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Procès Verbal - 10 09
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Teloché.
Lien du pdf (Procès Verbal - 10 09)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Sociétal,
MAIRIE
DE
TELOCHE
le 4 septembre
2025
15
rue
du
8
mai
72220
TELOCHE
Elus
du
conseil
municipal
[
CONVOCATION
DU CONSEIL
MUNICIPAL
El
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
savoir
que
le Conseil
Municipal
se
réunira
à la salle
du
conseil :
Mercredi
10
septembre
2025
à 19h
ORDRE
DU
JOUR
>
Présentation
de
l’animation
de
la vie
sociale
>
PV
de
la séance
du 18
juin
2025
>
Finances
o
Redevance
pour
l'occupation
provisoire
du
domaine
public
par
les
chantiers
de
travaux
gaz
o
Redevance
d'occupation
du
domaine
public
par
les
ouvrages
des
réseaux
publics
de
distribution
gaz
>
Affaires
associatives
©
Subvention
aux
associations
pour
l'année
2025
>
Affaires
scolaires
o
Convention
d'occupation
de
la piscine
« Les
Bains
d'Orée
» par
les scolaires
>
Affaires
générales
o
Autoriser
le
Maire
à
signer
la
convention
avec
le
comité
d'Echanges
Européens
du
pays
d'Ecommoy
o
Autoriser
le
Maire
à
signer
la
convention
d'utilisation
par
la
communauté
de
communes
de
bâtiments
communaux
non
dédiés
exclusivement
à
l'exercice
de
l’activité
petite
enfance,
enfance et
jeunesse
o
Rapport
annuel
2024
sur
le prix
et
la qualité
du
service
d'élimination
des
déchets
©
Autoriser
le
Maire
à signer
l'offre
de
partenariat
avec
AXA
pour
les
contrats
santé
pour
les
habitants
>
Personnel
o
Création
de
5
postes
d'agents
recenseurs
o
Suppression
du
poste
d’attaché
principal
>
Information
o
Coût
d'utilisation
des
bâtiments
et équipements
communaux
2024
par
les
associations
o
Décisions
du
Maire
Cordialement
Le
Maire
Gérard
LA