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Déliberation - 1706797221 Liste des deliberations du 22 septembre 2023
Document publié le Vendredi 22 septembre 2023 par la commune de Vasselay.
Lien du pdf (Déliberation - 1706797221 Liste des deliberations du 22 septembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Dialogue social,
Commune
de
Vasselay
Département
Cher
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
22/09/2023
Numéro
d'ordre
: 1
Numéro
de
la délibération
: 2023
32
Objet
de
la délibération
:
Convention
de
mutualisation
des
frais
de
transport
au
complexe
sportif
Cathy
Melain
pour
la période
du
1er
septembre
au
31
décembre
2022.
Numéro
d'ordre
: 2
Numéro
de
la délibération
: 2023
33
Objet
de
la délibération
:
Cession
parcelle
communale
(affaire
fosse
septique)
Numéro
d'ordre
: 3
Numéro
de
la délibération
: 2023
34
Objet
de
la délibération
:
SDE
18
: Plan
de
financement
pour
l'extension
de
l'éclairage
public
(City
stade)
Numéro
d'ordre
: 4
Numéro
de
la délibération
: 2023
35
Objet
de
la délibération
:
Budget
2023
: Décision
modificative
N°2
Numéro
d'ordre
: 5
Numéro
de
la délibération
: 2023
36
Objet
de
la délibération
:
Adoption
de
la nomenclature
budgétaire
et comptable
M57
au
1er
janvier
2024
Numéro
d'ordre
: 6
Numéro
de
la délibération
: 2023
37
Objet
de
la délibération
:
Modification
du
temps
de
travail
d'un
emploi
à temps
non
complet
: Adjoint
technique
20/35ème