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Document publié le Mercredi 11 janvier 2023 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 01 06 Modification de la composition de la Commission communale dappel doffres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Investissement et développement économique,
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Département du Gard - Arrondissement de Nîmes
Délibération n° 2023-01-06
du Conseil municipal
Séance du 11 janvier 2023
*******
Date d'envoi des convocations
et de l'Ordre du jour du Conseil municipal : 05 janvier 2023
Nombre de Conseillers municipaux : 33
Nombre de Conseillers municipaux présents : 26
Nombre de Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : 5
Nombre de Conseillers municipaux absents : 2
L'an deux mille vingt-trois, le 11 janvier à 18 heures, le Conseil municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle – rue Racine sous la Présidence de Monsieur Jean-Yves CHAPELET, Maire.
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean Christian REY, Monique GRAZIANO-BAYLE, Philippe BERTHOMIEU, Justine ROUQUAIROL, Laurence SALINAS- MARTINEZ, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Raymond MASSE, Nicole SAGE, Fatiha EL KHOTRI, Ali OUATIZERGA, Catherine HERBET, Michel SELLENS, Marilyne FOURNIER, Claude ROUX, Alain POMMIER, Jean-Louis MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Bernard NASS, Thierry VINCENT
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Michèle FOND-THURIAL procuration à C. BAUME, Sandrine ANGLEZAN procuration à J C. REY, Sylvain HILLE procuration à C. BOISSEL, Pascale BORDES procuration à A. POMMIER, Olivier WIRY procuration à T. VINCENT
Conseillers municipaux absents : Mourad ABADLI, Audrey BLANCHER
Secrétaire de séance : Carine BOISSEL Objet : Modification de la composition de la Commission communale d’appel d’offres
Vu l’article 22 du Code des marchés publics relatif à la composition de la Commission communale d’appel d’offres dans les communes de 3 500 habitants et plus,
Vu le résultat des élections municipales du 28 juin 2020 attribuant 25 sièges à la liste « Bagnols 2020 Continuons ensemble », 6 sièges à la liste « Rassemblons Bagnols », 2 sièges à la liste « Alliance citoyenne », les membres seront répartis comme suit :
- 3 du groupe Bagnols 2020 Continuons ensemble,
- 1 du groupe Rassemblons Bagnols,
- 1 du groupe Alliance citoyenne,
Vu la nécessité de remplacer certains membres,
Après avoir procédé au vote à bulletin secret, le Conseil municipal a élu à l’unanimité :
Titulaires Suppléants
5 (3+1+1) 5 (3+1+1)
COUSTON Maxime MUCCIO Christine
GRAZIANO-BAYLE
Monique SUAU Christian
BAUME Christian OUATIZERGA Ali
POMMIER Alain NASS Bernard
VINCENT Thierry BLANCHER Audrey
Monsieur le Maire est président de droit de la commission.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 11 janvier 2023.
Acte rendu exécutoire Le Maire
Après dépôt électronique en Préfecture Jean-Yves CHAPELET
Le 16 janvier 2023
et publié le 16 janvier 2023