Ordre du Jour - Ordre du jour

Documents similaires

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du jour 01022023

Ordre du Jour - Ordre du jour CM 7 09 2022

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 11 juillet 2023

Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 29 04 2026

Ordre du Jour - Ordre du jour Presse

Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 22 mai

Ordre du Jour - Ordre du jour Document publié le Mercredi 11 mai 2022 par la commune de Boulazac Isle Manoire. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Investissement et développement économique,

ConsEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BOULAZAC ISLE MANOIRE DU

MERCREDI 11 MAI 2022 À 18HEURES 30

Approbation du procès-verbal du 06 Avril 2022.

DECISIONS :

D2022_012 : ANNULE ET REMPLACE D2022_011/ Réalisation d’un emprunt pour la construction d’un bâti-

ment commerces et services

D2022_013 : marché de travaux de rénovation partielle de l’auditorium de l’Agora

AFFAIRES FINANCIERES |

Création de poste / Modification du tableau des effectifs

Modification du nombre des représentants de la commune de Boulazac Isle Manoire au sein de ta SPLA

Isle Manoire

Adhésion à l'association Périgord Rail Plus

AFFAIRES GENERALES

Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial, répartition des sièges,

maintien du paritarisme

Organisation des élections des représentants du personnel au Comité Social Territorial 2022 de la Com-

mune de Boulazac Isle Manoire/ Modalités d'application du vote électronique

TRAVAUX

Aménagement du bourg de Sainte Marie de Chignac / Marché de travaux

Convention de servitude entre ENEDIS et la ville de Boulazac Isle Manoire pour le passage d’une ligne

électrique BT souterraine - Route de Marsaneix, nouveau rond-point piscine, bas Porte Corgne sur les

parcelles cadastrées B 1962 — B 1961 {lieux-dits MALIVERT)

Travaux d'éclairage public SDE24 / Pose-repose 16 foyers - Rond-point Kiloutou

Travaux d'éclairage public SDE24 / Mise en valeur du wagon Niversac

Travaux d'éclairage public SDE24 / Renouvellement foyer 3189 — Impasse Edouard Glissant (Atur)

URBANISME

Acquisition de l'immeuble situé au 4 rue des Loisirs à Périgord Habitat

Cession du bien situé 7 rue Yvon Delbos - Boulazac à Monsieur et Madarne MAZIERESCession des parcelles cadästrées AE 275, AE 276, AH 555, AH.556 situées rue de Soci et Avenue Marcel

Paul au profit de la SCI MULTI 7 2

Cession de la parcelle située 41 Alfred de Musset - Atur à Mme DE JESUS FERNANDES COUTINHO et M.

MARQUES DOS SANTOS |

SUBVENTIONS

Aide exceptionnelle en faveur du projet de clässe de découverte de l'école Yves Péron:

Politique de la Ville — Actions 2022 / Programmation des crédits

Attribution des subventions 2022 aux associations et mise en place de conventions de subventionne-

ment

AFFAIRES FINANCIERES

Contrat de prestations avec la SA BBD Pro