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Procès Verbal - 2022.09.30 proces verbal seance
Document publié le Vendredi 12 août 2022 par la commune de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022.09.30 proces verbal seance)
Thèmes du document : Tourisme, Eau et assainissement, Logement,
Département
de
la Corrèze
République Française
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CAMPS
- ST.MATHURIN-LEOBAZEL
PROCES-VERBAL
Nombre
de
membres
en
Séance
du
vendredi
30
septembre
2022
exercice:
11
L'an
deux
mille
vingt-deux
et le trente
septembre
l'assemblée
régulièrement
convoqué
le 22
septembre
2022,
s'est réuni
sous
la présidence
de
René
BITARELLE
Présents
: 10
Sont
présents:
René
BITARELLE,
Raymond
MONFREUX,
Louis
VERGNE,
Annie
CHASSAGNE,
Christine
PESTOURIE,
Laurence
VAURS,
Michel
CROS,
Patrice
Votants:
10
MOULENE,
Michel
VERT,
Francis
MARTINIE
Absent
excusé
:
Mickaël
BLANCHARD
Secrétaire
de
séance
:
Annie
CHASSAGNE
Auxiliaire
: Emmanuelle
BOUYGES
Lecture
du
procès-verbal
de
la séance
du
12
Août
2022
par
M.
Raymond
MONFREUX,
secrétaire
de
séance. Le
procès-verbal
est
approuvé à
l'unanimité
et publié.
Ordre
du
jour
de
la séance :
- Approbation
du
Procès-verbal
de
la séance
du
12.08.2022,
- Location
du
logement
2 Rue
de
la Cère,
- Remboursement
de
la TEOM
par
les
locataires
communaux,
- Prise
en
charge
des
cotisations
d'assurances
par
chaque
budget,
- Tarifs
du
réseau
d'Eau
facturation
2024,
- Tarifs
du
réseau
d'Assainissement
facturation
2024,
- Régie
des
activités
touristiques
: Tarifs
2023,
- Admission
en Non-Valeur,
- Mise
à jour
de
la Convention
d'utilisation
de
la plateforme
ACTES,
- Questions
diverses
DELIBERATIONS
Objet:
Location
du
Logement
2
Rue
de
la
Cère
- 2022
52
M.
le Maire
rappelle
que
le pavillon
communal,
2 Rue
de
la Cère
est resté
vacant
depuis
Octobre
2021
pour
développer
un
projet
de
Maison
d'Assistantes
Maternelles
qui
à ce jour
n'a pas
abouti.
Il indique
qu'il est temps
de
le remettre
en
location.
M.
le
Maire
indique
que
Mme
VENANCI
Kethline
a demandé
un
logement
de
plain-pied
dans
la
Commune
en
Février
2022
afin
de
répondre
aux
besoins
de
son
fils
de
6
ans
handicapé
moteur.
Le
logement
2 Rue
de
la
Cère
est
de
type
T4
de
plain-pied
d'une
surface
habitable
de
84,73
m2.
Ce
logement
dispose
d'un
espace
extérieur
privatif
dont
l'entretien
est
à la
charge
du
locataire.
Une
clause
sera
rajoutée
au
bail
indiquant
qu'en
cas
de
défaillance
du
locataire
pour
l'entretien
des
espaces
extérieurs,
la Commune
fera
réaliser,
à la charge
du
locataire,
les
travaux
d'entretien.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
DECIDE
:
- D'attribuer
à
Mme
VENANCI
Kethline,
la
location
du
logement
situé
2,
Rue
de
la
Cère
à
CAMPS,
- De
fixer
le montant
du
loyer
à 405,00
€ / mois
- De
fixer
la caution
à
1 mois
de
loyer
soit 405,00
€
- De
prévoir
la
mise
à disposition
du
logement
le
01.11.2022
après
la réalisation
d'un
état
des
lieux,
- D'autoriser
M.
le Maire
à signer
les documents
nécessaires
pour
cette
location.
Résultat
du
vote
: Adoptée
- Votants
: 10
Pour
: 10
; Contre
: 0
; Abstention
: 0
; Refus
: 0 Objet:
Remboursement
de
la
Taxe
d'Enlèvement
des
Ordures
Ménagères
par
les
Locataires
- 2022
53
M.
le
Maire
rappelle
que
le
calcul
de
la
Taxe
d’Enlèvement
des
Ordures
Ménagères
est
lié
au
foncier
bâti.
