Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 20260616 103322
Déliberation - liste recapitulative
Déliberation - 20260703 160151
Procès Verbal - pv19decembre2024
Procès Verbal - 20240912 144041
Déliberation - liste deliberations
Procès Verbal - 20240606 104025
Convocation - CONVOCATION 25032024
Déliberation - LISTE DELIB
Procès Verbal - 20221216 154140
Procès Verbal - PV23062026
Document publié le Mardi 23 juin 2026 par la commune de Saint-Beauzély.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV23062026)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Cybersécurité,
PV CONSEIL MUNICIPAL DU 23 juin 2026
Présents : M Henry ; Malinowski-Bertrand Magali ; O de Wavrechin ; Chevalier J P ;
Granier L ; Taisne Dominique ; Boissière Marie ; Bonhomme Catherine ; Bousquet Jean
Luc ; Groh Sophie ; Orsini-Resche Sarah ; Marchand Christian ;
Absents Czaplicki Jérôme ; Laurent-Roullet Sylvie ; Soulié Martine
Sylvie Laurent Roullet a donné procuration à C Marchand
Secrétaires de Séance : Olivier de Wavrechin
Début de séance : 18h34
1. APPROBATION PV SEANCE PRECEDENTE
Aucune remarque sur ce compte rendu, donc :
Vote: Contre :0 Pour : 13
2. TARIFS DES SEJOURS DU CENTRE DE LOISIRS :
Prévoir les tarifs des deux séjours d’été au mois de juillet 2026 :
En fonction du quotient familial les tarifs proposés sont :
Pour le séjour à Najac : de 23 à 33 € par jour
et pour celui de Bécours :de 7 à 15 € par jour
Après concertation des conseillers, tarifs validés :
Vote: Contre : 0 Pour : 13
3. DELIBERATION ACCEPTANT UNE SOLUTION MUTUALISEE POUR
L’EMPLOID’UN DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES
(D P O):
Le maire nous informe de l’offre faite par le SMICA au tarif de 680€ par an.
Après étude de la proposition, le C M décide d’accepter cette proposition.
Vote : Contre : 0 Pour : 13
4. CREATION DE LA COMMISION DES IMPOTS DIRECTS :
Il convient d’élire dans les deux mois du renouvellement du C M. Cette commission est
composée du maire et de 6 titulaires et 6 remplaçants.
Les candidats suivants ont été enregistrés :
Titulaires : Bastide Etienne ; Boissiere Pierre- Marie ; Brasquies Caroline ; Bertrand
Victor ; Victor Marcel ; Vaissettes Jean- François ; Taisne Dominic ; Soulié Martine ; Marchand
Christian ; Bonhomme Catherine ; Bousquet Jean- Luc ; Chevalier Jean- Pierre.
Suppléants : Boissière Marie ; Czaplicki Jérôme ; de Wavrechin Olivier ; Granier
Laurent ; Groh Sophie ; Laurent-Roullet Sylvie ; Pollet-Villard Georges ; Gaven Jean- Pierre ;
Viala Jean- Louis ; Pons Monique ; Pollet-Villard Geneviève.
Vote: Contre : 0 Pour : 135. DECLASSEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE PLACE DE L’ORATOIRE :
Pour Aigouy Adam, et Albouy Inès, la parcelle située devant leur porte(B1134)
d’une superficie de 55m?à 5€ le m?, soit 275€
Pour Lescure Jacqueline, la parcelle n° 1133, de 15m? à 5€le m°?, soit 75€
Pour ces deux parcelles le C M décide de modifier la délibération 045du 16
décembre 2025, la désaffectation et le déclassement de ces parcelles, et approuve la vente
au tarif mentionné.
Vote : Contre : 0 Pour : 13
6. DECLASSEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE A AZINIERES :
Vu l’enquête publique du 7 au 21 octobre 2025 et la modification demandée concernant la
parcelle C849 ; le conseil constate la désaffectation et le déclassement de cette parcelle et
décide la vente de la parcelle C849 de 242m? à la SCI Le Causse Rouge, pour la somme de
864€.
Vote: Contre: 0 Pour : 13
Jérôme Czaplicki vient d’arriver et participe aux échanges des questions diverses !!
7. QUESTIONS DIVERSES :
e Concernant le prêt du véhicule communal aux associations, afin d’éviter les
polémiques, il est décidé de considérer que la consommation du véhicule se fera sur la base
de 101 de carburant pour 100kms
e Pour le repas des personnes âgées, la date sera précisée ultérieurement et
programmée un dimanche à midi. Les personnes concernées seront contactées
individuellement.
e Les articles destinés à paraitre dans la gazette de septembre prochain, devront être
transmis avant fin juillet.
Fin du conseil à 19h45.
Le Maire Le secrétaire de séance
| | y