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Déliberation - 2023+Liste+Delib+
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Bouilly.
Lien du pdf (Déliberation - 2023+Liste+Delib+)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Santé, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE DE BOUILLY LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DOC] À CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUILLET 2023
Délibération DO1a_04072023 - Commission d'Appel d'Offre : désignation de délégué suite à une démission
Approuvée
Délibération DO1b_04072023 - Syndicat Intercommunal des Ecoles de Bouilly-Souligny-Javernant-
Sommeval : désignation de délégué suite à une démission
Approuvée
Délibération DO2a_04072023 - Centre de Gestion de l'Aube - renouvellement de convention : prévention
des risques professionnels (CPRP)
Approuvée
Délibération DO2b_04072023 - Centre de Gestion de l'Aube - renouvellement de convention : assistant de
prévention (AP)
Approuvée
Délibération DO2c_04072023 - Centre de Gestion de l'Aube - renouvellement de convention : agent chargé
de la fonction d'inspection (ACFI)
Approuvée
Délibération D03_04072023 - Agents communaux des services techniques : renouvellement des
conventions de mise à disposition au Syndicat Intercommunal des Ecoles de Bouilly-Souligny-lavernant-
Sommeval
Approuvée
Délibération D04_04072023 - Halle sportive : convention (2023 - 2024) |
Approuvée
| Délibération DO5a_04072023 - Pôle Médical - Maison de santé : conventions d'occupation par les médecins |
Approuvée
| Délibération DO5b_04072023 - Pôle Médical - Maison de santé : maîtrise d'œuvre |
Approuvée
Délibération DO5c_04072023 - Pôle Médical - locaux communaux : conventions d'occupation par des
praticiens de soins
Approuvée
| Délibération DO6a_04072023 - Urbanisme : modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) |
Approuvée
| Délibération DO6b_04072023 - Urbanisme : autorisation |
Approuvée
| Délibération D07_04072023 - SPL XDemat : répartition du capital social |
Approuvée
Délibération DO8_ 04072023 - Voirie - modification "territoire commune" : convention avec le Département
pour un échange de rue
Approuvée
Délibération DO9_04072023 - Prenants parts : liste des habitants 2023
Approuvée
M GROUX Benoit,
Maire
Mme NOËL Isabelle, |
Secrétaire de séance À /
Cr ÿ
AFFICHAGE le 7 juillet 2023