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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c26 04 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c27 04 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c27 10 201
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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c27 10 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c27 04 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c26 04 2015 2 sports eau poss mauze
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c26 04 2015 2 sports eau poss mauze)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Justice et droit,
ommunau
DL
NL
Aloe
lea
Tes EE
lerritoires
de
vi
Piscine
les
Colliberts
à
Mauzé
sur
le
Mignon
PLAN
D'ORGANISATION
DE
LA
SURVEILLANCE
ET
DES
SECOURS
P.0.S.5S.
Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20150421-c26-04-2015-2-AU Date de télétransmission : 23/04/2015 Date de réception préfecture : 23/04/2015 SOMMAIRE
SOMMAIRE
eeeeennesncneosserneneeoneresensecenseecennenceseceneeneneeneneneeee
ete
neeeenne
senc
cet
ee ces
eseencemeeésteesceeesnee
2
RAPPEL
DE
LA
REGLEMENTATION
sesnssnesseneenneonrreneceenesennecesenneenresenecsnenneesesnesemeceneeseecesreseeee
3
IDENTIFICATION
DE
L’ETABLISSEMENT
sm
eeesmeecceeeececseececennesccnecceecenceeeenneme
eee
eeceeeemee
encens
3
FONCTIONNEMENT
GENERAL
DE
L’ETABLISSEMENT
seerenereeesssesseeecceseeceneceeecneceesseeeecneee
3
ORGANISATION
DE
LA
SURVEILLANCE
ssssnreseresmrecrerenereeceeecennneceeseesceseececenseceeeeneeemeeeeneeesmesse
4
ROLE
DES
M.N.S$.
- CONSIGNES
GENERALES
DE
TRAVAIL
4
ROLE
DU
PERSONNEL
DE
CAISSE
—
CONSIGNES
GENERALES
DE
TRAVAIL
6
ROLE
DU
PERSONNEL
TECHNIQUE
—
CONSIGNES
GENERALES
DE
TRAVAIL
6
MESSAGE
D'ALERTE
6
PROCEDURE
D’INTERVENTION
EN
CAS
D’ACCIDENT
snmmereeccceeenreccsenmeseceesneceeceeneeeeenmecesseresee
7
PROCEDURE
D’INTERVENTION
EN
CAS
D’ALARME
INCENDIE
ecssssssescecsreceereneese
.8
PROCEDURE
D’INTERVENTION
LIEE
AUX
RISQUES
CHIMIQUES
.meseesemececenereserreeesseeesee
9
PROCEDURE
D’INTERVENTION
LIEE
AUX
RISQUES
ELECTRIQUES
essences
9
EVACUATION
EN
CAS
DE
NECESSITE
ABSOLUE.
ececcnereereecensemenenensceeceseeneneceeeeeeeeescemecececeneeeeee
9
ANNEXES
Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20150421-c26-04-2015-2-AU Date de télétransmission : 23/04/2015 Date de réception préfecture : 23/04/2015 RAPPEL
DE
LA
REGLEMENTATION
e
Vu
l’article
L2212-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatif
au
pouvoir
de
police
du
Maire, e
Vu
le Code
du
Sport,
e
Vu
la
circulaire
du
Ministère
de
l’Education
Nationale
n°2011-090
du
7
juillet
2011
publiée
au
B.O.E.N.
n°28
du
14 juillet
2011
relative
à l’enseignement
de
la natation
dans
les
établissements
scolaires
des
1° et 2°%
degrés,
Le
P.O.S.S.
est
un
document
interne
à
l’attention
du
personnel
des
établissements
aquatiques
ayant
en
charge
la surveillance
des
bassins
et la sécurité
des
publics.
Il est tenu
à disposition
des
publics.
Il
comporte
en
partie
principale
l’identification
de
l’établissement,
son
fonctionnement
général,
les
processus
d’organisation
de
la
surveillance
et
des
secours
déterminant
la conduite
à tenir
par
l’ensemble
du
personnel
de
l’établissement
en
cas
d’accident.