Elle
est payée
par
tous
les
propriétaires
en
même
temps
que
la taxe
foncière
sur
le bâti.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
de
ses
membres
présents
DÉCIDE
:
-
de
mettre
en
recouvrement
auprès
de
ses
différents
locataires
les
montants
des
taxes
d’Enlèvement
des
Ordures
Ménagères
correspondant
à leurs
logements.
Soit
pour
2022 :
- Logement
1 Presbytère :
81,00
€
- Logement
2 Presbytère :
88,00
€
- Logement
3 Presbytère
:
75,00
€
- Pavillon
Communal
|:
135,00
€
- Pavillon
Communal
2
:
118,00
€
- Appartement
1 St.
Mathurin
:
47,07
€
- Appartement
2
St.
Mathurin
:
47,20
€
- Appartement
3
St.
Mathurin :
65,73
€
- Logement
Belpeuch
:
31,00
€
- Logement
de
l'Ecole :
76,00
€
- Hôtel
Restaurant
du
Lac :
305,00
€
- Logement
2 Rocher
du
Peintre
:
100,00
€
- Logement
4 Rocher
du
Peintre :
111,00
€
- Epicerie
:
32,00
€
- d'émettre
les
titres
de
recette
à l’article
70611
du
Budget
Communal.
Résultat
du
vote
: Adoptée
- Votants
: 10
Pour
: 10
; Contre
: 0
; Abstention
: 0
; Refus
: 0
Objet:
Prise
en
charge
des
cotisations
d'assurances
par
chaque
budget
- 2022
54
M.
le
Maire
indique
que
chaque
année
le
Budget
de
la
Commune
paye
les
cotisations
d'assurances
pour
les
services
de
l'eau,
de
l'assainissement
et la Station-service.
Un
calcul
de
répartition
des
frais
est
réalisé
pour
les
cotisations
des
Budgets
Eau
et Assainissement
et sur
la
base
de
la cotisation
réelle
pour
le Budget
de
la Station-service.
Après
en avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unaminité,
DECIDE
:
-
de
mettre
chaque
année
en
remboursement
auprès
des
budgets
les
sommes
des
cotisations
d'assurances
qui
leur
correspondent
:
- Budget
de
l'Eau,
- Budget
de
l'Assainissement,
- Budget
de
la Station-service.
Résultat
du
vote
: Adoptée
- Votants
: 10
Pour
: 10
; Contre
: 0
; Abstention
: 0
; Refus
: 0
Objet:
Tarifs
du
réseau
d'Eau
- Facturation
2024
- 2022
55
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
de
ses
membres
présents,
DECIDE
pour
la facturation
2024
(Consommation
d’eau
de
2023
et abonnement
de
2024)
- de
maintenir
le tarif d’abonnement
au
réseau
d’eau
potable
(abonnement
2024)
- abonnement
1°
compteur:
50.00
€
- abonnement
2°
compteur:
34.00
€
- de
maintenir
le tarif du
m3
d’eau
potable
(consommations
année
2023)
à 0.80
€ le
m3 Objet:
Tarifs
du
réseau
d'Assainissement
- Facturation
2024
- 2022
56
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
de
ses
membres
présents,
DECIDE
pour
la
facturation
2024
(Consommation
d’eau
assainie
2023
et abonnement
2024)
- de
maintenir
pour
l’année
2024
le tarif d’abonnement
d’assainissement
à 50.00
€
- de
maintenir
le tarif du
m3
d’eau
assainie
(consommations
année
2023)
à 0.80
€ le m3.
