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Déliberation - articles 180 126
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Coteaux du Lizon.
Lien du pdf (Déliberation - articles 180 126)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
Coteaux du Lizon
Liste des délibérations du conseil municipal du lundi 30 mars 2026 à 19 heures 30.
L'an deux mille vingt-six, le 30 mars, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la Loi, dans la salle du Conseil en Mairie de Coteaux du Lizon, sous la présidence de Monsieur Jean ECUYER, Maire.
PRÉSENTS : AUBERT Christophe, BAILLY-BASIN Mathilde, BERREZ Fabienne, BERTHOD Patricia, CAULE Maxime, COMOY Jane-Rose, CORDIER Edith, DALLOZ-PIDOLLE Julien, ECUYER Jean,
FAURE Guy, GARNIER Franck, GROSSIORD Romain, HOCHEDE Denis, JACQUIER François, JANOD
Laurent, JESPERE Laëtitia, MERMET-JEANVOINE Fabienne, MEYNIER-TESTA Justine, MOREAU Aurélie, RABAH Zakia, RENAUD Christophe, TANIERE Olivier, YARD Armelle.
ABSENTS EXCUSÉS :
ABSENTS :
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Julien DALLOZ-PIDOLLE
Délibérations :
2026/030 Désignation des délégués au SMAAJH _ Approuvée
2026/031 Désignation des délégués au SIDEC du Jura _ Approuvée 2026/032 Désignation des délégués au SICOPAL _ Approuvée
2026/033 Désignation des délégués au SIVU Gendarmerie _ Approuvée 2026/034 Désignation des délégués au SIEG _ Approuvée
2026/035 Détermination du nombre de membres au CA du CCAS _ Approuvée 2026/036 Election des membres de commission d'appel d'offres _ Approuvée 2026/037 Création et composition des commissions communales_ Approuvée 2026/038 Indemnités des élus_ Approuvée
2026/039 Subvention classe découverte B. CLAVEL_ Approuvée 2026/040 Travaux électrification lotissement Croix du Raffourg _ Approuvée
Jean ECUYER Julien DALLOZ-PIDOLLE
277 Secrétaire de séance