I
comporte
en
annexe
tous
les
documents
nécessitant
d’être
adaptés
régulièrement
afin
de
garantir
la
sécurité
des
utilisateurs.
Il
s’agit
ici
de
l’identification
du
matériel
de
secours,
des
moyens
de
communication,
des
numéros
d’urgence,
du
registre
du
personnel
de
surveillance
et
des
plannings
d’ouverture
et
d’affectation
des
personnels
de
surveillance.
Ces
annexes
devront
être
tenues
à jour
en
permanence
et ne
feront
pas
l’objet,
de
fait,
d’une
délibération
systématique
au
Conseil
Communautaire.
IDENTIFICATION
DE
L’ETABLISSEMENT
Piscine
Les
Colliberts
— 79210
MAUZE
SUR
LE
MIGNON
- &
: 05-49-79-98-90
Propriétaire
: Communauté
d'Agglomération
du
Niortais
Exploitant
:
Communauté
d'Agglomération
du
Niortais
Equipements
:
©
Bassin
de
natation
de
25m
x
10m
- Profondeur
1,10m
à 2,00m
D
Bassin
de
loisirs
de
128m°
- Profondeur
0.45m
à
1.07m
(avec
escalier)
et
comprenant
une
pataugeoire-
Profondeur
0.20m
FONCTIONNEMENT
GENERAL
DE
L’ETABLISSEMENT
La
Fréquentation
Maximale
Instantanée
de
l’établissement
(F.M.I.)
est
de
387
personnes
dont
12
personnels. L’établissement
est
ouvert
toute
l’année
selon
un
planning
et des jours
d’ouverture
définis
en
annexe.
L’affectation
des
personnels
de
surveillance
pendant
les
heures
d’ouverture
de
l’établissement
est
définie
en
annexe.
Le
règlement
intérieur
et
la
réglementation
d’accueil
des
groupes
annexés
au
P.O.S.S.
définissent
les
modalités
de
fonctionnement
de
l’équipement.
L’équipement
pourra
ouvrir
au
public,
aux
activités
scolaires,
aux
animations,
aux
centres
de
loisirs
en
présence
de
deux
personnels
dont
obligatoirement
un
agent
titulaire
du
diplôme
qualifiant
permettant
de
porter
le titre
de
M.NS.
L’équipement
pourra
ouvrir
aux
associations
en
présence
d’un
personnel
quelque
soit
son
grade
et
sa
fonction.
Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20150421-c26-04-2015-2-AU Date de télétransmission : 23/04/2015 Date de réception préfecture : 23/04/2015 ORGANISATION
DE
LA
SURVEILLANCE
ROLE
DES
MNS
- CONSIGNES
GENERALES
DE
TRAVAIL
Le
Maître
Nageur
Sauveteur
(M.N.S.)
de
surveillance
sur
les bassins
est responsable
de
la sécurité.
Il
doit
y
exercer
ses
prérogatives
en
matière
de
sécurité
et
de
discipline.
Il
juge
seul
de
son
positionnement
pour
assurer
une
surveillance
dynamique
et
efficace
du
bassin,
prenant
en
compte
les
facteurs
de
luminosité,
de
réverbération,
de
la fréquentation
ou
autres.
En
cas
d’incident
ou
d’accident,
c’est
lui
qui
est
chargé
d’intervenir
et de
mettre
en
œuvre
les
moyens
adaptés
au
traitement
de
la situation.
En
aucun
cas
les
M.N.S.
ne
doivent
quitter
leur
poste
sans
en
avoir
au
préalable
avisé
leur
collègue.
Lors
de
l’évacuation
des
bassins
ou
de
la
fermeture
de
l’établissement,
les
M.N.S.
doivent
s’assurer
que
tous
les baigneurs
ont
rejoint
les vestiaires
avant
de
quitter
les bassins.
