Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 05nov liste des deliberations 2
Déliberation - 2024 04 juin liste des deliberations 2
Déliberation - 2026 03mzrs liste des deliberations CM2
Déliberation - 2026 03mzrs liste des deliberations
Déliberation - 2026 06janv liste des deliberations
Déliberation - 2024 03sept liste des deliberations 2
Déliberation - 2025 04dec liste des deliberations CM1
Déliberation - 2025 03 JUin liste des deliberations CM1
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - 2026 03fev liste des deliberations
Document publié le Vendredi 6 février 2026 par la commune de Plagne Tarentaise.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 03fev liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Transports,
Date de publication : 6 février 2026
Liste des délibérations du conseil municipal
Du 03 Février 2026 à 19h00
2026-020 : Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Départemental d'Énergie de la Savoie (SDES) (Unanimité)
2026-021 : Présentation du rapport annuel 2024 de la délégation de service public relative à l'exploitation du refuge de La Balme Tarentaise (Unanimité)
2026-022 : Présentation du rapport annuel 2024 de la délégation de service public relative à l'exploitation du complexe aquatique "Espace Paradisio" de Montchavin (Unanimité)
2026-023 : Présentation du rapport annuel 2024-2025 de la délégation de service public relative à l'exploitation de l'établissement « Les Bains de Belle Plagne (Unanimité)
2026-024 : Avance de trésorerie 2026 du Budget Général au Budget Annexe CINÉMAS (Unanimité) 2026-025 : Avance de trésorerie 2026 du Budget Général au Budget Annexe de la Régie de Transport Public de personnes (Unanimité)
2026-026 : Autorisation au maire à signer deux conventions de servitude et un accord de reprise d'un branchement électrique, avec le SDES à la Côte d'Aime (Unanimité)
2026-027 : Modification de la délibération n°2025-224 du 02/12/2025 - Cession de la parcelle cadastrée section 038 E n°2161 située à Montorlin à l'indivision DE MONTAIGNAC (Unanimité) 2026-028 : Protection fonctionnelle de M. Daniel-Jean VÉNIAT - Information(Unanimité)