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Déliberation - Liste des deliberations CM 20 06 2025
Document publié le Vendredi 20 juin 2025 par la commune de Petit-Canal.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 20 06 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Institutions publiques,
Hôtel-de-ville – 17 rue de l’église – 97131 PETIT-CANAL Tél. 0590 22 62 04 - Fax 0590 22 71 96
E-mail : mairie@villepetitcanal.fr internet : www.petitcanal.fr
République Française
Département de la Guadeloupe
Conseil Municipal
Vendredi 20 juin 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
• BM/NA/2025/06-05-44 Adoption du Procès-verbal du conseil municipal du 07 mars 2025 Adoptée à l’unanimité
• BM/NA/2025/06-05-45 Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 21 mars 2025 Adoptée à l’unanimité
• BM/NA/2025/06-05-46 Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 05 mai 2025 Adoptée à l’unanimité
• BM/NA/2025/06-05-47 Désignation des jurés d’assises – session 2026
Adoptée à l’unanimité
• BM/NA/2025/06-05-48 Prise en charge des frais de scolarisation des élèves hors de leur commune de résidence
Adoptée à l’unanimité
• BM/NA/2025/06-05-49 Autorisation de rembourser mes titres de recettes émis pour la location du stade municipal et de la piste d’athlétisme pour les épreuves sportives diurnes
Adoptée à l’unanimité
• BM/NA/2025/06-05-50 Mise à disposition d’espaces au sein de l’école de Sainte-Geneviève au profit de l’association AJG pour la mise en place d’un accueil de loisirs sans hébergement Adoptée à l’unanimité
• BM/NA/2025/06-05-51 Vakanz ô Kannal 2025 – Appel à projet vacances culturelles 2025 Adoptée à l’unanimité
• BM/NA/2025/06-05-52 Mobikannal+ : Un projet de mobilité solidaire
Adoptée à l’unanimité
• BM/NA/2025/06-05-53 Appel à projet « Un nouveau challenge : favoriser l’écoute, l’échange et la prise en compte de la parole de l’enfant en tant que citoyen »
Adoptée à l’unanimité
• BM/NA/2025/06-05-54 Subvention aux associations – 4ème tranche
Adoptée à l’unanimité
• BM/NA/2025/06-05-55 Régularisation foncière – vente de la parcelle AV 204 aux ayants droit de Mme LEO Née CEPHAS ANDOCHE EMILIENNE
Adoptée à l’unanimité Hôtel-de-ville – 17 rue de l’église – 97131 PETIT-CANAL Tél. 0590 22 62 04 - Fax 0590 22 71 96
E-mail : mairie@villepetitcanal.fr internet : www.petitcanal.fr
République Française
Département de la Guadeloupe
• BM/NA/2025/06-05-56 Régularisation foncière : Centre-Bourg : Fixation du prix de vente du terrain et de l’acquéreur
Adoptée à l’unanimité
• BM/NA/2025/06-05-57 Adhésion au Comité National d’Action Sociale au 1er septembre 2025 Adoptée à l’unanimité
• BM/NA/2025/06-05-58 Recours à l’apprentissage
Adoptée à l’unanimité