Jusqu’à
la
fermeture
de
l’établissement
au
public,
le
ou
les
M.N.S.
sont
garants
de
la
sécurité
des
usagers. Si
un
des
bassins
ne
présente
pas
les
conditions
de
sécurité
ou
sanitaires
requises,
le
M.N.S.
de
surveillance
se
réserve
le droit
de
le fermer
momentanément.
Les
M.NS.
porteront
lors
de
la surveillance
des
tenues
permettant
de
les
identifier
par
la clientèle.
Procédure
en
cas
d'absence
d’un
MN.S.
Le
M.NS.
malade
ou
retardé
doit
prévenir
ses
collègues
le plus
vite
possible.
En
fonction
de
la
durée
et
de
la nature
de
l’absence,
le personnel
présent
contacte
un
M.N:S.
pour
le remplacement
de
celui
absent.
Le
ou
les
M.NS.
ont
l’autorisation
de
fermer
un
ou
plusieurs
bassins
et
animations
si
les
conditions
de
sécurité
le justifient.
Dans
ce
cas,
ils
doivent
prévenir
l’accueil
pour
que
le
nécessaire
soit
fait
auprès
du
public
quant
à la fermeture
partielle
et exceptionnelle
d’un
ou
plusieurs
bassins
et animations.
Quelque
soit
le
cas,
le
Directeur
de
l'équipement
ou
son
adjoint
devra
être
informé
le
plus
rapidement
possible.
Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20150421-c26-04-2015-2-AU Date de télétransmission : 23/04/2015 Date de réception préfecture : 23/04/2015 Surveillance
assurée par
les M.N.S.
=
Circulction
pour
une
surveillance
dynamique
de
l'espace
concerné
(bassins.
plages).
Les
personnes
de
surveillance
se
déplacent
en
fonction
des
impératifs
de
sécurité.
de
ia
luminosité
et
de
la
fréquentation
Les
MN.S.
sont
responsables
de
leur
zone
de
surveillance
et
se
placent
à
un
poste
depuis
lequel
ils
supervisent
le mieux
la situation.
Dans
le
cas
ou
1
des
2
MNS
doit
quitter
sa
zone
de
surveillance
pour
un
court
instant,
il
informe
son
collègue
avant
qu’il
n’interrompt
sa surveillance
et le 2°
MNS
se place
sur le poste
fixe
@
en attendant
son
retour.
Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20150421-c26-04-2015-2-AU Date de télétransmission : 23/04/2015 Date de réception préfecture : 23/04/2015 ROLE
DU
PERSONNEL
DE
CAISSE
—
CONSIGNES
GENERALES
DE
TRAVAIL
La
personne
chargée
de
la
caisse
doit
à
tout
moment
être
en
mesure
de
déclencher
le
processus
d'intervention
des
secours,
pendant
les
heures
d’ouverture
du
public.
Son
rôle
est avant
tout :
de
donner
le message
d’alerte,
dans
le cas
où
l’évacuation
des
bassins
est effectuée,
ne
plus
faire
entrer
de
client,
de
réguler
l’arrivée
des
secours
en
pensant
notamment
à l’ouverture
de
la
barrière
d’accès
à
la
zone
SeCOUTS.
ROLE
DU
PERSONNEL
TECHNIQUE
—
CONSIGNES
GENERALES
DE
TRAVAIL
En
dehors
de
son
travail
d’entretien
et
de
surveillance
des
vestiaires,
l’agent
peut
être
appelé
à
assurer
momentanément
le remplacement
de
la caissière
et intervenir
dans
le cadre
de
l’organisation
des
secours.
Il devra
connaître
le processus
de
déroulement
de
l’intervention
des
secours.
