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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c27 04 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c26 04 2015 6 sports eau poss magne
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c26 04 2015 6 sports eau poss magne)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Justice et droit,
Piscine
communautaire
de
MAGNE
PLAN
D'ORGANISATION
DE
LA
SURVEILLANCE
ET
DES
SECOURS
P.O.S.S.
Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20150421-c26-04-2015-6-AU Date de télétransmission : 23/04/2015 Date de réception préfecture : 23/04/2015 SOMMAIRE
SOMMAIRE RAPPEL
DE
LA
REGLEMENTATION
IDENTIFICATION
DE
L’ETABLISSEMENT
FONCTIONNEMENT
GENERAL
DE
L’ETABLISSEMENT
ORGANISATION
DE
LA
SURVEILLANCE
ROLE
DES
M.N.S.
- CONSIGNES
GÉNÉRALES
DE
TRAVAIL
ROLE
DU
PERSONNEL
DE
CAISSE
- CONSIGNES
GÉNÉRALES
DE
TRAVAIL
ROLE
DU
PERSONNEL
TECHNIQUE
- CONSIGNES
GÉNÉRALES
DE
TRAVAIL
MESSAGE
D'ALERTE
PROCEDURE
D’INTERVENTION
EN
CAS
D’ACCIDENT
PROCEDURE
D’INTERVENTION
EN
CAS
D’ALARME
INCENDIE
PROCEDURE
D’INTERVENTION
LIEE
AUX
RISQUES
CHIMIQUES
PROCEDURE
D’INTERVENTION
LIEE
AUX
RISQUES
ELECTRIQUES
EVACUATION
DU
PUBLIC
EN
CAS
DE
NECESSITE
ABSOLUE
ANNEXES
Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20150421-c26-04-2015-6-AU Date de télétransmission : 23/04/2015 Date de réception préfecture : 23/04/2015 RAPPEL
DE
LA
REGLEMENTATION
-
Vu
Particle
L2212-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatif au
pouvoir
de
police
du
Maire,
-
_Vule
Code
du
Sport,
-
Vu
la
circulaire
du
Ministère
de
l’Education
Nationale
n°2011-090
du
7
juillet
2011
publiée
au
B.O.E.N.
n°28
du
14
juillet
2011
relative
à
l’enseignement
de
la
natation
dans
les
établissements
scolaires
des
1° et 2°
degrés,
Le
P.O.S.S.
est
un
document
interne
à
l’attention
du
personnel
des
établissements
aquatiques
ayant
en
charge
la surveillance
des
bassins
et la sécurité
des
publics.
Il est tenu
à disposition
des
publics.
Il
comporte
en
partie
principale
l’identification
de
l’établissement,
son
fonctionnement
général,
les
processus
d’organisation
de
la
surveillance
et
des
secours
déterminant
la
conduite
à tenir
par
l’ensemble
du
personnel
de
l’établissement
en
cas
d’accident.
Il
comporte
en
annexe
tous
les
documents
nécessitant
d’être
adaptés
régulièrement
afin
de
garantir
la
sécurité
des
utilisateurs.
Il
s’agit
ici
de
l’identification
du
matériel
de
secours,
des
moyens
de
communication,
des
numéros
d’urgence,
du
registre
du
personnel
de
surveillance
et
des
plannings
d'ouverture
et
d’affectation
des
personnels
de
surveillance.
Ces
annexes
devront
être
tenues
à jour
en
permanence
et ne
feront
pas
l’objet,
de
fait,
d’une
délibération
systématique
au
Conseil
d’ Agglomération.
IDENTIFICATION
DE
L’ETABLISSEMENT
Piscine
communautaire
de
MAGNE
—
143
Avenue
du
Marais
Poitevin
—
79460
MAGNE
&
: 05-49-08-58-98
Propriétaire
: Commune
de
MAGNE
Exploitant
: Communauté
d'Agglomération
du Niortais
Equipement
:
Bassin
de
natation
de
25m
x
12.50m
(312.50m?)
