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Déliberation - Seance du 6 juin 2023 Liste des deliberations
Document publié le Mardi 6 juin 2023 par la commune de Cohennoz.
Lien du pdf (Déliberation - Seance du 6 juin 2023 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Énergies,
ANA ANS
Commune
de
Cohennoz
Tel.
Bureaux :
04.79.37.33.82/
Fax
: 04.79.37.37.38
Email
: mairie.cohennoz@wanadoo.fr
/ www.mairie-cohennoz.fr
COHENNOZ
MAIRIE
Département
de
la Savoie
Arrondissement
d'Albertville
7 Place
du
Village
- Chef-Lieu
73400
COHENNOZ
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
6 JUIN
2023
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance,
qui
remplace
le
compte
rendu
des
séances
du
conseil
municipal
à
compter
du
1er
juillet
2022,
conformément
à
l'ordonnance
n°
2021-1310
du
7 octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité
N°
d'ordre
Objet
des
délibérations
2023-D23
Approbation
du
PV
de
la
réunion
du
11/04/2023
2023-D24
|
Approbation
de
la
modification
simplifiée
n°1
du
PLU
2023-D25
Développement
d’Infrastructures
de
Recharges
pour
Véhicules
Electriques
(bornes
IRVE),
transfert
de
compétence
IRVE
au
SDES
(copie)
2023-D26
Dénomination
d’une
voie
nouvelle
2023-D27
Subvention
aux
associations
Convention
d'adhésion
à
la
mission
de
médiation
préalable
obligatoire
avec
2023-D28
:
.
le
Centre
de
Gestion
de
la
Savoie
Convention
d'adhésion
à la mission
relative
au
référent
déontologue
pour
les
2023-D29
2
.
.
élus
avec
le
Centre
de
Gestion
de
la
Savoie
2023-D30
Décision
modificative
n°1
La
Région
a
Auvergne-Rhône-Alpes
SAVOIE
é
À
|
Me
With,
PEFC
#7
27
N'YSETE
LAMANL
see