1) 2) 3) 4) S)
MESSAGE
D’ALERTE
Confirmation
de
l’adresse
: PISCINE
LES
COLLIBERTS
A
MAUZE
SUR
LE
MIGNON
Route
de
la Distillerie
(accès
secours)
N°
de
téléphone
: 05-49-79-98-90
Nature
de
l’accident
:
Circonstances
:
Localisation
dans
l’équipement
Nombre
de
victimes
:
Age/sexe : Communication
du
bilan
vital
:
Conscience Ventilation Circulation Lésions
apparentes
Demander
si vous
pouvez
raccrocher
Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20150421-c26-04-2015-2-AU Date de télétransmission : 23/04/2015 Date de réception préfecture : 23/04/2015 PROCEDURE
D’INTERVENTION
EN
CAS
D’ACCIDENT
Lorsqu'il
y
à
1
M.N.S.
en
animation
(hors
présence
du
public)
Le
M.NS.
en
animation
se
rend
compte
de
l’accident,
il
prévient
ou
fait
prévenir
le
personnel
de
service
présent
par
un
participant
à la
séance.
Le
MNS.
porte
secours
à
la
victime,
et
donne
l’ordre
d’évacuer
les
bassins
sous
la
conduite
du
personnel
de
service
présent.
Il
fait
un
bilan
rapide
de
la
victime
et
passe
le
message
au
personnel
de
service
présent.
Le
personnel
de
service
présent
prévient
ies
pompiers
et/ou
ie
SA.M.U.,
délivre
ie
contenu
du
message
d’alerte,
puis
va
chercher
le
matériel
d’oxygénothérapie.
Pendant
ce
temps
le
M.N.S.
apporte
les
soins
nécessaires
à la
victime
:
-_
position
latérale
de
sécurité
si
la
victime
est
inconsciente
mais
respire.
-
bouche
à bouche
si
la
victime
est
en
arrêt
respiratoire
mais
présence
de
pouls.
-
bouche
à bouche
et
massage
cardiaque
externe
si
la
victime
est
en
arrêt
respiratoire
et
cardiaque
-
utilisation
de
l’appareil
d’oxygénothérapie,
si
nécessaire.
-
mise
en
place
du
D.S.A.
et
utilisation
de
celui-ci,
si
nécessaire.
-
évacuation
de
la
victime
à
l’infirmerie,
dès
que
son
état
le
permet
et
poursuite
des
soins
jusqu’à
l’arrivée
des
pompiers
ou
du
S.A.M.U.
qui
prendra
le
relais.
Le
personnel
de
service
présent
veillera
à recueillir
les
témoignages
des
personnes
ayant
vu
l’accident.
Il
n’oubliera
pas
de
noter
le
nom
et
l’adresse
des
personnes
concernées.
Lorsqu'il
y
a
2
M.N.S.
pendant
la
surveillance
public
ou
la
séance
pédagogique
scolaire
ou
lors
des
animations
ou
lorsqu’il
y
à
1
M.N.S.
en
surveillance
et
1
M.N.S.
en
séance
pédagogique
:
Dans
la mesure
du
possible
:
Un
M.NS.
de
surveillance
se
rend
compte
de
l’accident,
il
prévient
ou
fait
prévenir
son
collègue
et
le
personnel
de
service
présent.
Le
M.NS.
de
surveillance
porte
secours
à
la
victime,
pendant
ce
temps
son
collègue
donne
l’ordre
d’évacuer
les
bassins.
Is
sortent
tous
les
deux
la
victime
et
font
un
bilan
rapide.
Le
M.N.$.
qui
a plongé
donne
le
message
au
personnel
de
service
présent
pour
prévenir
les
pompiers
et/ou
le
S.A.M.U.,
puis
va
chercher
l’oxygénothérapie.
