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Document publié le Mercredi 15 mars 2023 par la commune de Saint-Vincent-sur-Oust.
Lien du pdf (Déliberation - mars 22 affiche liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Énergies,
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA
COMMUNE DE SAINT-VINCENT-SUR-OUST
Nombre de
membres :
en exercice 18
présents 16
votants 18
L’an deux mille vingt-trois,
Le 22 mars à 19 heures 00,
le conseil municipal dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire et publique, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Pierrick Le Boterff, Maire.
Date de convocation : 15 mars 2023.
Présents : Pierrick Le Boterff, Nadège David, Nicolas Simon, Bénédicte Harostéguy, Jean Hallier, Bernard Gougeon, Élisabeth Sicot, Michèle Hallier, Philippe Grosset, Erwan Perrot, Philippe Clément, Valérie Richard, Denis Jannot, Nolwenn Niol Lanoë, Catherine Hallier, Bastien Cretté.
Absents excusés : Catherine Boudet (pouvoir Valérie Richard), Annaïg Colombe (pouvoir Nicolas Simon).
Absents :
Secrétaire de séance : Élisabeth Sicot.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
• Présentation d’une analyse financière par Monsieur David Égasse du Service de Gestion Comptable de Redon
• Adoption du Compte de la gestion 2022 du budget général de la commune. • Adoption du compte administratif 2022 du budget général de la commune. • Affectation du résultat 2022 du budget général de la commune vers le budget primitif 2023.
• Vote des taux des impôts directs locaux 2023.
• Vote du budget primitif 2023.
• Vote de subventions 2023.
• Litige Couverture Sud Morbihan, indemnités obtenues.
• RGPD, accompagnement du Centre de Gestion de le Fonction Publique Territoriale du Morbihan.
• Acquisition de la parcelle ZC 49.
• Tarifs communaux au premier janvier 2023.
• Chemins de randonnées, demande de subvention PDIPR 2023.
• Extension du réseau électrique aux Brulys, convention Morbihan Énergies. • Village du Patis, travaux de voirie pour la gestion des eaux pluviales.