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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 30 janvier 2025
Procès Verbal - Ordre du jour CM du 22 janvier 2026
Document publié le Jeudi 22 janvier 2026 par la commune de Freissinouse.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour CM du 22 janvier 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
République Française
MAIRIE
HAUTES-ALPES
- Gap
J
Es
mans
reissinouse
LA
FREISSINOUSE
- Commune
HOTEL
DE
VILLE
05000
LA
FREISSINOUSE
LA
FREISSINOUSE,
le
15/01/2026
CONVOCATION
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
participer
à
la séance
qui
aura
lieu
le:
mardi
20
janvier
2026
à
18
heures
30
Salle
du
Conseil
Municipal
89
Place
de
la
MAïirie
05000
LA
FREISSINOUSE
Ordre
du
jour:
1.
Approbation
du
PV
d
Conseil
Municipal
du
24
novembre
2025
2.
Relew
de
décisions
3.
Choix
du
maître
d'oeuvre
pour
la
mise
à
jour
du
schéma
directeur
d'eau
potable
et
réalisation
du
schéma
communal
de
la
défense
extérieure
contre
l'incendie
sur
la
commune
4.
Délégation
de
la
compétence
eau
potable
par
la
Communauté
d'Agglomération
au
profit
de
la
commune
de
La
Freissinouse
5.
Modification
orthographique
d'une
voie
communale
Dans
l'attente
de
cette
rencontre,
je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
dévouées,