Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c02 09 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c01 01 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c02 09 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c01 06 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c01 06 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c02 04 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c01 10 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c02 05 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c02 05 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c01 10 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c02 04 2012 assemblees et affaires juridiques representation des elus aux organismes exterieurs numero 10 2
Document publié le Dimanche 1 janvier 2012
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c02 04 2012 assemblees et affaires juridiques representation des elus aux organismes exterieurs numero 10 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Votants : 91
Convocation du Conseil de Communauté :
le 29 mars 2012
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 6 avril 2012
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du jeudi 5 avril 2012
ASSEMBLEES ET AFFAIRES JURIDIQUES– REPRESENTATION DES ELUS AUX ORGANISMES EXTERIEURS - NUMERO 10
Titulaires présents :
Alain MATHIEU, Geneviève GAILLARD, Alain PARROT, Jacques BROSSARD, Thierry DEVAUTOUR, Joël MISBERT, René MATHE, Elisabeth MAILLARD, Jean-Jacques GUILLET, Jean-Luc CLISSON, Michel SIMON, Brigitte COMPETISSA, Jean-Luc MORISSET, Jacques MORISSET, Olivier MARIE, Rabah LAICHOUR, Nicole DAVID, Gilbert GOLAZ, Stéphane PIERRON, Bernard ADAM, Maryvonne ARDOUIN, Jacky AUBINEAU, Chantal BARRE, Alain BAUDIN, Pilar BAUDIN, Elisabeth BEAUVAIS, Georges BERDOLET, Amaury BREUILLE, Alain CHAUFFIER, Elsie COLAS, Lionel COUTINOT, Annie COUTUREAU, Annick DEFAYE, Daniel DULLIN, Catherine FAVIER-AUGEREAU, Jean-Claude FAVRELIERE, Michel GENDREAU, Nicole GRAVAT, Jacques GUILLOTEAU, Véronique HENIN-FERRER, Nicole IZORE, Anita JAGOUEX, Bruno JUGE, Guillaume JUIN, Patrice LAPLACE, Jacqueline LEFEBVRE, Virginie LEONARD, Bernard LEYSENNE, Gaëlle MANGIN, Germain MEHL, Josiane METAYER, Franck MICHEL, Gwénaëlle MIGNARD, Danielle NICORA, Rose-Marie NIETO, Jean-Claude OLIVIER, Frédérico PASTOR, Alain PIVETEAU, Magdeleine PRADERE, Bernard RAIMOND, Philippe REY, Claire RICHECOEUR, Pierre RIGAUDEAU, Sylvette RIMBAUD, Monique SAGOT, Alain SAUVIAC, Nathalie SEGUIN, Jean-Louis SIMON, Françoise TALBOT, Jacques TAPIN, Marc THEBAULT, Francis THIBAUDAULT, Hüseyin YILDIZ
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Gilbert BARANGER à Germain MEHL, Christian BREMAUD à Elisabeth MAILLARD, Gérard GIBAULT à Gilbert GOLAZ, Robert GOUSSEAU à Nicole DAVID, Blanche BAMANA à Amaury BREUILLE, Julie BIRET à Franck MICHEL, Jean-Pierre BOUTHILLIER à Claire RICHECOEUR, Dominique BOUTIN-GARCIA à Michel GENDREAU, Patrick DELAUNAY à Annie COUTUREAU, Jean-Pierre GAILLARD à Annick DEFAYE, Emmanuel GROLLEAU à Virginie LEONARD, Nicolas MARJAULT à Nathalie SEGUIN, Alain MEMIN à Magdeleine PRADERE, Serge MORIN à Anita JAGOUEX, Delphine PAGE à Gaëlle MANGIN, Christophe POIRIER à Hüseyin YILDIZ, Jean-Claude SUREAU à Jacques TAPIN, Gérard ZABATTA à Jean-Louis SIMON
Titulaires absents suppléés :
Joël BOURCHENIN par Bernard LEYSENNE, Dominique VALLEE par Jean-Claude FAVRELIERE, Gérard LABORDERIE par Daniel DULLIN, Marie- Christelle BOUCHERY par Jean-Claude OLIVIER, Sylvie DEBOEUF par Lionel COUTINOT, Jean-Michel TEXIER par Bruno JUGE, Christian GRELIER par Catherine FAVIER-AUGEREAU
Titulaires absents :
Pascal DUFORESTEL, Gilbert BARANGER, Bernard JOURDAIN, Christian BREMAUD, Gérard GIBAULT, Robert GOUSSEAU, Jérôme BALOGE, Blanche BAMANA, Patrick BERNACCHI, Julie BIRET, Jean-Pierre BOUTHILLIER, Dominique BOUTIN-GARCIA, Didier DAVID, Patrick DELAUNAY, Francis DUPONT, Jean-Pierre GAILLARD, Emmanuel GROLLEAU, Anne LABBE, Aurélien MANSART, Nicolas MARJAULT, Alain MEMIN, Serge MORIN, Delphine PAGE, Michel PAILLEY, Christophe POIRIER, Jean-Claude SUREAU, Denis THOMMEROT, Gérard ZABATTA
Titulaires absents excusés : Eliane LE MAITRE
Président de séance : Alain MATHIEU
Secrétaire de séance : Gaëlle MANGIN
Accusé de réception en préfecture
079-247900806-20120405-C02-04-2012-DE
Date de télétransmission : 06/04/2012
Date de réception préfecture : 06/04/2012 C- 2-04-2012
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE NIORT
CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 5 AVRIL 2012
ASSEMBLEES ET AFFAIRES JURIDIQUES – REPRESENTATION DES ELUS AUX ORGANISMES EXTERIEURS - NUMERO 10
Monsieur Alain MATHIEU, Président, expose,
Après examen par le Bureau,
Considérant les délibérations relatives aux désignations dans les organismes extérieurs du 28 avril 2008, du 2 juin 2008, du 22 septembre 2008, du 27 septembre 2010, du 18 octobre 2010, du 24 janvier 2011, du 26 septembre 2011 et du 24 janvier 2012,
Considérant les modifications survenues dans la composition du Conseil d'administration du Comité de bassin d'emploi du Niortais,
Il est demandé au Conseil de Communauté de bien vouloir :
- Procéder aux désignations évoquées dans les tableaux annexes joints (les modifications figurent en gras) afin que les personnes désignées représentent la Communauté d’Agglomération de Niort au sein des instances dirigeantes de ces organismes.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 91
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Alain MATHIEU
Président
Accusé de réception en préfecture
079-247900806-20120405-C02-04-2012-DE
Date de télétransmission : 06/04/2012
Date de réception préfecture : 06/04/2012