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Document publié le Mardi 4 juin 2024 par la commune de Plagne Tarentaise.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 04 juin liste des deliberations 2)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Inégalités sociales,
Liste des délibérations du conseil municipal
Du 04 juin 2024 à 19h00
2024-122 : Avenant n°1 au bail entre la SAP et la commune de La Plagne Tarentaise cocnernant les locaux situés au lieu-dit le Planbetex sur la commune déléguée de Bellentre (Unanimité) 2024-123 : Convention d’exploitation estivale de la télécabine Télébufette (TC) 2024 entre la SAP et la commune de La Plagne Tarentaise, en présence du SIGP (Unanimité)
2024-124 : Demande de subvention pour le comptage des effluents de la commune de La Plagne Tarentaise traité à la STEP d’Aime (Unanimité)
2024-125 : Protection sociale complémentaire – Mandatement du Centre de Gestion de la Savoie afin de conclure une convention de participation sur le risque « Prévoyance » (Unanimité) 2024-126 : Conditions d’utilisation et d’attribution des véhicules de service avec ou sans remisage à domicile et des véhicules de fonction (Votants : 27, pour : 22, contre : 5)
2024-127 : Modification du tableau des effectifs suite aux avancements de grade 2024 (Unanimité) 2024-128 : Création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet à la cuisine centrale (Unanimité)
2024-129 : Création d’un poste de rédacteur territorial principal de 1ère classe au service RH – suppression d’un poste de rédacteur territorial (Unanimité)
2024-130: Création d’un poste d’ATSEM principal de 2ème classe au service scolaire – suppression d’un poste d’adjoint territorial d’animation (Unanimité)
2024-131 : Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée 093 section YH n°60 – rue du Val située sur la commune déléguée de La Côte d’Aime (Unanimité)
2024-132 : Autorisation au maire de signer la charte « Montagne Zéro Déchet Sauvage en 2030 » (Unanimité)