Résultat
du
vote
: Adoptée
- Votants
: 10
Pour
: 10
; Contre
: 0
; Abstention
: 0
; Refus
: 0
Objet:
Régie
des
activités
touristiques
: Tarifs
2023
- 2022
57
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DECIDE
:
- de
fixer
les
tarifs
2023
des
différentes
prestations
pour
la régie
des
Activités
Touristiques :
CAMPING
:
Location
des
10
emplacements
de
Camping
(Ouverture
du
01 Mai
au 30 Septembre
2023)
Tarifs
2023
à la nuitée
Emplacement
4.00
€
Adulte
(+
18
ans)
3.00
€
Enfant
(3
à
17
ans)
2.00
€
Enfant
(-3
ans)
Gratuit
Branchement
électrique
3.00
€
Animal
Gratuit
Taxe
de
séjour
intercommunale
0,20
€ / Adulte
Location
des
hébergements :
Chalets
6
pers
ouverts
toute
l'année
Chalets
4
pers
et
Chalets
5
pers
ouverts
du
01.04.2023
au
04.11.2023
Bungalows
ouverts
du
01.05.2023
au
30.09.2023
Date
Date
fin
début
Basse
O1-janv-23|
22-avr-23
Moyenne|
22-avr-23|
0O7-juil-23
Haute
08-juil-23|
18-août-23|
TARIFS
SAISON
2023
Moyenne
|19-août-23|
29-sept-23
Basse
30-sept-23|
31-dec-23
Séjours
[Tarif
nuit|
Séjour
|
Séjour | Séjour|
Séjour | Séjour
|Séjour|
Séjour
[Séjour
2jrs
3jrs
|
Ajrs
|
5jrs
Gjrs
|
7jrs |
1djrs
| 21 jrs
TYPE
BUNGALOW
12
m2
Moyenne
30
57
83
108
138
165]
180
290|
470
Haute
50
*
95
138
180
230
275]
300|
480|
780
TYPE
BUNGALOW
17
m2
Moyenne
35
67
97
126
161
193]
210
335,
545
Haute
55*
104
152
198
253
302|
330
525]
855
TYPE
CHALET
4
PERSONNES
Basse
30
57
83
108
138
165]
180
290|
470
Moyenne
50
95
138|
180]
230]
275]
300]
480|
780
Haute
70*
133
194
252
322
385|
420
670|
1090 TYPE
CHALET
5
PERSONNES
Basse
35
67
97
126
161
193]
210]
335]
545
Moyenne
55
104
152
198
253
302]
330]
525]
855
Haute
5
142
208|
270
345
412]
450]
720|
1170
TYPE
CHALET
6 PERSONNES
Basse
40
76
111
144
184
220|
240|
385]
625
Moyenne
60
114
166|
216
276
330]
360|
575]
935
Haute
80*
152
222|
288
368
440|
480|
765]
1245
* Location
à la
nuitée
à la dernière
minute,
location
à
la semaine
du
samedi
au
samedi
privilégiée.
Permettre,
si
besoin,
la
mise
en
place
d'une
campagne
promotionnelle
de
dernière
minute
pour
la
location
des
chalets
sur
la période
estivale
(réduction
de
20
%
sur
les tarifs
des
chalets
à la semaine
minimum).
e
PECHE
à
l’Étang
du
Moulin
: Période
d’encaissement
de
Mars
à
Octobre
- Carte
annuelle
Adulte
: 30.00
€ / année
- Carte
annuelle
Ado
(12-16
ans)
: 5.00
€ / année
- Carte journalière
: 8.00
€ / journée
- Carte
à la semaine
: 15.00
€ / 7 jours
consécutifs
e
LOCATION
DE
MATERIEL
: Période
d’encaissement
de
Janvier
à Décembre
- Utilisation
du
lave-linge
ou
sèche-linge
: 5.00
€ / programmation
- Location
des
équipements
du
plan
d'eau
:
- Pédalo :
5 €/30
minutes
- Stand-Up
Paddle
:
3 €/30
minutes
- Yoga
Kayak :
3 € /
30
minutes
e
ACHATS
DIVERS
: Période
d'encaissement
de
Janvier
à Décembre
- Vente
de
cartes
postales
: 0.40
€ /
carte
- Vente
de
verres
recyclables
: 2.00
€ / verres
- Vente
de
boissons
(fraîches
ou
chaudes)
: 1.50
€ / boisson
- Vente
de
glaces
de
1ère
catégorie
: 1.00
€ / glace
- Vente
de
glaces
de
2ème
catégorie
: 2.50
€ / glace
- Vente
de
glace
de
3ème
catégorie
: 2,00
€ / glace
Résultat
du
vote
: Adoptée
- Votants
: 10
Pour
: 10
; Contre :
0
; Abstention :
0
; Refus
: 0
Objet:
Proposition
d'admission
en
non-valeur
- 2022
58
M.
le
Maire
explique
que
le
Service
de
Gestion
Comptable
d'ARGENTAT
sollicite
l’admission
en
non-valeur
de
la
somme
n'ayant
pu
être
recouverte
du
fait
de
la mise
en
liquidation
judiciaire
le
09.11.2018
de
la SARL
LA
ROSSA
(société
DISCAN).