- Profondeur
1.00m
à 2.50m
Pataugeoire
de
7m
x 4m
(28m?)
Profondeur
0.40m
FONCTIONNEMENT
GENERAL
DE
L’ETABLISSEMENT
La
Fréquentation
Maximale
Instantanée
de
l’établissement
(F.M.I.)
est
de
250
personnes
dont
6 personnels. L’établissement
est
ouvert
en
période
estivale
selon
un
planning
et
des
jours
d’ouverture
définis
en
annexe. L’affectation
des
personnels
de
surveillance
pendant
les
heures
d’ouverture
de
l’établissement
est
définie
en
annexe.
Le
règlement
intérieur
et
la
réglementation
d’accueil
des
groupes
annexés
au
P.O.S.S.
définissent
les
modalités
de
fonctionnement
de
l’équipement.
L’équipement
pourra
ouvrir
au
public,
aux
activités
scolaires,
aux
animations,
aux
centres
de
loisirs
en
présence
de
deux
personnels
dont
obligatoirement
un
agent
titulaire
du
diplôme
qualifiant
permettant
de
porter
le titre
de
M.NS.
L'équipement
pourra
ouvrir
aux
associations
en
présence
d’un
personnel
quelque
soit
son
grade
et
sa
fonction.
Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20150421-c26-04-2015-6-AU Date de télétransmission : 23/04/2015 Date de réception préfecture : 23/04/2015 ORGANISATION
DE
LA
SURVEILLANCE
ROLE
DES
M.N.S.
- CONSIGNES
GÉNÉRALES
DE
TRAVAIL
Le
Maître
Nageur
Sauveteur
(M.N.S.)
de
surveillance
sur
les
bassins
est responsable
de
la sécurité.
e
Il
doit
y
exercer
ses
prérogatives
en
matière
de
sécurité
et
de
discipline.
Il
juge
seul
de
son
positionnement
pour
assurer
une
surveillance
dynamique
et
efficace
des
bassins,
prenant
en
compte
les
facteurs
de
luminosité,
de
réverbération,
de
la fréquentation
ou
autres.
e
En
cas
d’incident
ou
d’accident,
c’est
lui
qui
est
chargé
d’intervenir
et de
mettre
en
œuvre
les
moyens
adaptés
au traitement
de
la situation.
NA
NT
tas
Las
e
En
aucun
cas
les
M.N:S.
ne
doivent
quitter
leur
poste
sans
en
avoi
ñ
e
Lors
de
l’évacuation
des
bassins
ou
de
la
fermeture
de
l'établissement.
les
M.N.S.
doivent
s'assurer
que
tous
les baigneurs
ont
rejoint
les vestiaires
avant
de
quitter
le bassin.
e
Jusqu'à
la
fermeture
de
l’établissement
au
public,
le
ou
les
M.N.S$S.
sont
garants
de
la
sécurité
des
usagers.
e
Si
le ou
les
bassins
ne
présente(nt)
pas
les
conditions
de
sécurité
ou
sanitaires
requises,
le
M.N.S.
de
surveillance
se réserve
le droit
de
le(s)
fermer
momentanément.
e
Les
M.NS.
porteront
lors
de
la surveillance
des
tenues
permettant
de
les
identifier
par
la clientèle.
Procédure
en
cas
d’absence
d’un
MN.S.
Le
M.NS.
malade
ou
retardé
doit
prévenir
ses
collègues
le
plus
rapidement
possible.
En
fonction
de
la
durée
et de
la nature
de
l’absence,
le personnel
présent
contacte
un
M.N.S.
pour
le remplacement
de
celui
absent.
Les
bassins
resteront
fermés
tant
que
le MNS
ne
sera
pas
présent.
Le
ou
les
M.NS.
sont
autorisés
à fermer
le ou
les
bassin(s)
et à annuler
une
ou
plusieurs
animations
si les
conditions
de
sécurité
le justifient.
