Compte-Rendu - urupl7beeh8k6by

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Compte-Rendu - urupl7beeh8k6by Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Bibost. Lien du pdf (Compte-Rendu - urupl7beeh8k6by)Thèmes du document : Énergies, Transports, Télécommunications et internet, 3 avril 2023

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P PR RO OC CE ES S V VE ER RB BA AL L

C Co on ns se ei il l M Mu un ni ic ci ip pa al l d du u 3 3 a av vr ri il l 2 20 02 23 3

Le Conseil Municipal de

BIBOST s’est réuni en

séance publique, au centre

d’animation, le 3 avril 2023 à

19h30, sous la présidence de

Franck CHAVEROT, Maire.

Présents

Franck CHAVEROT

Claire DOUVIER

Sandrine MARVALIN-GEANT

Valérie ROZIER

Frédéric BONNARD

René MICHEL

Eric BLANC

Laurent MARION

Didier GOUTTE

Thierry BEAU

Josette RAYMOND

Sophie BOUVARD

Excusés : Jean-Philippe CHAUX (réunion

Syder) (pouvoir donné à Frédéric

BONNARD)

Elodie GIDON (pouvoir donné à Sophie

BOUVARD)

1 Désignation du secrétaire de séance

• À l’unanimité des membres présents, Thierry BEAU est désigné comme secrétaire de séance.

2 Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 6 mars 2023

A la suite de la diffusion du compte-rendu du conseil municipal du 6 mars 2023, Monsieur le Maire demande si des précisions doivent être apportées.

• En l’absence de corrections, le conseil municipal l’approuve à l’unanimité des membres votants.

3 Approbation du compte de gestion 2022

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée la nécessité d’approuver le compte de gestion de l’année 2022, retraçant la comptabilité patrimoniale, tenue par Monsieur le receveur principal. Il précise que celui-ci doit être en concordance avec le compte administratif de l’année 2022, retraçant la comptabilité municipale et sous la responsabilité de Monsieur le Maire.

Il présente le compte de gestion 2022 et en donne lecture aux membres du conseil municipal.

• Le conseil municipal approuve le compte de gestion 2022 à l’unanimité des membres votants.3 avril 2023

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4 Approbation du compte administratif 2022

Pour ce point, Monsieur le Maire doit quitter la séance et être remplacé par René MICHEL, en sa qualité de

doyen de l’assemblée.

Mme MARVALIN-GEANT Sandrine, adjointe aux finances, explique que le Conseil Municipal doit se prononcer

avant le 30 juin 2023 sur l’exécution de la comptabilité administrative tenue par Monsieur le Maire pour l’année

2022,

Mme MARVALIN-GEANT présente le compte administratif 2022 et en donne lecture aux membres du conseil

municipal.

Considérant que le présent compte administratif est en accord avec le compte de gestion du Receveur,

• Le conseil municipal approuve le compte administratif 2022 à l’unanimité des membres votants.

RESULTATS 2022

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT

RECETTES 487 856.73€ 488 444.14 € DEPENSES 306 347.18€ 434 322.38 € EXCEDENT 2022 181 509.55 € 54 121.76 €3 avril 2023

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RESULTAT 2022 (suite)

REPARTITION DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT

Dépenses de fonctionnement

Chapitre Désignation Montant Pourcentage

11 Charges à caractère général 115 607,74 37,74%

012 Charges de personnel et frais assimilés 136 897,04 44,69%

014 Atténuations de produits 5 072,00 1,66%

65 Autres charges de gestion courante 41 372,87 13,51%

66 Charges financières 7 397,53 2,41%

TOTAL DEPENSES 306 347,18

Recettes de fonctionnement

Chapitre Désignation Montant Pourcentage

013 Atténuations de charges 849,70 0,17%

70 Produits des services, domaine et ventes diverses 29 024,32 5,95%

73 Impôts et taxes 178 037,80 36,49%

74 Dotations, subventions et participations 143 329,29 29,38%

75 Autres produits de gestion courante 8 540,04 1,75%

77 Produits exceptionnels 1 521,80 0,31%

002 Excédent de fonctionnement reporté 126 553,78 25,94%

TOTAL RECETTES 487 856,733 avril 2023

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REPARTITION DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT

Dépenses d'investissement

Chapitre Désignation Montant Pourcentage

16 Emprunts et dettes assimilés 9 888,47 2,28%

20 Immobilisations incorporelles 13 515,00 3,11%

204 Subventions d'équipement versées 76,37 0,02%

21 Immobilisations corporelles 17 327,06 3,99%

23 Immobilisations en cours 380 913,40 87,70%

041 Opérations patrimoniales 12 602,08 2,90%

TOTAL DEPENSES 434 322,38

Recettes d'investissement

Chapitre Désignation Montant Pourcentage

10 Dotations, fonds divers et reserves 25 623,70 5,25%

13 Subventions d'investissement reçues 239 387,81 49,01%

001 Excédent d'investissement reporté 210 830,55 43,16%

041 Opérations patrimoniales 12 602,08 2,58%

TOTAL RECETTES 488 444,143 avril 2023

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5 Affectation du résultat 2022

Réuni à nouveau sous la présidence de Monsieur le Maire.

• Après avoir entendu le compte administratif de l’exercice 2022, le 03 avril 2023, • Constatant que le compte administratif fait apparaître :

o un excédent de fonctionnement de 181 509.55 €

o un excédent d’investissement de 54 121.76 €

• Statuant sur l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022

LE CONSEIL MUNICIPAL

Après en avoir délibéré :

À l’unanimité des membres votants

DECIDE d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit :

AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2022

RESULTAT AU 31/12/2022 Excédent de fonctionnement

Excédent d’investissement

181 509.55 €

54 121.76 €

EXCEDENT AU 31/12/2022

Affectation en réserves (compte 1068) :

Affectation à l’excédent reporté de fonctionnement :

(report à nouveau créditeur) (002 :excédent antérieur reporté)

Affectation à l’excédent reporté d’investissement

(report à nouveau créditeur) (001 :excédent antérieur reporté)

0,00 €

181 509.55 €

54 121.76€

6 Approbation du Budget Primitif 2023

Compte tenu des précédents points abordés et des votes effectués, Monsieur le Maire précise qu’il convient, à présent, de procéder au vote du Budget Primitif de l’année 2023.

La commission générale, réunie le 20 mars dernier, a listé plusieurs choix et a déterminé les orientations budgétaires pour l’année 2023. Ainsi, la commune prévoit notamment les réalisations suivantes :

- Rénovation centre animation

- Réorganisation de l’école

- Matériel de bureau et informatique de la Mairie

- Mobilier école et tables3 avril 2023

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- Mobilier tables et bancs pour réceptions, cérémonies, festivités communales, mise à disposition pour les associations.

- Panneaux photovoltaïques sur le bâtiment « La Table de Math »

- Réfection chauffage et éclairage de la Mairie.

Compte tenu de ces choix, le Budget Primitif pour l’année 2023 s’élève à :

• 544 229.12 € pour les dépenses et les recettes de fonctionnement,

• 363 162.07 € pour les dépenses et les recettes d’investissement,

Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à approuver le Budget Primitif 2023

• Le conseil municipal approuve, à l’unanimité des membres votants, le Budget Primitif 2023.

7 Subvention : FONDS VERTS 2023

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la perspective de travaux de rénovation du centre d’animation. Il précise qu’un tel projet ne pourra se réaliser sans aides financières extérieures.

Dans ce cadre Il précise que la Commune peut solliciter l’aide de l’Etat pour cette opération dans le cadre du Fonds Verts 2023 sous condition que le dossier entre dans les thématiques éligibles.

Parmi les thématiques, celles dans lesquelles s’inscrit le dossier sont les suivantes :

- Rénovation thermique, transition énergétique et environnementale

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal les postes de travaux de rénovation envisagés qui correspondent à cette thématique :

- Isolation, étanchéité

- Optimisation du système de chauffage

- Production d’énergie renouvelable en autoconsommation

- Mise aux normes électriques

- Etanchéité toiture

- Récupération des eaux de pluie avec la pose d’une cuve de 10 000L

Il invite le Conseil Municipal à approuver cette demande pour solliciter l’aide au titre du Fonds verts 2023

• Le conseil municipal autorise le Maire, à l’unanimité des membres votants, à déposer un dossier de subvention au titre du Fonds Verts 2023.3 avril 2023

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9 Compte rendu des diverses commissions

Arrivée de Jean Philippe CHAUX

Commission Voirie par Frédéric BONNARD

Le curage des fossés communautaires a été réalisé.

Le projet des travaux sur la place de la Calonnière a été présenté en commission : l’estimation des travaux est de 86 510€.

Participation de la CCPA à hauteur de 40 000€, Siemly : 7 500€, Commune de Bibost : 5 000€, enveloppe communautaire : 34 000€.