Budget
Station-service :
2018
: LA
ROSSA
SARL
: 7 427,47
€ HT
soit
8 912,96
€ TTC
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
DECIDE
:
- d'accepter
l’admission
en
non-valeur
de
la somme
de
7 427,47
€ HT
soit
8
912,96
€ TTC
du
redevable
SARL
LA
ROSSA,
sur
le budget
de
la Station-Service,
- de
régulariser
cette
admission
en
non-valeur
lors
du
Budget
2023
de
la
Station-service, - d'autoriser
M.
le
Maire
à
prévoir
en
2023
une
subvention
exceptionnelle
du
Budget
de
la
Commune
vers
le
Budget
Station-service
afin
de
couvrir
l'opération
de
régularisation
de
cette
admission
en
non-valeur. Résultat
du
vote
: Adoptée
- Votants
: 10
Pour
: 10
; Contre
: 0
; Abstention
: 0
; Refus :
0
Objet:
Mise
à
jour
de
la
Convention
d'utilisation
de
la
plateforme
(@CTES
- 2022
59
M.
le
Maire
indique
que
la
Collectivité
est
autorisée,
par
Convention
signée
le
10.12.2012
et
par
son
Avenant
du
16.03.2015,
à transmettre
par
voie
électronique
des
actes
au
Contrôle
de
légalité
à travers
la
plateforme
nationale
@CTES
qui
est
un
lien
vers
Actes
budgétaires
assurant
la
réception
et
le
contrôle
des
actes
budgétaires.
Il explique
que
compte
tenu
de
son
ancienneté,
cette
Convention
n'autorise
pas
l'envoi
dématérialisé
de
tous
types
d'actes
et
documents
soumis
à
obligation
de
transmission.
Or
aujourd'hui
la
volumétrie
des
fichiers
électroniques
admis
sous
@CTES
permet
la
transmission
de
la
quasi-totalité
des
documents
y
compris
en
manière
d'urbanisme
et de
commande
publique.
Il est
donc
proposé
de
conclure
une
nouvelle
Convention
autorisant
l'envoi
électronique
de
tous
les
actes
et
documents
soumis
à l'obligation
de transmission
au
contrôle
de
légalité
et au
contrôle
budgétaire.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
DECIDE
:
-
d'approuver
la
Convention
entre
le
Représentant
de
l'Etat
et
la
Collectivité
souhaitant
procéder
à la transmission
électronique
des
actes
soumis
au
contrôle
de
légalité
et/ou
au
contrôle
budgétaire
ou
une
obligation
de
transmission
au
représentant
de
l'Etat,
- d'autoriser
M.
le Maire
à signer
cette
nouvelle
Convention.
Résultat
du
vote
: Adoptée
- Votants
: 10
Pour
: 10
; Contre
: 0
; Abstention
: 0
; Refus
: 0
QUESTIONS
DIVERSES
Contractualisation
des
projets
2023-2025
avec
le Conseil
Départemental
:
M.
le Maire
indique
que
les projets
d'investissement
retenus
pour
être
contractualisé
sont :
- Etude
de
faisabilité
sur le site de Belpeuch,
- Transformation
de
l'école
de
Belpeuch
en
gîte,
- Rénovation
énergétique
du
logement
au-dessus
du
local
commercial,
- Rénovation
énergétique
de
la Mairie,
- Rénovation
toiture
Eglise
St-Mathurin
MH
Réception
de
travaux :
La
réception
des
travaux
de
construction
du
Bâtiment
d'accueil
du
Camping
aura
lieu
le Mardi
11
Octobre
à
10
heures
en
présence
des
entreprises,
de
la maîtrise
d'oeuvre
et des
élus
disponibles.
Point
sur
les
travaux
de
la
Salle
Polyvalente
:
Les
plans
concernant
la partie
bar
ont
été
modifiés
comme
souhaité
lors
des
réunions
de
chantier
des
15
et
17/09/22.
Le
bar
sera
installé
dans
la salle
devant
la nouvelle
cuisine.
Le
chantier
prend
encore
du
retard
avec
les
délais
rallongés
de
fourniture
des
matériaux.
