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Arrêté - 2023 42
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Combaillaux.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 42)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
République Française
Conseil municipal Département de l'Hérault
Séance du 25/10/2023 Commune de COMBAILLAUX
Date de la convocation : 18/10/2023 EXTRAIT DU REGISTRE
Date de l’affichage : 18/10/2023 DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de présents: 9/15 DE LA COMMUNE DE COMBAILLAUX
Délibération n° 2023-42 Objet : Opération 8000 arbres par an (Conseil Départemental).
L’an deux mille vingt-trois et le vingt-cinq octobre à 20h30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de sa séance, sous la Présidence de Monsieur le Maire - Daniel Floutard.
Etaient présents : D. Floutard — G. Vallespir — A. de Carolis — C. Delas — S. Trecciola — P. Azémar — C. Bertrand — F. Risdorfer — C. Hubeau.
Absents excusés : C. Pialleport a donné procuration à G. Vallespir,
©. Sierra a donné procuration à D. Floutard,
R. Vialla, absent,
N. Beauquier a donné procuration à S.Trecciola,
C. Manzoni a donné procuration à C. Delas,
L. Crozier, absent.
Secrétaire de séance : C. Delas.
Monsieur le Maire indique à l’assemblée que le Conseil Départemental relance pour la 5°" année, l’opération 8000 arbres par an.
La commune va participer à cette opération avec une commande de 47 arbres choisis en fonction des lieux d’implantation sur le cœur de village :
6 savonniers, 5 érables plane, 6 érables de Montpellier, 6 tilleuls, 6 micocouliers, 5 arbres de Judée, 4 frênes à fleurs, 4 sophoras, 5 arbousiers.
Avec cette opération, la commune aura planté plus de 250 arbres et des centaines d’arbustes ces dernières années.
Après avoir entendu l’exposé, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des membres présents et représentés d’autoriser Monsieur le Maire à renseigner la base informatique du Conseil Départemental et à signer tous les documents correspondants.
Monsieur Le Maire informe que cette délibération peut faire l'objet Ainsi délibéré les jour, mois et an que dessus d'un recours devant le tribunal administratif dans un délai de 2 Pour extrait conforme mois à compter de la présente notification
Certifié exécutoire par M. le Maire le 26/10/2023
Compte tenu de la publication le 27/1 0/225
de la notification le 27/10/2023 |
et de la transmission à M. le Préfet le 2}
Le Maire, D. Floutard
Accusé de réception en préfecture
034-213400823-20231025-2023-42-DE
Date de télétransmission : 02/11/2023
Date de réception préfecture : 02/11/2023