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Document publié le Mercredi 1 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Plateau de Russey - 1327592)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Économie et finances,
Communauté de Communes du Plateau du Russey – 17, av. de Lattre de Tassigny – 25 210 LE RUSSEY Tél. : 03.81.43.81.26. – contact@cc-russey.fr – cc-russey.fr
Le conseil communautaire s’est réuni le 1er février 2023, à vingt heures, à la salle des fêtes de la
Chenalotte et a examiné les délibérations suivantes :
NUMERO OBJET
D_2023_001 Désignation d'un secrétaire de séance
D_2023_002 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 07 décembre 2022
D_2023_003 Adoption d'un règlement Budgétaire et Financier
D_2023_004 Décision sur l'expérimentation du Compte Financier Unique - CFU
D_2023_005 Ouverture de crédits budgétaires d'investissement avant le vote du BP 2023 - Budget Général
D_2023_006 Ouverture de crédits budgétaires d'investissement avant le vote du BP 2023 - Budget annexe "Ordures Ménagères"
D_2023_007 Ouverture de crédits budgétaires d'investissement avant le vote du BP 2023 - Budget annexe "Chaufferie du Russey "
D_2023_008 Délibération sur les règles d'amortissement
D_2023_009 Révision de l'Attribution de Compensation annuellement versée à la commune de Grand'Combe-des-Bois
D_2023_010 Développement économique - Vente de parcelles à la SCI « XABI » (« SERAC MATERIAUX ») - ZA des Charrières 2 à Noël-Cerneux
D_2023_011 Développement économique - Vente de parcelles à la SCI « La ferme de Nina » (« ID CARRELAGE ») - ZA des Charrières 2 à Noël-Cerneux
D_2023_012 Développement économique - Vente de parcelles à la SCI DESMO IMMO » (« DESMO BIKE 25 »)- ZA des Charrières 2 à Noël-Cerneux
D_2023_013 Validation de la Convention Territoriale Globale - CTG
D_2023_014 Service "Gestion des déchets ménagers" : mise à jour du règlement de service
Les délibérations peuvent être consultées à la Communauté de Communes du Plateau du Russey.
Liste affichée le 03 février 2023
Le Président, Gilles ROBERT
REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 01 FEVRIER 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS