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Ordre du Jour - ODJ presse pdf
Ordre du Jour - ODJ Presse
Ordre du Jour - Ordre du jour Presse
Document publié le Jeudi 24 septembre 2020 par la commune de Boulazac Isle Manoire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Presse)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Démocratie locale et participation citoyenne,
VOS SE CE BOULAZAC ISLE MANOIRE, LE 24 SEPTEMBRE 2020
BOULAZAC ! late Manoire LE MAIRE,
NS
À
MESDAMES ET MESSIEURS LES ADJOINTS
ET CONSEILLERS MUNICIPAUX
Madame, Monsieur,
Je vous saurais gré de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal, qui aura lieu :
MERCREDI 30 SEPTEMBRE 2020 À 18 HEURES 30
. SALLE POLYVALENTE
HÔTEL DE VILLE AGORA
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes
sentiments les meilleurs. ;
Le Maire
Jacques AUZOU
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BOULAZAC ISLE MANOIRE DU
MERCREDI 30 SEPTEMBRE 2020 À 18HEURES 30
Approbation du procès-verbal du 22 Juillet 2020
Décisions :
D2020_028 : Acceptation indemnisation / Dégradation mobilier urbain - Boulevard du Petit Change
D2020_029 : Acte constitutif d’une régie de recettes et d’avances temporaires pour le projet Erasmus Euro-
car
D2020_030 : Aides à la Rénovation de logements dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration
de l'Habitat (OPAH) concernant M et Mme BAUDOUIN
D2020_031 : Mise à disposition de tablettes numériques aux élus / Achat
D2020_032 : Aides à la Rénovation de logements dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration
de l'Habitat (OPAH) concernant Mme BELLOTEAU
AFFAIRES GENERALES
Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
Désignation des membres de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Commission Délégation de Service Public / Modalités de dépôt des listes pour l'élection des membres de
la commission
Création de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
AFFAIRES FINANCIERES
Mise en place du temps partiel au sein de ia Commune
Création de postes / Modification du tableau des effectifs
Cessions de matériel communal
Mise à disposition d'un terrain
ALSH / Conventions avec le Grand Périgueux pour la fourniture des repas - prestation de service (mé-
nage) - fourniture de transport de bus - répartition des charges
TRAVAUX
Construction du nouveau Groupe scolaire Yves Péron et de l'école maternelle d'Atur / Marché de fourni-
ture mobilier scolaire
Réfection Voirie Communale Programme 2021 Travaux neufs d'éclairage public - Remplacement points lumineux 0810- 0803- 0806 Secteur Bonabeau
Etude effacement de réseaux - Avenue Henry Déluc
URBANISME
Autorisations d'urbanisme à Monsieur le Maire au nom de la commune
Cession du lot n°1 - Lotissement « le Haras de Beauregard » au profit de Madame LE BRIS et Monsieur
BROUEL |
Cession du lot n°5 - Lotissement « La Fourtie » au profit de Monsieur et Madame LEGRAND
Cession du lot n°11 - Lotissement « La Fourtie » au profit de Monsieur et Madame CHAPART
Cession du lot n°7 - Lotissement « Les Brandes » au profit de Madame JOUEN et Monsieur BELBACHIR
Cession des lots n°8 et 9 - Lotissement « Les Brandes » au profit de Monsieur et Madame BENGASI
Cession du lot n°10 - Lotissement « Les Brandes » au profit de Madame JOLIVET
Acquisition des parcelles cadastrées B 580, 574,576 et 578 situées Impasse de Puyforain à Atur et appar-
tenant à Monsieur et Madame MALIK
Aliénation d'une partie de chemin rural au lieu-dit « Lesparat - Boulazac » (parcelle 053 AE 274)
Changement d'assiette d'une partie d'un chemin rural - lieu-dit « Lamy » - Atur
SUBVENTIONS
Aides à la réhabilitation de logements anciens privés octroyées dans le cadre de l'Opération Prograimmée
d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) / Versement des subventions
Attribution d'une subvention 2020 à l'Association Interface Economique