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Déliberation - liste des deliberations 200224
Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Nant.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 200224)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Énergies,
République Française
Département de lAvevron
Liste des délibérations prises lors de la séance du Conseil Municipal de Nant
Mairie de Nant du 20 février 2024
Place du Claux
12230 NANT
Nomination Secrétaire de séance Délibération n° 2024-16 |
Le Conseil municipal a voté à l’unanimité
Vote du compte financier unique du budget 45000 budget principal 2023 Délibération n° 2024-17 |
Le Conseil municipal a voté à la majorité des membres présents et représentés (13 pour et 2
abstentions)
Vote du compte financier unique du budget 45001 budget assainissement 2023 Délibération n° 2024-18
Le Conseil municipal a voté à la majorité des membres présents et représentés (13 pour et 2
abstentions)
Vote du compte financier unique du budget 45002 budget Maison de santé 2023 Délibération n° 2024-19 |
Le Conseil municipal a voté à la majorité des membres présents et représentés (13 pour et 2
abstentions)
Vote du compte financier unique du budget 45002 budget Lotissement 2023 Délibération n° 2024-20
Le Conseil municipal a voté à la majorité des membres présents et représentés (13 pour et 2
abstentions)
Emprunt cœur de village 2 - remboursement anticipé et partiel Délibération n° 2024-21
Le Conseil municipal a voté à l’unanimité
Dénomination et numérisation des voies communales Délibération n° 2024-22
Le Conseil municipal a voté à l'unanimité
Programmation culturelle 2024: aide régionale projet local culture -— patrimoine Concert projet Newton et
spectacle « Vacarmes ou comment l’Homme marche sur la Terre » Délibération n° 2024-23
Le Conseil municipal a voté à l'unanimité
Programmation culturelle 2024 : aide départementale projet local culture — patrimoine Promenade contée à
Nant Délibération n° 2024-24
Le Conseil municipal a voté à l’unanimité
Programmation sportive 2024: aide départementale dans le cadre du dispositif accompagnement des
animations sportives au titre du label « terre de jeux 2024 » Délibération n° 2024-25
Le Conseil municipal a voté à l'unanimité
Autorisation au Maire de présenter auprès du Leader le dossier pour le projet « Tiers lieu culturel, social et de
service « pour une demande de subvention au titre de l’année 2024 Délibération n° 2024-26
Le Conseil municipal a voté à l'unanimité
Identification des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables
Délibération n° 2024-27
Le Conseil municipal a voté à l'unanimité
Convention avec la Mairie de St Jean du Bruel pour la gestion administrative des stagiaires BAFA par la Mairie
de Nant pour le compte de la Mairie de St Jean du Bruel
Délibération n° 2024-28
Le Conseil municipal a voté à l’unanimité