEZ, Maire.
RARRRRRRRX
Étaient présents, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux : Messieurs Marc FERNANDEZ, Christophe GOURSAUD, Davy BORHOVEN, Dominique CALAS, Aires HENRIQUES, Franck PORCHER
Mesdames Christine LEJEUNE, Martine STARCKMANN, Odile HUGUES, Bernadette PARANT, Élisabeth RUIZ, Laetitia SERVEILLE
Absents sans procuration :
M. Jean-Louis DATSIRA, David MAMAN
Absents ayant donné procuration :
M. Patrick PERIC à M. Marc FERNANDEZ
"Condition de quorum remplie
" Secrétaire de séance désignée : Mme Martine STARCKMANN
Délibération n° Objet Vote
2023/06 Srnane eune convention d'adhésion au service retraite du CDG31 - APPROUVÉ
2023/07 Revalorisation des plafonds d'attribution du RIFSEEP — Régime Indemnitaire APPROUVE
2023/08 Demande de subvention — Fourniture et pose de ventilateurs aux écoles APPROUVÉ
2023/09 Demande de subvention — Travaux extérieurs aux ateliers municipaux APPROUVÉ
2023/10 Demande de subvention — Acquisition de matériel pour le service technique APPROUVÉ
2023/11 Demande de subvention — Travaux au terrain de foot : dalle béton APPROUVÉ
2023/12 Demande de subvention — Salle polyvalente : acquisition de containers APPROUVÉ
2023/13 Demande de subvention — Salle polyvalente : réfection des sols APPROUVÉ
2023/14 En — Salle polyvalente : travaux et réaménagement de APPROUVÉ
2023/15 Demande de subvention — Salle polyvalente : remplacement des menuiseries APPROUVE
2023/16 Approbation du Compte de Gestion APPROUVÉ
2023/17 Vote du taux d'imposition 2023 APPROUVÉ
2023/18 Approbation du Compte Administratif 2022 APPROUVÉ
2023/19 Affectation de résultat APPROUVÉ
2023/20 Vote du Budget Primitif 2023 APPROUVÉ
Fait à Beaupuy, le 7 avril 2023
Affiché le 7 avril 2023
Le Maire,
Marc FERNANDEZ
La Secrétaire de séance,
Martine STARCKMANN
KL
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