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Déliberation - 02 SDE 35 Rapports dactivite 2023
Document publié le Lundi 9 septembre 2024 par la commune de Domloup.
Lien du pdf (Déliberation - 02 SDE 35 Rapports dactivite 2023)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Changement climatique,
Dossier de type : Délibérations // Signées par le Maire
Bordereau de signature
DCM04112024-02
Signataire Date Annotation
Laurent
Meunier,
Directeur
General des
Services
05/11/2024 Action : Visa
Jacky Lechable,
Maire 07/11/2024
Action : Signature
Certificat au nom de Jacky LECHÂBLE ( Président ,
SYN INTERCOM STATION EPURATION MONTGAZON) , émis par ChamberSign France CA3 NG Qualified eID, valide du 09 sept. 2024 à 15:08 au 09 sept. 2027 à 15:08.
Laurent
Meunier,
Directeur
General des
Services
07/11/2024 Action : Fin de circuit 1
République Française
Commune de DOMLOUP
Département d’Ille et Vilaine
Canton de Châteaugiron
Extrait du registre des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 4 NOVEMBRE 2024
Nombre de conseillers en exercice : 27
Nombre de présents :21
Nombre de votants : 24
Le lundi 4 novembre deux mille vingt- quatre, à vingt heures, le Conseil municipal de la Commune de DOMLOUP,
régulièrement convoqué le 29 octobre 2024, s’est réuni en séance publique à la mairie de DOMLOUP, sous la
présidence de Monsieur Jacky LECHÂBLE, Maire.
Présents : M.M. Jacky LECHÂBLE, Sylviane GUILLOT, Sébastien CHANCEREL, Katell BEUCHER, Daniel PRODHOMME, Géraldine
HARNOIS-MARTIN, Jean-Marc DESHOMMES, Isabelle LHOMME, Michel MERCIER, Sandrine BOUCARD, Bernard BOUFFART,
Jérôme CHOPIN, Laurent CLISSON, Goulven DONNIOU, David EGASSE, Marie-Anne EON, Sylvie FILATRE, Catherine GUIBERT,
Yves LE GALL, Sandrine LELIÈVRE, Viviane SAINT-DENIS
Absents(tes) excusée(s) : Kevin DOFAL, Gérard DOMINÉ (pouvoir à Jacky LECHÂBLE), Christophe LAINÉ (pouvoir à Goulven
DONNIOU), Sunita LE ROUX, Léna MONNIER, Elodie RAYMOND (pouvoir à Sandrine LELIEVRE)
Secrétaire de séance : Monsieur Jérôme CHOPIN
2024-04/11-02 SDE 35 : Présentation du rapport d’activité 2023
Le rapport d’activité 2023 du Syndicat Départemental d’Energie d’Ille et Vilaine est présenté au Conseil
par Monsieur Jean-Claude BELINE (Vice-Président du SDE 35)
Les points suivants ont été abordés :
Présentation du SDE 35 (statut, fonctionnement, gouvernance, budget) Les faits marquants 2023
Le budget 2023 au travers des différents missions (38.6 M € de dépenses pour 48 M € de recettes)
Mission 1 : réduire les consommations énergétiques
o Rénover les installations d’éclairage public
o Accompagnement du « Fonds Vert »
o Objectif rénovation globale « Ma commune 100% LED »
o Rénovation des bâtiments publics : rôle du SERENE 35
o Sensibilisation du jeune public aux économies d’énergie
Mission 2 : améliorer l’efficacité énergétique
o Améliorer les performances du réseau de distribution électrique
o Développer les nouvelles mobilités durables (électrique et gaz) 2
Mission 3 : développer les énergies renouvelables
o Assurer le développement d’Energ’IV
o Développer des boucles d’autoconsommation
Mission 4 : développer les relations aux usagers
o Soutenir et accompagner des projets de solidarité internationale dans le secteur de l’énergie
o Lutte contre la précarité énergétique
Mission 5 : mutualiser les moyens et les expériences
o Apporter un appui technique aux collectivités et favoriser la mutualisation technique et financière
Mission 6 : assurer le contrôle de la concession
o Le nouveau contrat de concession
Partie 7 : développer des moyens généraux adéquats
o Sécurité informatique et SIG
Le Conseil Municipal
Prend acte de la présentation du rapport d’activité 2023 du SDE 35, et de sa synthèse jointe
en annexe.