Dans
ce
cas,
il doit
prévenir
l’accueil
pour
que
le
nécessaire
soit
fait
auprès
du
public
quant
à la fermeture
partielle
et exceptionnelle
du
ou
des
bassins.
Quelque
soit
le cas,
le Directeur
de
l'équipement
devra
être
informé
le plus
rapidement
possible
ainsi
que
le service
des
Sports
d’Eau
de
la CAN.
Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20150421-c26-04-2015-6-AU Date de télétransmission : 23/04/2015 Date de réception préfecture : 23/04/2015 Surveillance
assurée
par
1
M.N.S.
ou
2
M.N.S.
configuration
public,
public
+
animation.
Surveillance
à
1
MNS
au
minimum
[1
CHAUFFERIE
*
SR BAR
|
è
—
PISCINE
TT
I
|
|
1
11111
o
Go
o
s
VESTIAIRES
mm.
Sens
de
circulation
du
MNS
Le
M.NSS.
en
animation
assure
la sécurité
de
son
groupe.
Le
ou
les
M.N.S.
responsables
des
bassins
se
déplacent
où
se
placent
à
un
poste
depuis
lequel
ils
supervisent
le mieux
la situation.
Dans
le
cas
où
1
des
2
M.N.S.
doit
quitter
sa
zone
de
surveillance
pour
un
court
instant,
il informe
son
collègue
avant
qu’il
n’interrompt
sa surveillance
et le 2°”
M.N.S.
adapte
sa surveillance
en
attendant
son
retour.
Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20150421-c26-04-2015-6-AU Date de télétransmission : 23/04/2015 Date de réception préfecture : 23/04/2015 ROLE
DU
PERSONNEL
DE
CAISSE
- CONSIGNES
GÉNÉRALES
DE
TRAVAIL
La
personne
chargée
de
la
caisse
doit,
à
tout
moment,
être
en
mesure
de
déclencher
le
processus
d’intervention
des
secours,
pendant
les
heures
d’ouverture
du
public.
Son
rôle
est
avant
tout :
-
de
donner
le message
d’alerte,
-
dans
le
cas
où
l’évacuation
des
bassins
est
effectuée,
de
ne
plus
faire
entrer
de
client,
-
de
réguler
l’arrivée
des
secours.
ROLE
DU
PERSONNEL
TECHNIQUE
- CONSIGNES
GÉNÉRALES
DE
TRAVAIL
En
dehors
de
son
travail
d’entretien
et
de
surveillance
des
vestiaires,
l’agent
peut
être
appelé
à
assurer
momentanément
le remplacement
de
la caissière,
sur
ses
missions
d’accueil,
et intervenir
dans
le
cadre
de
l’organisation
des
secours.
Il devra
de
fait connaître
le processus
de
déroulement
de
l’intervention
des
secours.
MESSAGE
D’ALERTE
1)
Confirmation
de
l’adresse
: Piscine
communautaire
de
MAGNE
Avenue
du
Marais
Poitevin
N°
de
téléphone
: 05-49-08-58-98
2)
Nature
de
l’accident :
Circonstances : Localisation
dans
l’équipement
3)
Nombre
de
victimes :
Age/sexe :
4)
Communication
du
bilan
vital
:
Conscience Ventilation Circulation Lésions
apparentes
5)
Demander
si vous
pouvez
raccrocher
Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20150421-c26-04-2015-6-AU Date de télétransmission : 23/04/2015 Date de réception préfecture : 23/04/2015 PROCEDURE
D’INTERVENTION
EN
CAS
D’ACCIDENT
Lorsau’il
y
a
1
M.N.S.
pendant
la
surveillance
public
ou
en
animation
(hors
présence
du
public)
:
Le
MNS.
en
animation
se
rend
compte
de
l’accident,
il
prévient
ou
fait
prévenir
le
personnel
de
service
présent
par
un
participant
à la séance.
Le
M.NS.
porte
secours
à
la
victime,
et
donne
l’ordre
d’évacuer
le
bassin
sous
la
conduite
du
personnel
de
service
présent.
Il fait un
bilan
rapide
de
la victime
et passe
le message
au
personnel
de
service
présent.