Porte
de
l'église
de
Camps
:
M.
MONFREUX
rappelle
que
la porte
de
l'église
est
en
très
mauvais
état.
Il présente
un
devis
de
C-OB-M
CHAUVAC
pour
son
remplacement
à
l'identique.
D'autres
devis
vont
être
demandé
avec
des
variantes
de
porte. Logement
N°2
du
Presbytère :
M.
le Maire
donne
lecture
du
courrier
de
M.
CARLAT
qui
sollicite
la réalisation
de
divers
travaux
dans
son
logement.
M.
MONFREUX
indique
que
des
devis
sont
en
cours. Piste
de
la Bissière
:
M.
le
Maire
et
M.
VERGNE
indique
qu'une
portion
de
cette
piste
se
situe
sur
notre
Commune,
l'Entreprise
ETA
BOISSIERES
a
été
retenue
pour
faire
les
travaux.
Le
devis
pour
la
portion
sur
Camps
est
approuvé
pour
2 430.00
€ HT
soit 2 913.00
€ TTC.
Piste
de
Tonde
et Lapeyre :
M.
VERGNE
rappelle
que
les
pistes
de
Tonde
et Lapeyre
ont
besoins
d'être
entretenues.
Il présente
le
devis
de
l'Entreprise
Sébastien
GONZALES
d'un
montant
de
7
335,00
€ HT
soit
8
802,00
€
TTC
pour
l'apport
et
la mise
en place
de 230
tonnes
de pierre.
Classement
du
Camping :
L'audit
réalisé
cette
année
maintien
le Camping
Municipal
en
2 Etoiles
mais
avec
peu
de
modifications
nous
pourrions
prétendre
à
un
classement
3
Etoiles.
Si
nous
souhaitons
changer
de
classement
dès
2024,
un
nouvel
audit
sera
nécessaire
en
septembre
2023.
Insertion
publicitaire
Etang
du
Moulin :
Mme
CHASSAGNE
rappelle
que
depuis
plusieurs
années
nous
faisons
paraître
un
encart
publicitaire
dans
les magazines
des
Gîtes
de
France
Lot
et Corrèze
ainsi
que
la diffusion
de
petites
fiches
Visites
Passion.
Le
devis
de
Visite-Plus
pour
l'édition
2022
est
de
1
591,70
€
HT
soit
1 910,04
€
TTC
pour
une
prestation
identique. Frais
de
scolarisation
des
enfants
en
Maternelle
et
Primaire
à l'école
privée
Jeanne
d'Arc
:
M.
le Maire
indique
que
suite
aux
réunions
en
Préfecture
et à l'école
Jeanne
d'Arc,
l'école
ne
demandera
pas
le remboursement
des
frais
de
scolarité
des
enfants
pour
les
années
passées.
Cependant
à partir
de
la rentrée
2022-2023,
si
d'autres
enfants
étaient
scolarisés
dans
l'établissement
une
pardon
communale
sera
à
verser. Aide
communale
pour
l'acquisition
d'un
vélo
à assistance
électrique :
M.
le Maire
donne
lecture
du
courrier
de
Mme
LUBAN
qui
sollicite
une
aide
communale
afin
de
déclencher
le
dispositif
de
l'Etat
concernant
d'Aide
à
la Transition
Ecologique.
Les
élus
ne
sont
pas
favorables
à
cette
aide
qui
concerne
uniquement
les
vélos
neufs
et
dont
l'attribution
est
soumise
à
la
vérification
du
revenu
fiscal
de
référence
de
l'acheteur.
Cérémonie
du
11
Novembre:
Messeà
11
heures
à
l'église
de
Camps
puis
dépôt
de
gerbe
au
Monument
aux
morts
de
Camps.
Repas
des
aînés :
Le
repas
de
fin
d'année
offert
aux
personnes
de
la
Commune
de
plus
de
60
ans
aura
lieu
le
Samedi
10
Décembre
à
12
heures
à l'Hôtel-Restaurant
du
Lac.
Les
invitations
seront
envoyées
fin Novembre.
Le
secrétaire
de
séance
a
donné
lecture
du
Procès-verbal
de
la
séance.
Le
Procès-verbal
est
approuvé
et sera
publié.
Le
secrétaire
de
séance
:
Le
maire :
Annie
CHASSAGNE
René
BITARELLE
TT