Le
M.NS.
qui
n’a
pas
plongé
apporte
les
soins
nécessaires
à la
victime
:
-
position
latérale
de
sécurité
si
la
victime
est
inconsciente
mais
respire
;
-
bouche
à bouche
si
la
victime
est
en
arrêt
respiratoire
mais
présence
de
pouls
:
-
bouche
à bouche
et
massage
cardiaque
externe
si
la
victime
est
en
arrêt
respiratoire
et
cardiaque
-
dès
la
mise
à disposition
de
l’oxygénothérapie,
et
si
nécessaire,
reprise
à 2
sauveteurs,
l’un
faisant
la
ventilation
artificielle,
l’autre
le
massage
cardiaque
externe
;
-
mise
en
place
du
D.S.A.
et
utilisation
de
celui-ci,
si
nécessaire
;
-
évacuation
de
la
victime
à
l’infirmerie
dès
que
son
état
le
permet
et
poursuite
des
soins
jusqu’à
l’arrivée
des
pompiers
ou
du
S.A.M.U.
qui
prendra
le
relais.
Le
personnel
de
service
présent
veillera
à recueillir
les
témoignages
des
personnes
ayant
vu
l’accident.
Il
n’oubliera
pas
de
noter
le
nom
et
l’adresse
des
personnes
concernées.
Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20150421-c26-04-2015-2-AU Date de télétransmission : 23/04/2015 Date de réception préfecture : 23/04/2015 Lorsqu’il
y
a
3
M.N.S.
et
plus
pendant
la
surveillance
public
et
lors
des
animations
:
Dans
la mesure
du
possible :
e
Un
M.NS.
de
surveillance
se
rend
compte
d’un
accident,
il prévient
ou
fait
prévenir
ses
collègues
et
le personnel
de
service
présent.
e
Les
M.NS.
de
surveillance
sortent
la
victime,
tandis
que
le
3°"
M.N.S.
donne
l’ordre
d’évacuer
les
bassins.
e
Les
2
M.NSS.
font
un
bilan
rapide
de
la victime
qu’ils
communiquent
au
3°"°
M.N.S.
qui
donnera
le
message
au
personnel
de
service
présent
pour
prévenir
les
pompiers
ou
le
S.A.M.U.
et
ira
chercher
l’oxygénothéranpie.
e
Pendant
ce
temps
les
2 M.N.S.
apportent
les
soins
nécessaires :
-
position
latérale
de
sécurité
si la victime
est
inconsciente
mais
respire.
-
bouche
à bouche
si la victime
est en
arrêt
respiratoire
mais
présence
de
pouls.
-
bouche
à bouche
et massage
cardiaque
externe
si la victime
est
en
arrêt
respiratoire
et cardiaque
-
dès
la
mise
à disposition
de
l’appareil
d’oxygénothérapie,
et
si
nécessaire,
reprise
à 2
sauveteurs
en
faisant
l’un
la ventilation
artificielle,
l’autre
le massage
cardiaque
externe
-
mise
en
place
du
D.S.A.
et utilisation
de
celui-ci,
si nécessaire.
-
évacuation
de
la
victime
à
l’infirmerie
dès
que
son
état
le
permet
et
poursuite
des
soins
jusqu’à
l’arrivée
des
pompiers
ou
du
S.A.M.U.
qui
prendra
le relais.
°
Le
3°%
MNS.
veillera
à
recueillir
les
témoignages
des
personnes
ayant
vu
l’accident.
Il
n’oubliera
pas
de
noter
le nom
et l’adresse
des
personnes
concernées.
Dans
tous
les
cas,
le ou
les
M.N.S.
établiront
un
rapport
qui
sera transmis :
au
Directeur
Général
Adjoint
du
Pôle
Opérationnel
au
Directeur
du
Service
des
sports
d'eau
éventuellement
à l’assurance
responsabilité
civile professionnelle
du
M.N.S.
un
exemplaire
pour
la
Direction
Départementale
de
la
Cohésion
Sociale
et
de
la
Protection
des
Populations
(D.D.C.S.P.P.)
e
un
exemplaire
restera
à l’établissement.
