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Procès Verbal - Proces Verbal Seance cm du 16 MAI 2024
Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Neuvy-Deux-Clochers.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal Seance cm du 16 MAI 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 mai 2024
L'an deux mil vingt-quatre le onze du mois d'avril à 19 heures 00, le Conseil Municipal
de la commune de Neuvy-2-Clochers dûment convoqué, s'est réuni en session
ordinaire, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Mme LEGERET Isabelle,
Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 07.05.2024
Date de publication : 07. 05. 2024
Présents : MM LEGERET Isabelle, MENIGON Jean-François, MARTIN Isabelle,
BUSEYNE Bernard, TURPAULT Jean-François, CAMBIER Jean-Jacques, Absents excusés : DERBIER Cédric, COUSIN Anne-Marie. LECLERC Nathalie,
HAUTIN Patrick, REVERDY Anne.
Mr CAMBIER Jean-Jacques a été élu secrétaire
Délibération_ pour validation du procès-verbal de la séance du 11 AVRIL 2024
* _Vule Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2121-1 5,
* Vu le projet de procès-verbal,
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal, qui s'est tenue le 11 avril 2024, a été établi par le secrétaire de séance désigné en la personrie de Mme MARTIN Isabelle
Il convient à ce titre que les membres du Conseil valident ce document.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Entendu l'exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré,
VALIDE le procès-verbal du Conseil Municipal du 11 avril 2024
Le conseil adopte à l’unanimité cette délibération.
Délibération pour le lancement du proiet « Lieu de convivialité-Médiathèque »
Madame Le Maire rappelle qu’il a été décidé de réaliser un projet « espace Médiathèque-Lieu de convivialité ».
Un bâtiment et des parcelles ont été achetés dans le bourg (AB 19,20, 21, 22), il y a lieu de
décider |
du projet qui sera réalisé et de la démarche à mettre en place.
Le conseil municipal souhaite la création d’un seul espace regroupant médiathèque et lieu de convivialité avec des aménagements permettant de faire l’un et / ou l’autre . Afin de pouvoir se décider :
- sur la faisabilité du projet
- Sur le lieu d'implantation : deux options
Soit parcelles maison Rondeau : AB 19,20, 21, 22)
Soit parcelles maison Rondeau : AB 19,20, 21, 22 et parcelles maison Coutanceau : AB 30, 31, 183, 185 ( maison jouxtant les parcelles Rondeau qui sont en vente)
Le conseil municipal souhaite faire appel à un bureau d’étude ,
*__ Après en avoir en avoir délibérer le conseil décide de recruter un bureau d’étude
*__ Une abstention, un contre, 4 pour vente,
. Le 2
Cette habitation se trouve dans
le Périmètre du site de Vesvre,
et représente un intérêt pour
le
développement de ce dernier
Une estimation a été effectuée.
Après en avoir délibéré le Conseil
Municipal décide de Proposer
d? EUroS à l’unanimité
. les
Îl autorise le maire à effectuer les
démarches nécessaires et l’autorise
à signer tous documents afférents à cet achat.
acheter ce bien à 130 000
Tableau des voiries communales
Madame Le Maire informe que La loi
3DS stipule que les collectivités doivent
pecser “ : déclarer toutes les voies Ouvertes à la circulation, qu’elles
Soient privées ou pub de Premier élément beaucoup de tronçons de Toutes, et
même de routes entières
(lieux- con TCV
Chemins) ne sont Pas identifiés
Correctement par les services
de l’état. Mettre à Jour Pour actualiser ce tableau des voiries communales nous avons la possibilité de faire partie d’un groupement de commande auprès de géoptis ( tarif préférentiel avec com com Montant : 3000 euros au lieu de 5760 euros)
Participation de la collectivités à l’assurance prévoyance et santé des agents
* Au 01/01/2025 les collectivités doivent participer financièrement aux cotisations d’assurance prévoyance ( le minimum est de 7 euros) et au 01/01/2026 pour les cotisations d’assurance « santé » (le minimum de cette participation est de 15 euros), des agents de la commune
+ __ Madame Le Maire vous propose de mettre en place ces deux participations au premier janvier 2025
* Il faut d’abord proposer un projet de délibération au comité technique du centre de gestion puis prendre cette délibération
Informations
-Travaux église : Une demande de devis pour l’installation de contreforts est en cours et en attente de l’étude géotechnique
-Sujets évoqués lors de la Commission voirie communautaire : Travaux centre de loisirs , travaux déchetterie de Rians, réflexion sur la gestion des bornes « camping car », voirie communautaire : réflexion sur le montant que les communes donne à la communauté de communes, (passer de 1 euros à 1,5 euros ou 2 euros)
-Ville à joie : se déroulera le 22 juin en même temps que la foire vide grenier organisée par le comité des fêtes
Le Maire,
LEGERET Isabelle Le secrétaire de séance, CAMBIER Jean-Jacqués