Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 260539 odj conseil municipal du mardi 30 juin 2026
Ordre du Jour - 260539 odj conseil municipal du mardi 30 juin 2026
Ordre du Jour - odj cm 30 juin 2026
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 26 ju
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 26 ju
Déliberation - 2 liste des deliberations conseil municipal du 9
Déliberation - 2 liste des deliberations conseil municipal du 9
Déliberation - Liste des délibérations Conseil Municipal du 6 mar
Déliberation - Liste des délibérations Conseil Municipal du 6 mar
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 22 se
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 30 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Blanc-Mesnil.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 30 juin 2026)
Thèmes du document : Santé, Handicap et inclusivité, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 30 JUIN 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
article L.2121-25 du CGCT
DEL_2026-039 : RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
ADOPTEE
DEL_2026-040 : CESSION DES PARCELLES DE L'ANCIEN PARKING SITUÉ AVENUE DANIELLE CASANOVA À LA SOCIÉTÉ LIDL
ADOPTEE
DEL_2026-041 : MODIFICATION DU CADRE DE LA POLITIQUE TARIFAIRE
ADOPTEE
DEL_2026-042 : ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER
ADOPTEE
DEL_2026-043 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE - EXERCICE 2025 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
ADOPTEE
DEL_2026-044 : BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE 2026 - AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2025
ADOPTEE
DEL_2026-045 : BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE 2026 - DÉCISION MODIFICATIVE N°2026-1
ADOPTEE
DEL_2026-046 : RAPPORT SUR L'UTILISATION DES CRÉDITS DU FONDS DE SOLIDARITÉ DES COMMUNES D'ILE-DE-FRANCE (FSRIF) - EXERCICE 2025
ADOPTEE
DEL_2026-047 : OCTROI D'UNE GARANTIE À PREMIÈRE DEMANDE AUX CRÉANCIERS DE L'AGENCE FRANCE LOCALE POUR L'ANNÉE 2026
ADOPTEE2
DEL_2026-048 : DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE PAR MONSIEUR ET MADAME BADRANE
ADOPTEE
DEL_2026-049 : TAXE SUR LES FRICHES COMMERCIALES (TFC) – ÉTABLISSEMENT DES IMPOSITIONS 2027
ADOPTEE
DEL_2026-050 : DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DE L'ÉLU LOCAL
ADOPTEE
DEL_2026-051 : DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT POUR L'AGENCE LOCALE POUR L'ENERGIE (ALEPTE)
ADOPTEE
DEL_2026-052 : BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIÈRES – EXERCICE 2025
ADOPTEE
DEL_2026-053 : ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2024-33 DU 7 MARS 2024 RELATIVE À L'ACQUISITION D'UNE MAISON D'HABITATION SISE 21, PLACE GABRIEL PÉRI ET 4, RUE HALÉVY
ADOPTEE
DEL_2026-054 : APPROBATION DE LA CHARTE DE CONFIDENTIALITÉ ET D'UTILISATION DES DONNÉES DU REGISTRE NATIONAL D'IMMATRICULATION DES SYNDICATS DE COPROPRIÉTAIRES
ADOPTEE
DEL_2026-055 : GARANTIE D'EMPRUNT SOLLICITÉE PAR LE BAILLEUR SOCIAL SEQENS POUR UNE OPÉRATION D'ACQUISITION-AMÉLIORATION D'UN IMMEUBLE COMPOSÉ DE 9 LOGEMENTS ET D'UN COMMERCE SITUÉ 128 AVENUE DU 8 MAI 1945 AU BLANC-MESNIL
ADOPTEE
DEL_2026-056 : GARANTIE D'EMPRUNT SOLLICITÉE PAR VILOGIA SA POUR UNE OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 59 LOGEMENTS SOCIAUX SITUÉE ALLÉE PERRAULT AU BLANC-MESNIL
ADOPTEE
DEL_2026-057 : GARANTIE D'EMPRUNT SOLLICITÉE PAR VILOGIA SA POUR UNE OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 59 LOGEMENTS SOCIAUX SITUÉE ALLÉE PERRAULT AU BLANC-MESNIL
ADOPTEE3
DEL_2026-058 : CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DU BLANC- MESNIL ET LE SESSAD-DIP - CESAP DES PAVILLONS SOUS-BOIS POUR L'ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUEL D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DES ACCUEILS PÉRI ET EXTRASCOLAIRES