Fait lesdits jour mois et an
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,
Jacky LECHÂBLE Rapport
d’activité
2023
SYNTHÈSE 2024
Mot du Président
En 2023, le SDE35 a poursuivi
sa croissance au service de
la transition énergétique
des communes et des EPCI
d’Ille‑et‑Vilaine : création
du service SERENE 35 visant
à accélérer la rénovation
énergétique des bâtiments
publics, accompagnement du
dispositif « Fonds Vert » avec
la Préfecture d’Ille-et-Vilaine pour
la rénovation de l’éclairage public
des communes, étoffement du
réseau de stations GNV-BioGNV,
déploiement complémentaire
de bornes électriques, activités
soutenues de notre SEM Energ’iV,
mise en place des premières
boucles d’autoconsommation
sur notre territoire… À l’heure
où certains mettent en doute
l’efficacité et la capacité
d’innovation du service public,
la lecture de ce bilan annuel
prouve tout le contraire !
Le SDE35
en bref
Olivier DEHAESE
Président du SDE35
Acteur public majeur des enjeux
énergétiques du département,
le Syndicat Départemental d’Énergie
d’Ille-et-Vilaine (SDE35) œuvre au
quotidien aux côtés des élus locaux
pour un aménagement énergétique
du territoire, équilibré et cohérent.
Statut
Créé en 1964
Syndicat mixte composé
de 333 communes,
de 5 EPCI et de Rennes
Métropole
Fonctionnement
76 agents répartis
en 3 directions : direction
des moyens généraux,
direction des réseaux,
direction de la transition
énergétique des territoires
Budget
38,6 M€ dont 18 M€
investis sur les réseaux
électriques
Gouvernance
299 membres
1 président et
7 vice‑présidents
1 comité syndical
composé de 36 délégués AVRIL
Lancement du
service SERENE 35
et signature officielle
de la convention
d’intracting avec la
Banque des territoires
AVRIL
Inauguration de
la station multi-
énergies de la Janais
JUIN
Travaux de
desserte en gaz
dans le Coglais
JUILLET
Energ’iV devient
actionnaire du
parc éolien citoyen
de Féeole
JUILLET
Toiture
photovoltaïque à Val
d’Anast et 1ère boucle
d’autoconsommation
collective
NOVEMBRE
Point presse à Gahard
avec la Préfecture
pour le lancement
du Fonds Vert
DÉCEMBRE
Inauguration d’une
méthanisation territoriale
au cœur du Coglais,
la SAS Biogaz Marches
de Bretagne (Énerg’iV
actionnaire à 7,9%)
Faits marquants 2023 Le budget 2023
Dépenses Recettes
Mission 1 : Réduire les consommations énergétiques 11 693 124 € 6 681 898 €
Mission 2 : Améliorer l'efficacité énergétique 18 874 180 € 26 189 223 €
Mission 3 : Développer les énergies renouvelables 120 114 € 472 168 €
Mission 4 : Développer la relation aux usagers 85 184 €
Mission 5 : Mutualiser les moyens et les expériences 1 926 057 € 1 648 779 €
Mission 6 : Assurer le contrôle de concessions 46 190 € 1 194 969 €
Mission 7 : Développer des moyens généraux adéquats 5 916 271 € 11 904 081 €
TOTAL 38 661 119 € 48 091 117 €
Un budget ambitieux au service
des investissements sur les réseaux
et de la transition énergétique
48 M€ de recettes
réelles
38,6 M€ de dépenses
réelles
Une large part
consacrée aux
investissements
sur les réseaux
électriques
Un effort constant
pour rénover le parc
d’éclairage public
d’Ille-et-Vilaine
Des actions de plus
en plus nombreuses
en faveur de la
mobilité durable
et des énergies
renouvelables
La création du
service de rénovation
énergétique
des bâtiments publics
Les recettes du
SDE35 : 26 % sont
issues de la taxe
sur l’électricité
Offrir un
service public
de l’énergie
efficace et de
qualité
Analyse financière
Un travail d’analyse financière
et de contrôle de gestion
a été réalisé en 2023 pour
avoir une meilleure vision
pluriannuelle du budget et de
l’équilibre des compétences
du syndicat. L’objectif est de
pouvoir stabiliser les finances
du syndicat pour mieux optimiser
ses investissements. La
situation financière du SDE35
est satisfaisante au regard du
niveau d’épargne, du fonds de
roulement et de sa capacité
d’autofinancement. L’épargne
nette du SDE35 de 9,6 M€ lui
permet une bonne capacité
d’autofinancement sans avoir
jusqu’à maintenant recours
à la dette. En 2023, le SDE35 a présenté
36 demandes de subvention
de collectivités membres,
représentant :
2 339 points
lumineux à rénover
152 562 kWh/an
économisés, soit plus
de 15 t de CO2 évitées
6,72 M€
de travaux
20 % de subvention
obtenu de la part du Fonds
Vert soit 1,34 M€ octroyés
Renouvellement
des parcs d’éclairage
public
229 collectivités confient
leur parc d’éclairage public
au SDE35
80 429 points
lumineux gérés
Réalisations 2023
1 377 lampadaires
vétustes rénovés
69 opérations d’éclairage
réalisées
25 kW de puissance
économisée grâce
au passage en LED
Accompagnement du « Fonds Vert »
Suite à un accord avec
la Préfecture de Bretagne,
le SDE35 coordonne l’ensemble
des demandes de subventions
des communes engagées dans
un programme de rénovation
de leur éclairage public pour
bénéficier du « Fonds Vert »
en complément des aides du
SDE35. Le financement peut aller
jusqu’à 80 %.
