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Déliberation - 24 05 13 Liste des délibérations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Val-Cenis.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Énergies,
Commune
de
Val
Cenis
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEVAL-CENIS
DU
13
MAI
2024
Membres
Présents
: 18
Membres
Absents
ayant
donné
procuration
: 5
Soit votants
: 23
Membres
en
exercice
: 23
Quorum
: 12
Présents
: 18
: ARMAND
Caroline
- ARNOUX
Jacques
- BERNARD
Robert
- BOIS
Patrick -
BOUGON
Jean-
Louis
- BOURDON
Gérald
- CAMBERLIN
François
- FAVRE
Désiré
- FELISIAK
Eric
- FURBEYRE
Nathalie
-
GAGNIERE
Sophie
- GRAND
Nadine
- GRAVIER
Fabien
- LEPIGRE
Philippe
- MARGUERON
Jean-Marc
-
MENARD
Jacqueline
- RENARD
Fanny
- ROUARD
Magali
-.
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
:5
CHARVOZ
Sophie
à BOUGON
Jean-Louis
- DE
SIMONE
Olivier
à
GRAVIER
Fabien
- DINEZ
Bernard
à
MARGUERON
Jean-Marc
- UZEL
Blandine
à
BOURDON
Gérald-
VILLAIN
Isabelle
à LEPIGRE
Philippe
Secrétaire
de
séance
: LEPIGRE
Philippe
Etat des
indemnités
des
élus
- Année
2023
Actée
2024-05-01
|Désaffectation
—-Déclassement
local
ancienne
fromagerie
—
Bramans
Approuvée
2024-05-02
|Location
du
local
ancienne
fromagerie—
Fixation
du
loyer
—-Bramans
Approuvée
2024-05-03
[Renouvellement
convention
fourrière
animale
3CMA
Approuvée
Co
Te
a TE
TES
2024-05-04
|Avancements
de
grade
2024
Approuvée
Création
d'un
poste
d'agent
de
maintenance
piscine-patinoire
-
cadre
d'emplois
des
Approuvée
adjoints
techniques
PÊ
2024-05-05
Finances
2024-05-06
|Approbation
du
compte
de
gestion
2023
- Budget
principal
Approuvée
2024-05-07
|Approbation
du
compte
administratif
2023
- Budget
Principal
Approuvée
2024-05-08
[Affectation
du
résultat
2023
- Budget
Principal
Approuvée
2024-05-09
Trava
js
d
enfouts sement
de
rés es
ux
él ectriques
— Termignon
rues
de
Bonnevie
et
du
Pont
Approuvée
St
André
—
Financement
—
Convention
de
maitrise
d'ouvrage
SDES
2024-05-10
Travaux
d’enfouissements
de
réseaux
électriques
—
Bramans
Rue
du
Canton
et
Passage
.
des
Orts
— Financement
— Convention
de maitrise
d'ouvrage
SDES
Délégation
de
Service
Public
2024-05-11
|Tarif garderies
Maison
des
enfants
Eté 2024
- Hiver
2024/2025
Approuvée
Motion
relative
aux
mesures
d'économies
annoncées
par
l'Etat susceptibles
d'affecter
les
2024-05-12
fharices
locales
Approuvée
Le
Maire,
Jacques
ARNOUX
RE
DE
D
LD
RÉ