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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Davayat.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 01 17 releve deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Séance du Conseil Municipal de Davayat du 17 janvier 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 17 janvier à 20h00, le Conseil Municipal dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Fabre
Jean-Louis, Maire.
Date de Convocation 12 janvier 2023
Présents : Mmes, AGOSTINHO Aurélie, DORIAT Cathy, LOUP Julie, Mrs
BOURBONNAIS Jérôme, CHARVOIN Christophe, CONDAT Christophe, GAMBIN
Pascal, MORIN Antoine, Mr PIGNOL Marc, RUSSO Dominique
Procurations : TEYSSIER Marie à MORIN Antoine, CHALAYER Richard à
BOURBONNAIS Jérôme, DEMARS Cyril à FABRE Jean-Louis
Absent excusé : BUISSON Emmanuel,
Désignation d’un secrétaire de séance : CONDAT Christophe
Liste des délibérations
N°
Date de la
délibération OBJET VOTE
OO1
17/01/2023
Avenant à la convention portant mise à
disposition du service « Ressources
humaines » de la Communauté de
communes
Approuvé à l’unanimité
OO2
Programmation FIC 2023-2026 Approuvé à l’unanimité
OO3
Convention de financement des travaux
d’éclairage public
Approuvé à l’unanimité
OO4
Adhésion à la mission de médiation
préalable proposée par le centre de
Gestion de la Fonction Publique
Approuvé à l’unanimité
005
Encaissement de chèques Approuvé à l’unanimité