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Convocation - convocation cm 20.03.26 2
Compte-Rendu - 1CR 05 28
Déliberation - Deliberations CM du 20.03.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Monthion.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations CM du 20.03.26)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMMUNE
DE
MONTHION
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20/03/2026 À 19
h
00
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Publiée
et Affichée
à Monthion
le
: 23/03/2026
Président
de
séance
: Bastien
LAVOINE
Secrétaire
de
séance
: Yannick
LOPEZ
N°2026-06
- CONSEIL
MUNICIPAL
- Création
des
postes
d’adjoints
Présents
:15
Votants
: 15
Pour
: 15
Contre
: 0 Abstention
: 0
N°2025-07
- CONSEIL
MUNICIPAL
- Élection
des
adjoints
Présents
: 15
Votants
: 15
Pour
: 15
Contre
: 0 Abstention
: 0 Département
de a
Savoie
MAIRIE
DE
MONTHION
Arrondissement
et Canton
Code
Postal
: 73200
D’Albertville
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°2026-06
Le
20
mars
2026,
à
19h00
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
Mairie
sous
la
présidence
de
M.
LAVOINE
Bastien,
Maire.
Date
de
Convocation
: 16/03/2026
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Nombre
de
présents
:
15
Votants
: 15
Pour
: 15
Contre
: 0 Abstention
: 0
Présents
: Lavoine
Bastien,
Soulié
Jean-Marc,
Sylvestre
Evelyne,
Lopez
Yannick,
Lavoine
Jean-
Claude,
Remoissenet
Jean-Marc,
Boullier
Stéphanie,
Chevrier-Gros
Heïdi,
Destremont
Pauline,
Glaisat
Nadine,
Leclavier
Delphine,
Papeix
Nicolas,
Porrovecchio
Marc,
Sansoz
Marc,
Vincent
Marie-Agnès Tous
présents
Secrétaire
: Lopez
Yannick
CONSEIL
MUNICIPAL
- CRÉATION
DES
POSTES
D’ADJOINTS
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et notamment
l’article
L
2122-2
et suivants
;
Considérant
que
le
conseil
municipal
détermine
le
nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30%
de
l’effectif légal
du
conseil
municipal.
Considérant
que
le Conseil
municipal
compte
15
membres.
Il est proposé
la création
de
3 postes
d’adjoints.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
la création
de
3 postes
d’adjoints.
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
Bastien
LAVOINE)
Yannick
LOPEZ
JAË
Date
d’envoi
au
contrôle
de
légalité
: 23/03/2026
Date
de
mise
en
ligne
: 23/03/2026 Département
de
la Savoie
MAIRIE
DE
MONTHION
Arrondissement
et Canton
Code
Postal
: 73200
d'Albertville
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
2026-07
Le
20
mars
2026,
à
19h00
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
Mairie
sous
la
présidence
de
M.
Lavoine
Jean-Claude,
Maire.
Date
de
Convocation
: 16/03/2026
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Nombre
de
présents
: 15
Votants
: 15
Pour
: 15
Contre
: 0 Abstention
: 0
Présents
: Lavoine
Bastien,
Soulié
Jean-Marc,
Sylvestre
Evelyne,
Lopez
Yannick,
Lavoine
Jean-
Claude,
Remoissenet
Jean-Marc,
Boullier
Stéphanie,
Chevrier-Gros
Heïdi,
Destremont
Pauline,
Glaisat
Nadine,
Leclavier
Delphine,
Papeix
Nicolas,
Porrovecchio
Marc,
Sansoz
Marc,
Vincent
Marie-Agnès Tous
présents
Secrétaire
: Lopez
Yannick
CONSEIL
MUNICIPAL
- ÉLECTION
DES
ADJOINTS
Le
conseil
municipal,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
et notamment
l’article
L
2122-7-2 ;
Considérant
que,
dans
toutes
les
communes,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
La
liste
est
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste n'a
obtenu
la majorité
absolue,
il est procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la liste
ayant
la moyenne
d'âge
la plus
élevée
sont
élus ;
Vu
la délibération
n°
2026-06
en
date
du
20
mars
2026,
créant
les
3 postes
d’adjoints.
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les résultats
ci-après
1%
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 15
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant pas
une
désignation
suffisante)
: 0
Reste,
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
: 15
Majorité
absolue
: 8
Ont
obtenu :
- Liste
SOULIÉ
Jean-Marc,
15
voix
- Quinze
voix
- La
liste
SOULIÉ
Jean-Marc
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
ont
été proclamés
adjoints
au maire :
M.
SOUL
ean-Mare
Mme
SYLVESTRE
Evelyne,
M.
LOPEZ
Yannick
|
Le
Maire,
|
Bastien
LAVOINE
Date
d’envoï
au
contrôle
de
légalité
: 23/03/2026
Date
de
mise
en
ligne
: 23/03/2026
Le
Secrétaire
de
séance,
Yannick
LOPEZ
SAT