PROCEDURE
D’INTERVENTION
EN
CAS
D’ALARME
INCENDIE
Déclencher
l’alarme
incendie
en
automatique
ou
en
manuel,
Prévenir
le
personnel
d’accueil
ou
d’entretien
pour
faire
l’annonce
du
message
d’évacuation
de
l’établissement
par
le micro,
Evaluer
la nature
du
sinistre
et faire
le nécessaire
afin
d’appeler
les pompiers.
Evacuer
les
baigneurs
par
les
issues
de
secours,
Evacuer
les
baigneurs
qui
se trouvent
dans
les
zones
sanitaires
et vestiaires
vers
les
issues
de
secours.
Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20150421-c26-04-2015-2-AU Date de télétransmission : 23/04/2015 Date de réception préfecture : 23/04/2015 PROCEDURE
D’INTERVENTION
LIEE
AUX
RISQUES
CHIMIQUES
Dans
le
cas
d’émanation
de
produits
toxiques
(chlore
gazeux
ou
mélange
de
produits
tels
que
le
chlore
+
l’acide), Dès
la détection,
Déclencher
l’alarme
incendie
(arrêt
coup
de poing)
Couper
la ventilation
(arrêt
coup
de poing)
Evaluer
la nature
du
sinistre
et demander
à la personne
de
l’accueil
de
faire
le message
d’évacuation
au
micro
et d’appeler
les pompiers,
Evacuer
les baigneurs
par
les
issues
de
secours,
Evacuer
les baigneurs
qui
se trouvent
dans
les zones
sanitaires
et vestiaires
vers
les
issues
de
secours.
PROCEDURE
D’INTERVENTION
LIEE
AUX
RISQUES
ELECTRIQUES
En
période
nocturne,
dans
le
cas
d’une
coupure
de
l’éclairage,
dès
l’interruption
de
l’éclairage
:
°
Faire
évacuer
les
bassins,
les
usagers
restant
sur
les
plages,
°
Prendre
contact
avec
le
personnel
d’accueil
pour
savoir
si
c’est
une
coupure
de
réseau
ou
un
incident
interne
°
Si
besoin,
téléphoner
aux
services
concernés
(voir
numéros
d’urgence)
pour
connaître
la
marche
à
suivre
°
Le
temps
de
la
remise
en
service,
le
ou
les
M.N.S.
de
surveillance
interdise(nt)
la
mise
à l’eau
des
baigneurs
et,
si
nécessaire,
font
évacuer
la
piscine.
EVACUATION
DU
PUBLIC
EN
CAS
DE
NECESSITE
ABSOLUE
Déclencher
l’alarme
incendie
en
automatique
ou
en manuel.
Prévenir
le personnel
d’accueil
ou
d’entretien
pour
faire
l’annonce
du
message
d’évacuation
des
bassins
et/ou
de
l’établissement
par
le micro
ou
le porte-voix.
Evaluer
la
nature
du
sinistre
et
faire
le
nécessaire
afin
d’appeler
les
pompiers
et/ou
les
services
techniques
concernés,
si besoin.
Evacuer
les baigneurs
par
les issues
de
secours,
si nécessaire.
Evacuer
les
baigneurs
qui
se
trouvent
des
les
zones
sanitaires
et
vestiaires
vers
les
issues
de
secours,
si
nécessaire. Si
besoin,
en
cas
d’évacuation
de
l’établissement,
des
points
de
rassemblement
peuvent
être
prévus,
selon
la
nature
et
le
lieu
du
sinistre,
sur
les
plages
en
extérieur
de
l’équipement
ou
au
parc
à vélo.
Fait
à Niort,
le
À
avril
2015
Le
Vice
Président
délégué
golomération
du
Niortais
Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20150421-c26-04-2015-2-AU Date de télétransmission : 23/04/2015 Date de réception préfecture : 23/04/2015