ADOPTEE
DEL_2026-059 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’ACCORDS-CADRES DE LA CENTRALE D’ACHATS DU NUMERIQUE ET DES TELECOMS (CANUT)
ADOPTEE
DEL_2026-060 : CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DU BLANC- MESNIL
ADOPTEE
DEL_2026-061 : CONTRAT DE COLLABORATION DE RECHERCHE POUR LE PROJET PEANUTS
ADOPTEE
DEL_2026-062 : CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ ILE-DE-FRANCE POUR LA PERMANENCE D'ACCÈS AUX SOINS DE SANTÉ
ADOPTEE
DEL_2026-063 : CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET L’AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ ÎLE-DE-FRANCE POUR PROMOUVOIR ET AMÉLIORER LA SANTÉ MENTALE DES JEUNES ET DES ENFANTS
ADOPTEE
DEL_2026-064 : MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU TEMPS DE TRAVAIL ET DES CONGÉS DES AGENTS DE LA VILLE DU BLANC-MESNIL
ADOPTEE
DEL_2026-065 : ORGANISATION DES ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES DU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL COMMUN À LA VILLE DU BLANC-MESNIL ET AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE – COMPOSITION ET MODALITÉS D’ORGANISATION
ADOPTEE
DEL_2026-066 : TABLEAU DES EFFECTIFS
ADOPTEE4
DEL_2026-067 : RECOURS À UN CONTRACTUEL SUR L'EMPLOI D'ATTACHÉ TERRITORIAL À TEMPS COMPLET AU TITRE DE L'ARTICLE L.332-8 2° DU CODE GÉNÉRAL DE LA FONCTION PUBLIQUE POUR EXERCER LES FONCTIONS DE CHEF DE SERVICE ADJOINT SANTÉ ET BIEN-ÊTRE
ADOPTEE
DEL_2026-068 : RECOURS À UN CONTRACTUEL SUR L'EMPLOI D'ATTACHÉ TERRITORIAL À TEMPS COMPLET AU TITRE DE L'ARTICLE L.332-8 2° DU CODE GÉNÉRAL DE LA FONCTION PUBLIQUE POUR EXERCER LES FONCTIONS DE CHEF DU SERVICE ÉTUDES ET PROJETS URBAINS
ADOPTEE
DEL_2026-069 : RECOURS À DES CONTRACTUELS SUR TROIS EMPLOIS D'ATTACHÉS TERRITORIAUX À TEMPS COMPLET AU TITRE DE L'ARTICLE L.332-8 2° DU CODE GÉNÉRAL DE LA FONCTION PUBLIQUE POUR EXERCER LES FONCTIONS DE CHEF DE PROJETS URBAINS
ADOPTEE
DEL_2026-070 : RECOURS À DEUX CONTRACTUELS SUR LES EMPLOIS DE TECHNICIENS TERRITORIAUX À TEMPS COMPLET AU TITRE DE L'ARTICLE L.332-8 2° DU CODE GÉNÉRAL DE LA FONCTION PUBLIQUE POUR EXERCER LES FONCTIONS D'INSPECTEUR DE SALUBRITÉ
ADOPTEE
DEL_2026-071 : RECOURS À DES AGENTS CONTRACTUELS SUR LES EMPLOIS D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2E CLASSE AU TITRE DE L'ARTICLE L.332-8 2° DU CODE GÉNÉRAL DE LA FONCTION PUBLIQUE
ADOPTEE
DEL_2026-072 : RECOURS À UN CONTRACTUEL SUR L'EMPLOI D'ATTACHÉ TERRITORIAL À TEMPS COMPLET AU TITRE DE L'ARTICLE L.332-8 2° DU CODE GÉNÉRAL DE LA FONCTION PUBLIQUE POUR EXERCER LES FONCTIONS DE CHEF DE PROJET DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL ET CITOYENNETÉ
ADOPTEE
DEL_2026-073 : AVENANT AU CONTRAT D’ASSOCIATION D’EXPLOITANT GARANTI ENTRE UGC CINE CITE ET LA VILLE DU BLANC-MESNIL
ADOPTEE
DEL_2026-074 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET DE SUBVENTIONS POUR LES PROJETS SPÉCIFIQUES ET EXCEPTIONNELS AUX ASSOCIATIONS - ANNÉE 2026
ADOPTEE
DEL_2026-075 : FONDS DE PARTICIPATION AUX HABITANTS (FPH) AU TITRE DE L'ANNÉE 2026
ADOPTEE5
DEL_2026-076 : FONDS POUR L'ÉMERGENCE ET LE DÉVELOPPEMENT DES ASSOCIATIONS (FEDA)
ADOPTEE
DEL_2026-077 : ADHÉSION À L'ASSOCIATION PROFESSION BANLIEUE
ADOPTEE
REMARQUE : LES POINTS SUIVANTS INSCRITS A L’ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2026 ONT ETE REPORTES A UN PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
DESIGNATION DES REPRESENTANTS SUPPLEANTS AU SEIN D'ETABLISSEMENTS PUBLICS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX LOCAUX
DESIGNATION DES USAGERS ET DES HABITANTS INTERESSES A LA VIE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX POUR SIEGER AU SEIN DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)
Affichage 1er Juillet 2026 à 15h00