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Procès Verbal - Bujaleuf.PV SEANCE 11 05 26
Déliberation - 906EEBAB 826F 4297 9F54 1E864029DD0F 92025 11 TPN
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Séance - 1764595826 seance 9 du 26 11 25
Document publié le Mercredi 26 novembre 2025 par la commune de Saint-Laurent-sur-Gorre.
Lien du pdf (Séance - 1764595826 seance 9 du 26 11 25)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Ruralité,
Liste des délibérations prises au cours de la séance du
Conseil Municipal N°9/2025 du 26/11/2025
Dossier 1 : Rénovation salle polyvalente : demande de subventions
APPROUVEE
Dossier 2 : Rénovation Eglise : exonération des pénalités de retard
APPROUVEE
Dossier 3 : Renouvellement marché de fourniture de carburants à la station-
service APPROUVEE
Dossier 4 : Création de la commission d’appel d’offres pour le marché de
fourniture de carburants APPROUVEE
Dossier 5 : Tarifs 2026 de l’Aire camping de Mon Village APPROUVEE
Dossier 6 : Personnel : Modification du RIFSEEP APPROUVEE
Dossier 7 : Personnel : Protection sociale des agents : risque SANTE
APPROUVEE
Dossier 8 : Personnel : Plan « Fortes chaleurs » APPROUVEE
Dossier 9 : Vente du bien de section de Cubes APPROUVEE
Dossier 10 : Aliénation chemin rural Les Lilas : enquête publique préalable
APPROUVEE
Dossier 11 : Régularisation dossier Commune/Tragett : modification
emprise chemin rural APPROUVEE