Les travaux sont programmés pour le 18 avril, des perturbations dans le hameau sont à prévoir concernant la circulation et le stationnement.

Commission Enfance jeunesse par Laurent Marion et Jean-Philippe CHAUX

Une réunion de l’ACM de Bessenay aura lieu jeudi 6 avril.

Le prochain conseil des enfants aura lieu le mercredi 26 avril à 18h en Mairie.

Une rencontre avec le nouveau prestataire cantine est organisé le 4 avril avec les agents concernés.

Commission bâtiments par Didier GOUTTE

Le cadre de la porte de la chaufferie de l’église a été renforcé.

L’évacuation du groupe de sécurité du chauffe-eau de l’école a été modifié.

Commission Finances/RH par Sandrine MARVALIN-GEANT

La commune est toujours à la recherche d’une personne pour assurer la cantine et la garderie du soir, pour la rentrée de septembre 2023. Toute personne susceptible d’être intéressée peut consulter le secrétariat de Mairie.3 avril 2023

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10 Point divers

- HANDIBIKE : une randonnée de 140 km dans les monts du Lyonnais :

Du 17 au 20 avril, quatre handbikes, un quadrix et des VTT vont parcourir le grand tour des monts du Lyonnais

sur plus de 140 km et avec un dénivelé positif de 5000m. La randonnée se fera par étape durant 4 jours et des

pauses méridiennes seront faites dont une à BIBOST le mardi 18 avril à 12H au centre d’animation, vous pouvez

venir pour rencontrer et échanger avec les participants.

- RALLYE DE CHARBONNIERES :

Vendredi 21 avril 2023 le 75ème rallye de Charbonnières sera de passage sur la commune. Le départ de 2

spéciales à 9h45 et 15h32 se fera route de Bessenay à l’intersection du chemin du Planin. La RD 650 en direction

de Bessenay sera fermé, le chemin du Planin, l’accès au lotissement Les Boutons d’Or et le chemin du Cortay

seront bloqués. Un arrêté municipal sera diffusé auprès des riverains concernés.

Une buvette sera installée avant l’entrée du lotissement des boutons d’or et sera tenue par l’ISB et les classes en

3.

Les reconnaissances, engendrant une circulation plus dense qu’à l’habitude, s’effectueront sur routes ouvertes

sous la surveillance de l’organisateur. Les concurrents auront l’obligation de respecter le code de la route, les

riverains, la vitesse, le bruit.

Les reconnaissances s’effectueront aux dates suivantes :

Dimanche 16 avril de 8H à 19H

Mardi 18 avril de 9H à 20H

- CHALLENGE DU GROUPEMENT BOULISTE :

Le challenge du groupement est organisé par la Poussette Boules de Bibost le 13 et 14 mai 2023.

Programme du samedi 13 mai :

7h45 Rassemblement des sociétés au boulodrome

8h00 Défilé, cérémonie protocolaire, vin d’honneur offert par la municipalité

9h30 Début des parties

12h00 Repas bouliste

14h00 reprise des parties3 avril 2023

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Dimanche 14 mai :

14h00 reprise de la compétition

17h00 Finale

19h30 Apéritif de clôture et remise de récompenses

DIVAGUATION CHIENS ERRANTS :

Il est rappelé en vertu de l’article 211-23 du code rural et de la pêche maritime (CRPM) est considéré en état de divagation tout chien qui en dehors d’une action de chasse, de la garde ou de la protection d’un troupeau, n’est plus sous la surveillance effective de son maître.

La séance est levée à 21h15. Prochain conseil municipal mardi 2 mai 2023

Le Maire

Franck CHAVEROT

Le secrétaire de séance

Thierry BEAU3 avril 2023

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INFORMATIONS DIVERSES

Infos mairie :

La mairie de Bibost vous accueille chaque semaine :

- Lundi de 9h00 à 12h00

- Mercredi de 14h00 à 18h00

- Vendredi de 14h00 à 17h30

Retrouvez toutes les actualités du village sur nos différents moyens de communication :

➢ Site internet de la commune : http://www.mairie-bibost.fr/

➢ Facebook : https://fr-fr.facebook.com/mairiedebibost/

➢ Panneau Pocket: Téléchargez l’application sur votre smartphone (application gratuite) et recevez, en temps réels, les alertes publiées par la commune.

Une compétition de fléchettes à BIBOST au centre d’animation organisé par le DARTS CLUB DES GONES.

Le vendredi 28 avril : tournoi gratuit ouvert à tous, inscriptions jusqu’à 19h00.3 avril 2023

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