Objectif de rénovation globale - Ma commune 100 % LED
Suite au travail d’accompagnement effectué par le SDE35, chaque
commune a réalisé son Schéma Directeur d’Aménagement
Lumière (SDAL). Des projets de rénovation globale sont désormais
envisageables. Dans le cadre de LUM’ACTEE, le SDE35 s’est engagé à réaliser ces estimatifs pour chaque commune : estimation de
l’investissement pour passer à 100 % LED, économies d’énergie
et de maintenance attendues, bilan carbone. Un projet pilote
avec 5 communes tests a été lancé en décembre 2023.
Mission 1 Réduire
ses consommations énergétiques
Un objectif
de 100% LED
à moyen terme
pour toutes les
communes
Signature de l'accord
protocolaire sur le Fonds
Vert, avec la Préfecture de
Bretagne lors du salon Terres
& Maires de juillet 2023 en
présence de M. Emmanuel
Berthier, Préfet de la Région
Bretagne. Un programme pédagogique sur les enjeux
de la transition énergétique pour parler
aux enfants de réchauffement et adaptation
climatique, éco‑gestes, énergies renouvelables
et mobilités durables. Gratuit pour toutes
les écoles et centres de loisirs d’Ille-et-Vilaine.
Réalisations 2023
108 classes et 10 centres
de loisirs bénéficiaires
500 séances d’animations
réalisées auprès de 2 860 enfants
40 enseignants formés
lors de séances dédiées
Rénovation des bâtiments publics Sensibilisation du jeune public aux économies d’énergie
Réalisations 2023 :
Un nouveau service d’accompagnement des
collectivités à la rénovation énergétique de leur
patrimoine bâti : SERENE 35 (SErvice de REnovation
éNErgétique). Son but : massifier les travaux
de rénovation énergétique.
Les travaux accompagnés par SERENE35
• Opérations de rénovation globale
• Travaux d’efficacité énergétique avec priorité
donnée aux travaux éligibles à l’intracting
(Remplacement des équipements de chauffage,
relamping, GTB)
• Possibilité de confier les travaux lourds de
rénovation au SDE35 en coordination avec
les offres existantes des SEM : Territoires,
SEM Breizh, Orchestr’am, Terres et toits
3 projets accompagnés en 2023
• L’école et la chaufferie de Val-Couesnon
• L’école de Retiers
Plus de 10 000
enfants bénéficiaires
du programme
pédagogique
en 5 ans Mobilité gaz
Un réseau régional de stations
d’avitaillement au gaz naturel
appelé BMGNV avec une
déclinaison départementale.
Réalisation 2023
5 stations
d’avitaillement au BioGNV
en service dans le 35
et 2 en projet
1 800 tonnes de BioGNV
vendues
6 000 000 km parcourus
par des camions et des bus
avec le GNV distribué
Des projets en cours de
stations multi‑énergies
avec de l’hydrogène vert
Mission 2 Améliorer
l’efficacité énergétique
Mobilité électrique
Le SDE35 déploie et exploite
depuis 7 ans un réseau public
de bornes de recharge pour
véhicules électriques :
Le réseau « Béa/Ouest
Charge » avec 244 points de
charges répartis sur 124 sites.
Réalisation 2023
3 135
abonnés
4 553 charges par mois en
2023 contre 5 333 charges
en 2022, soit ‑14 %
Les enjeux
• 2023 a été une année de
renouvellement des marchés
et des prestataires, entrainant
une bascule de notre réseau et
de nos usagers. Cette bascule
a eu pour conséquence :
> la perte de certains usagers
> des difficultés à la mise en
œuvre des paramétrages
des bornes (pertes de
communication et disjonction
de Points de Charge)
• Le SDE35 lauréat du
programme FACE pour
le déploiement d’IRVE dans
les communes rurales du
département : un objectif
de 60 nouvelles stations
de recharge à la fin 2025
Améliorer les
performances du
réseau électrique
Réalisations 2023 :
529 opérations mises
en service en 2023
16 M€ investis sur
le réseau électrique
dont 3,4 M€ pour des
opérations d’effacements
de réseaux
Les enjeux
• Accompagnement des
communes pour planifier
l’aménagement de leurs
territoires avec les PPI (Plan
Pluriannuel d’Investissement)
• Planification des opérations
délibérées pour supprimer
les lignes aériennes basse
tension dotées de fils nus et/
ou avec des CMA (Clients Mal
Alimentés)
• Tensions sur les achats de
postes de transformation
HTA/BT
Développer de nouvelles mobilités durables
Renforcer le maillage
du territoire pour une offre
diversifiée de mobilité durable Lutte contre la précarité
énergétique
Réalisations 2023 :
• Contribution au Fonds de
Solidarité Logement (FSL)
de 55 000 €/an pour alimenter
le fonds d’aide à la rénovation
thermique (FARO)
• Lancement d’une expérimentation
avec les Compagnons bâtisseurs
et en partenariat avec la Fondation
Abbé Pierre pour le déploiement
du Bricobus ; un camion qui se
déplace sur le territoire pour
proposer des travaux de petite
rénovation chez l’habitant
Assurer le développement d’Energ’iV
Energ’iV poursuit en 2023 la concrétisation de
son activité de producteur local et indépendant
d’énergie renouvelable.
