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Document publié le Jeudi 26 mars 2026 par la commune de Cohennoz.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations seance du 26 03 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
MN
4
CREST-W#WOLAND COHENNOZ
MAIRIE
Département
de
la Savoie
Arrondissement
d’Albertville
7 Place
Etienne
Maillet
- Chef-Lieu
73400
COHENNOZ
Commune
de
Cohennoz
Tel.
Bureaux:
04.79.37.33.82
Email
: mairie@cohennoz.fr/ www.mairie-cohennoz.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
MARS
2026
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance,
qui
remplace
Le compte
rendu
des
séances
du
conseil
municipal
à compter
du 1er
juillet 2022,
conformément
à l'ordonnance
n° 2021-1310
du
7 octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité
N° d'ordre
Objet des
délibérations
2026-D14
Approbation
des
procès-verbaux
des
réunions
du
10
et 20
mars
2026
2026-D15
Indemnités
de fonction
aux
élus
2026-D16
Délégations
consenties
au
maire
par
le conseil
municipal
Désignation
d’un
adjoint
au
maire
chargé
de
représenter
la commune
2026-D17
Lu
de
dans
les actes
administratifs
2026-D18
Création
des commissions
et désignation
des
membres
2026-D19
Constitution
d'une
Commission
d'Appel
d'Offres
(CAO)
2026-D20
Constitution
d'une
Commission
Consultative
de
Délégation
de
Service
Public
(CDSP)
Société
Publique
Locale
(SPL)
Domaines
skiables
des
Saisies
-
2026-D21
Vi
,
RIRE
Désignation
des
représentants
au
Conseil
d'Administration
2026-D22
Désignation
des
membres
du
Conseil
d'Administration
de
la
SPL
Domaines
skiables
Crest-Voland
Cohennoz
2026-D23
Désignation
des
délégués
pour
siéger
au
Syndicat
Intercommunal
à
Vocation
Unique
(SIVÜ)
« Domaine
skiable
Crest-Voland - Cohennoz
»
Désignation
d'un
représentant
au
Syndicat
Départemental
d'Energie
de
2026-D24
la Savoie
(SDES).
2026-D25
Désignation
des
délégués
pour siéger au sein d'organismes
extérieurs
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