Le
personnel
de
service
présent
prévient
les
pompiers
et/ou
le
SA.M.U.
délivre
le
contenu
du
message
d’alerte,
puis
va
chercher
le matériel
d’oxygénothérapie.
Pendant
ce
temps
le M.N.S.
apporte
les
soins
nécessaires
à la victime :
-
position
latérale
de
sécurité
si la victime
est
inconsciente
mais
respire.
-
bouche
à bouche
si la victime
est en
arrêt
respiratoire
mais
présence
de
pouls.
-
bouche
à bouche
et massage
cardiaque
externe
si la victime
est
en
arrêt
respiratoire
et cardiaque
-
utilisation
de
l’appareil
d’oxygénothérapie,
si nécessaire.
-
mise
en
place
du
D.S.A.
et utilisation
de
celui-ci,
si nécessaire.
-
évacuation
de
la
victime
à
l’infirmerie,
dès
que
son
état
le
permet
et
poursuite
des
soins
jusqu’à
l’arrivée
des
pompiers
ou
du
S.A.M.U.
qui
prendra
le relais.
Le
personnel
de
service
présent
veillera
à recueillir
les témoignages
des
personnes
ayant
vu
l’accident.
Il n’oubliera
pas
de
noter
le nom
et l’adresse
des
personnes
concernées.
Lorsqu'il
y
a
2
M.N.S.
pendant
la
surveillance
public
ou
lorsqu'il
v
a
1
M.N.S.
en
surveillance
et
1
M.NSS.
en
séance
pédagogique
:
Dans
la mesure
du
possible :
Un
M.NS.
de
surveillance
se
rend
compte
de
l’accident,
il prévient
ou
fait
prévenir
son
collègue
et le
personnel
de
service
présent.
Le
M.NS.
de
surveillance
porte
secours
à
la
victime,
pendant
ce
temps
son
collègue
donne
l’ordre
d’évacuer
les
bassins.
Ils
sortent
tous
les
deux
la victime
et font
un
bilan
rapide.
Le
M.NSS.
qui
a plongé
donne
le
message
au
personnel
de
service
présent
pour
prévenir
les
pompiers
et/ou
le S.A.M.U.,
puis
va
chercher
l’oxygénothérapie.
Le
M.NS.
qui
n’a
pas
plongé
apporte
les
soins
nécessaires
à la victime :
-
position
latérale
de
sécurité
si la victime
est
inconsciente
mais
respire
;
-
bouche
à bouche
si la victime
est en
arrêt
respiratoire
mais
présence
de
pouls
;
-
bouche
à bouche
et massage
cardiaque
externe
si la victime
est
en
arrêt respiratoire
et cardiaque
-
dès
la mise
à disposition
de
l’oxygénothérapie,
et
si nécessaire
reprise
à 2
sauveteurs,
l’un
faisant
la ventilation
artificielle,
l’autre
le massage
cardiaque
externe
;
-
mise
en
place
du
D.S.A.
et utilisation
de
celui-ci,
si nécessaire ;
-
évacuation
de
la
victime
à
l’infirmerie
dès
que
son
état
le
permet
et
poursuite
des
soins
jusqu’à
l’arrivée
des
pompiers
ou
du
S.A.M.U.
qui
prendra
le relais.
Le
personnel
de
service
présent
veillera
à recueillir
les témoignages
des
personnes
ayant
vu
l’accident.
Il n’oubliera
pas
de
noter
le nom
et l’adresse
des
personnes
concernées.
Dans
tous
les
cas,
le ou
les
M.N.S.
établiront
un
rapport
qui
sera transmis :
au
Directeur
du
Pôle
Opérationnel
au
Directeur
du
Service
des
sports
d'eau
éventuellement
à l’assurance
responsabilité
civile
professionnelle
du
M.N.S.
un
exemplaire
pour
la
Direction
Départementale
de
la
Cohésion
Sociale
et
de
la
Protection
des
Populations
(D.D.C.S.P.P.)
un
exemplaire
restera
à l’établissement.
Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20150421-c26-04-2015-6-AU Date de télétransmission : 23/04/2015 Date de réception préfecture : 23/04/2015 PROCEDURE
D’INTERVENTION
EN
CAS
D’ALARME
INCENDIE
Déclencher
l’alarme
incendie
en
automatique
ou
en
manuel,
Prévenir
le
personnel
d’accueil
ou
d’entretien
pour
faire
l’annonce
du
message
d’évacuation
de
l'établissement
par
le
micro
ou
au
moyen
d’un
porte-voix.
ë
Evaluer
la
nature
du
sinistre
et
faire
le
nécessaire
afin
d’appeler
les
pompiers.
Evacuer
les
baigneurs
par
les
issues
de
secours,
Evacuer
les
baïgneurs
qui
se
trouvent
dans
les
zones
sanitaires
et
vestiaires
vers
les
issues
de
secours.
PROCEDURE
D’INTERVENTION
LIEE
AUX
RISQUES
CHIMIQUES
Dans
le
cas
d’émanation
de
produits
toxiques
(chlore
liquide
ou
mélange
de
produits
tels
que
le
chlore
+
l’acide),
dès
la
détection,
Déclencher
l’alarme
incendie
(arrêt
coup
de
poing)
Couper
l’extracteur
dans
local
technique,
Evaluer
la
nature
du
sinistre
et
demander
à la
personne
de
l’accueil
de
faire
le
message
d’évacuation
au
micro
ou
au
moyen
du
porte-voix
et
d’appeler
les
pompiers,
Evacuer
les
baigneurs
par
les
issues
de
secours,
Evacuer
les
baigneurs
qui
se
trouvent
dans
les
zones
sanitaires
et
vestiaires
vers
les
issues
de
secours.
PROCEDURE
D’INTERVENTION
LIEE
AUX
RISQUES
ELECTRIQUES
En
période
nocturne,
dans
le
cas
d’une
coupure
de
l’éclairage,
dès
l’interruption
de
l’éclairage
:
-
Faire
évacuer
les
bassins,
les
usagers
restant
sur
les
plages,
|
-
Prendre
contact
avec
le
personnel
d’accueil
pour
savoir
si
c’est
une
coupure
de
réseau
ou
un
incident
interne,
-
Si
besoin,
téléphoner
aux
services
concernés
(voir
numéros
d’urgence)
pour
connaître
la
marche
à
suivre
-
Le
ou
les
M.NSS.
de
surveillance
interdise(nt)
la
mise
à l’eau
des
baigneurs
et
font
évacuer
la
piscine
le
temps
de
la
remise
en
service.
EVACUATION
DU
PUBLIC
EN
CAS
DE
NECESSITE
ABSOLUE
Déclencher
l’alarme
incendie
en
automatique
ou
en
manuel.
Prévenir
le
personnel
d’accueil
ou
d’entretien
pour
faire
l’annonce
du
message
d’évacuation
des
bassins
ou/et
de
l’établissement
par
le
micro
ou
au
moyen
du
porte-voix.
Evaluer
la
nature
du
sinistre
et
faire
le
nécessaire
afin
d’appeler
les
pompiers
ou/et
les
services
techniques
concernés
si
besoin.
Evacuer
les
baigneurs
par
les
issues
de
secours,
si
nécessaire.
Evacuer
les
baigneurs
qui
se
trouvent
dans
les
zones
sanitaires
et
vestiaires
vers
les
issues
de
secours;
si
nécessaire. S1
besoin,
en
cas
d’évacuation
de
l’établissement,
des
points
de
rassemblement
peuvent
être
prévus,
selon
la
nature
et
le
lieu
du
sinistre,
sur
les
plages
en
extérieur
ou
côté
parking
ou
côté
camping.
Fait
à Niort,
le 21
avril
2015
8
Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20150421-c26-04-2015-6-AU Date de télétransmission : 23/04/2015 Date de réception préfecture : 23/04/2015