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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Coteaux du Lizon.
Lien du pdf (Déliberation - articles 180 132)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL
Coteaux du Lizon
Liste des délibérations du conseil municipal du lundi 6 juillet 2026 à 19 heures 30.
L'an deux mille vingt-six, le 6 juillet, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au nombre
prescrit par la Loi, dans la salle du Conseil en Mairie de Coteaux du Lizon, sous la présidence de
Monsieur Jean ECUYER, Maire.
PRÉSENTS : AUBERT Christophe, BAILLY-BASIN Mathilde, BERREZ Fabienne, CAULE Maxime, COMOY
Jane-Rose, CORDIER Edith, DALLOZ-PIDOLLE Julien, ECUYER Jean, FAURE Guy, GARNIER Franck,
GROSSIORD Romain, JACQUIER François, JESPERE Laëtitia, MERMET-JEANVOINE Fabienne, MEYNIER-
TESTA Justine, RABAH Zakia, RENAUD Christophe, TANIERE Olivier, YARD Armelle,
ABSENTS EXCUSÉS : BERTHOD Patricia (pouvoir à F. BERREZ), HOCHEDE Denis (pouvoir à G. FAURE),
JANOD Laurent (pouvoir à J. ECUYER), MOREAU Aurélie (pouvoir à M. CAULE)
ABSENTS :
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Olivier TANIERE
Délibérations :
2026/065 Rectificatif facturation frais d'école à la commune de Ravilloles_ Approuvée
2026/066 Actualisation délibération relative aux délégations au Maire_ Approuvée
2026/067 Contrat de mandat avec la commune de Lavans-les-Saint-Claude pour la réfection de
la route de Buclans _ Approuvée
2026/068 Contrat de vacation _ Approuvée
2026/069 Mandat de facturation avec l'ONF _ Approuvée
2026/070 Plan de financement projet aménagement giratoire sud Saint-Lupicin _ Approuvée
2026/071 Décision modificative n°1_ Budget principal _ Approuvée
2026/072 Création de postes — Actualisation tableau des emplois _ Approuvée
2026/073 Convention de prestation nettoyage arbres morts _ Approuvée
2026/074 Projet de réseau de chaleur_ Approuvée
Jean ECUYER Olivier TANIERE
Secrétaire de séance