Compte-Rendu - 1CR 05 28

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Compte-Rendu - 1CR 05 28 Document publié le Jeudi 28 mai 2020 par la commune de Monthion. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1CR 05 28)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement, 1

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 28 MAI 2020

Présents : Lavoine Jean-Claude, Bouzon Stéphane, Crétier Marcel, Dejouy Patricia, Di Marzo Monia, Lopez Yannick, Mondel Caroline, Nicastro Nathalie, Papeix Nicolas, Porrovecchio Marc, Remoissenet Jean-Marc, Soulié Jean-Marc, Sylvestre Evelyne.

Excusé : Lavoine Bastien

Secrétaire : Lopez Yannick

ORDRE DU JOUR : I. Election du maire

II. Détermination du nombre des adjoints

III. Election des adjoints

Lecture de la charte de l’élu

Le Conseil présente ses condoléances à la famille Venippé suite au décès de Léopold Vénippé.

Installation du Conseil Municipal :

Se sont réunis les membres du conseil municipal sous la présidence de Marcel CRÉTIER, le plus âgé des membres du conseil.

Sur la convocation qui leur a été adressée par le maire sortant ;

Formant la majorité des membres en exercice.

Yannick LOPEZ a été désigné comme secrétaire de séance.

Marcel CRÉTIER procède à la lecture des résultats de l’élection du 15 mars 2020.

Au premier tour de scrutin ont été élus : Lavoine Jean-Claude (173 voix), Bouzon Stéphane (165 voix), Crétier Marcel (158 voix), Dejouy Patricia (167 voix), Di Marzo Monia (167 voix), Lavoine Bastien (169 voix), Lopez Yannick (169 voix), Mondel Caroline (168 voix), Nicastro Nathalie (158 voix), Papeix Nicolas (168 voix) , Porrovecchio Marc (169 voix), Remoissenet Jean-Marc (168 voix), Sansoz Marc (167 voix), Soulié Jean-Marc (167 voix) , Sylvestre Evelyne (167 voix).

I. ÉLECTION DU MAIRE

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L 2122-7 ; Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;

Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité des suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;

Jean-Claude LAVOINE propose sa candidature.

Après le vote à bulletins secrets, Jean-Claude LAVOINE est élu (13 voix pour, 1 bulletin blanc) Il est désigné en qualité de délégué communautaire titulaire.

II. DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS

Monsieur le Maire rappelle que la création du nombre d’adjoints relève de la compétence du conseil municipal.

1. Nombre minimum : L'article L 2122-1 du CGCT précise qu'il y a, dans chaque commune, un maire et un ou plusieurs adjoints élus parmi les membres du conseil municipal.

2. Nombre maximum. En application de l'article L 2122-2 du CGCT, le nombre d'adjoints au maire est fixé par le conseil municipal et peut atteindre, au maximum, 30 % de l'effectif légal du conseil.

Il est proposé la création de 2 postes d’adjoints.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

Fixe à 2 le nombre d’adjoints à élire parmi ses membres.

(Délibération 09 Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0)2

III. ÉLECTION DES ADJOINTS

Sous la présidence de M Jean-Claude LAVOINE, Maire.

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L 2122-7-1, Vu la délibération du conseil municipal fixant le nombre d’adjoints au Maire à 2. M. le Maire rappelle que l’élection des adjoints intervient par scrutins successifs, individuels et secrets dans les mêmes conditions que celles pour le Maire. Les adjoints prennent rang dans l’ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l’élection du Premier adjoint. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.

Considérant que le ou les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue ; Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;

Après un appel à candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Le premier adjoint proposé est SOULIE Jean-Marc

Après le vote à bulletins secrets, SOULIE Jean-Marc est élu (13 voix pour, 1 bulletin blanc) Il est désigné en qualité de délégué communautaire suppléant.

Le deuxième adjoint proposé est LOPEZ Yannick

Après le vote à bulletins secrets, LOPEZ Yannick est élu (13 voix pour, 1 bulletin blanc)

Les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions.

Lecture de la charte de l’élu.