Réalisations 2023 :
26 GWh
d’électricité
renouvelable
produite
30 GWh de
biogaz produit
50 M€ investis
par Énerg’iV
et ses filiales
67 centrales
solaires toiture
en service ou en
développement
Les enjeux
• Réflexion engagée en 2023 sur un Plan Moyen
Terme sur la période 2024/2028. Ce plan proposera
des orientations stratégiques par filière et fixera
des objectifs en matière de productible électrique
pour atteindre l’objectif global de 40 % d’EnR dans
le mixte électrique en 2030.
• Vers une recapitalisation en 2024 pour soutenir
le rythme élevé d’investissement d’Energ’iV
Face à la crise énergétique,
le SDE35 a mis en place
plusieurs actions pour
contribuer activement à
la lutte contre la précarité
énergétique en France
et mener des actions de
solidarité à l’international.
Mission 3 Développer
les énergies renouvelables
Mission 4 Développer
la relation aux usagers
Développer des boucles
d’autoconsommation collective
Réalisations 2023 :
En 2023, le SDE35 a mis en place une
Personne Morale Organisatrice (PMO)
départementale mutualisée afin de permettre
le développement à grande échelle d’opérations
d’autoconsommation collective (ACC) sur
l’ensemble du département. C’est la création
de l’association Part’EnR 35.
Les enjeux
10 projets de préfiguration étudiés en 2023
pour des mises en service effectives en 2024.
Soutien de projets
de solidarité
internationale dans
le secteur de l’énergie
Réalisations 2023 :
29 000 € d’aides
accordées en 2023
5 projets soutenus en
Afrique (Togo, Burkina
Faso, Niger) et en Ukraine www.sde35.fr
Suivre et évaluer l’activité déléguée
aux concessionnaires Enedis, EDF et les
opérateurs gaz, en vérifiant que les moyens
et investissements répondent aux enjeux
d’optimisation de la qualité et de la sécurité
des réseaux d’acheminement de l’électricité
et du gaz.
25 ans c’est la durée du nouveau contrat
de concession signé avec Enedis et EDF
en décembre 2021 avec :
• un schéma directeur d’investissement fixant
des objectifs de qualité et de travaux ambitieux
• un programme ferme de travaux de
renouvellement, avec une annexe « transition
énergétique » basée sur 18 actions concrètes
Mission 5 Mutualiser
les moyens et
les expériences
Mission 6 Assurer
le contrôle de
la concession
Apporter un appui technique
aux collectivités et favoriser
la mutualisation technique
et financière
Réalisations 2023 :
Les deux enveloppes de 200 000 € versées
par Enedis en 2022 et 2023 ont permis
d’accompagner l’enfouissement de
réseaux Fils Nus sur 7 communes urbaines
Un bon niveau d’avancement des
investissements : 14 M€ investis depuis
2022 pour un objectif de 20 M€ sur les
4 années du premier PPI (plan pluri annuel
d’investissement)
4 concessions gaz en 2023
Chiffres 2023 :
17 EPCI adhérents
au groupement d’achat PCRS
3 études de potentiel de développement
des Énergies Renouvelables réalisées
sur le Pays de Brocéliande communauté
Groupement Énergie :
• 345 collectivités adhèrent au groupement
d’achat énergie
• Dispositif renforcé d’accompagnement
des membres du groupement face à la crise
de l’énergie
• Vote d’un vœu en novembre 2023 pour le
prolongement des aides gouvernementales
pour les collectivités
Groupement PCRS :
SDE35 coordinateur du groupement de
commande PCRS pour l’acquisition d’images
vectorisées avec le soutien de l’Union
Européenne qui via le fonds FEDER REACT-EU a
financé 61 % du montant global, soit 872 696 €.
Le nouveau contrat de concession